DEUXIEME PARTIE

COURONNE D'ARAGON, COMPRENANT LE COMTÉ DE CATALOGNE, LE ROYAUME DE VALENCE, LE ROYAUME DE MAJORQUE, ETC.

Pages.

CoAP. I^. De l'autorité royale dans le royaume d*Âragoii. 459

Chap. il De la noblesse d*Aragon, des institutions politiques de ce royaume et des événements qui leur donnèrent une

assiette définitive. 4G8

Chap. IIL Des institutions judiciaires de TAragon. — Des juridictions et de la procédure. 477

S 4. ibid.

Crap. IV. Défis pt guerres privées. 494

Chap. V. De la pénalité en Aragon. 505

Chap. VL Origine et développements du Justicia. — Des lieutenants de ce magistrat. 51 3

g 4. Ibid.

Chap. VIL Attributions et responsabilité du Justicia. 523

g 1. Ibid.

Chap. VIIL De la condition des serfs ou des populations rurales

en Aragon. 539

Chap. IX. De la constitution de TAragon sous Philippe IL 550

Chap. X. Des Fueros d'Aragon sous Philippe II et jusqu'à Philippe V. 556

(!hap. XL Principat ou comté de Catalogne. — Etat des personnes d'après les usages et Fueros de la Catalogne ; noblesse et hiérarchie féodale. 564

Pages.

Chap. XII. Citadins et bourgeois. — Roturiers ou rustici , serfs de

remenza. 580

Chap. XHL Catalogne ( suite ). — Juridictions et pénalités. 590

^. 4 . Dos juridictions et surtout de la juridiction royale. Ibid,

jj 2. Pénulités de droit commun. 595

^ 3. Pénalités féodales. 601

Chap. XIV. Catalogne (suite). — Procédure, duel judiciaire,

paix et trèTes. 607

i 4. Procédure. Ibid,

'i i. Duel judiciaire. 609

g 3. Paix et trêves. 645

Chap. XV. Fueros ou Furs de Valence. 6Î7

Chap. XVI. Provinces basques. — Di>c:iye. 639

jj 4. Indépendance ancienne de cette province. Ibid,

^ 2. De la réunion du comté de Riscave à la couronne de Castille , et de l'antiquité des Fueros. 6i5

Chap. XVII. Législation criminelle de la Biscaye. 656

^ 4 . Législations municipales. Ibid,

l 2. Repliements de 4342 — Codes de 1452 et 4526. 6G0

Chap. XVIII. Du Cuipuzcoa. 670

J$ 4 . Ancienneté de la province. Ibid,

'f, 2. Ancienneté des Fueros. 674

Chap. XIX Fueros du Cuipuzcoa (suite). — - Fuero de Saint-

Sébaf:tien. 678

Cn\p. XX Furro de Cuipuzcoa (suite ]. 684

'i 4. Ibid.

CiiAP. XXI. De la législation criminelle de la Navarre. 697

î 4. Ibid.

Pages.

iS 3. 700

jj 4. 702

CiiAP. XXII. De la constitution politique et de la législation criminelle Ho l'AlaTa. " 704