PREMIÈRE PARTIE
CuAP. I«^. Enumération des principaux Fueros qui se sont produits successivement en Espagne, et de l'autorité légale qui leur fut attribuée. 4
Chap. il Coup-d*œil sur l'état des personnes et de la famille depuis la conquête de l'Espagne par les Mores jusqu'à leur expulsion par les rois catholiques. 20
g 4. Des chrétiens sous la domination arabe. Ibid,
g t. De la constitution de la famille. 24
Chap. 111. De l'état des personnes, suite. 37
g 4. Bén^ficiers et tenanciers en Castille. — Des Caballeros et Ricos-IIombres. — Rapports et différences entre l'aristocratie castillane et la féodalité proprement dite. ibid.
TÀBLB DES MATIÈRES. 7â*^>
j( 2. VecîBos et Foreros, — Pechero». So'»« riegos et Asoldados , hommes de IWhetrta. 46
Chap. IV. Analyse raisonoée de quelques Fueros municipaux . —
Fuero de Léon. til
CuAP. V. Fuero de Sepulveda. (15
Chap. VI. Suite du Fuero de Sepulveda. HO
Chap* VII. Fueros particuliers; des rapports et dos dilTt^rnncca
que présentent leurs dispositions législatives. HO
Chap. VlII. Fuero viejo 105
S 4 . De la véritable origine d» ce code et de son caractère général* Ibid*
S 2. Des rapports des HiroK-Hombres uvec le roi ; des guerres privées ; rapports dvn iiicoii« Hombres^vec leurs vassaux et en particulier avec leurs Solariegos; de la dégradation volontaire ou démission de nobleiMO. M<1
C«AP. IX. Fuero viejo, suite. — Dp« confiflcationii suivant ce codi*
et quelques autres Fueros. 4 tl
Cbap. X. Fuero TÎejo , suite. — Crimes et pénalités. 4^
Chap. XI. Ssînt Ferdinand de Castille, le Fuero juzgo , 1^ Sfpti>/«
nario, non authenticité de riCsp^xnlo 419
Chaf. Xil. Foero real, EiiiUo. 150
S 4 . De la promulgation de ce Yuero» — Om* sidératîoBs générale». fifid,
$ 2. Crin«f eovtre la rttVt^fm et rtmir^. la royauté, -^ Droit d'aÂle. iHi
QiAr. XilL Siûte do F«ero real, Eitfllo. I&f
S f. Des alcades. t^i4.
S S. Des avoote. it^l
$ 3. Des perso^rro». i^
^ûttT* XIV« SwrJkt^m et ^9téémtt, 1^7
726 TABLE DES MÂTIÈRBS.
Pages.
Châp. XV. Des accusations et enquêtes { aeeuiatianes , Pes-
quisas). 175
Chap. XVI. Suite du Fuero real , crimes et pénalités. 186
S ^ Ibid.
Chap. XVH. Appels et défis , duels judiciaires {rieptot y desa/ioi), 195
Chap. XVIII. Les Partidas, comment ce recueil fut composé,
quelle espèce d'autorité il obtint. 209
S 1. ibid.
S 2. Si3
Chap. XIX. Des Siete Pirtidas , suite. — Division générale. —
Commencement du pemier liTre, de l'origine des lois. 247
S 4. ibid.
Chap. XX. Juridiction privilégiée des clercs, d'après les Partidas. 229
Chap. XXL De la justice rendue personnellement par le roi. 237
S 1. ibid.
Chap. XXII. De la justice en général. — De la demande et du
demandeur. 246
Chap. XXllL Par qui et ayec le concours de quelles personnes la justice doit>elle être administrée. — Juges, procureurs , avocats. — Devoirs des juges. 251
g 1. Des juges. Ibid.
g 2. Des persùneros ou procureurs. 252
g 3. Des avocats. 254
Chap. XXIV. Des citations et des peines ï prononcer soit contre les contumaces, soit contre ceux qui aliènent frauduleusement l'objet en litige. 258
TABLR DES MITIÈRBS. 727
Pages.
Chap. X\V. Du serment. — Enquêtes et enquêteurs. 262
g 1. ibid.
CiiAP. XXVI. De la septième Partîda. — Considérations générales. — Proœmium et procédure accusatoire. ^ Gomment le juge peut juger d'ofiice. 269
S 1. Ibid.
Chap. XX Vil. Définition du délit. — Tentative, responsabilité,
complicité. 284
§ 1. Ibid.
Chap. XX VIII. Faits justificatifs. — Circonstances atténuantes et
aggravantes. 287
§ i . Faits justificatifs. Ibid,
§ 2. Circonstances atténuantes. 289
§ 3. Circonstances aggravantes. 291
Chap. XXIX. De la peine suivant les Partidas. — Des divers degrés de pénalité. — Supplices capitaux. — Quels sont ceux qui ont été abolis. — Inégalité recommandée aux juges dans l'application de la peine. 294
Chap. XXX. Des jugements de condamnation et de l'application
de la peine — Torture, pénalités en cas d'évasion. 301
§ 4. Ibid.
Chap. XXXI. Des crimes et des pénalités. — Des orimes contre
la religion. 309
§ 1. Grime d'hérésie. Ibid.
§ 2. Crime de sacrilège simple. 313
§ 3. Crime d'apostasie. 315
§ 4. Violation de sépulture. 319
Pages.
Chap. \XX1I. Des lois péniles relatives aux crimes coDtre la
royauté . 323
S 1. Ibid.
Chap. XXXIII. Atteintes k la majosté et k rbnnneiir du roi , ainsi
que des membres de sa famille. — Prisons forcées. 333
CiiAP. XXXIV. FalslBcation du sceau roval, contrefaçon ou altération des écrits, fausse -monnaie , faux témoignage au criminel , faux serment au civil. — Accusation calomnieuse.— Usurpation d'insignes. — Supposition de paît. 340
S 1. IWd.
8 6 et S 7. 331
Chap. XXXV. Homicides. 3r>3
§ 4. Ibid.
CiiAP. XXXVI. Inj'in s. — Abus de la force et violences. 360
§ i. Ibid.
CiiAP. XXXVII. Trêves et asseurements. — Appels it déOs. —
Paix , composition pécuniaire. 367
§ i. Ibid.
Chap. XXXVIII. Délits contre la propriété, pillages ou ro&oi,
vols , etc. 376
§ 4. Ibid.
Ptges.
Chap. XXXIX. PréTarication des juges et employés publics. 384
§ 1. Ibid.
CuAP. XL. Crimes conlre les mœur^, adultère, bigamie. 389
§ 1. Ibid.
Chap. XLI. Hapt et TioL — Ince&te. — Séduction simple. 396
é 4. Ibid.
jj 3. 400
Chap. XLII. Sodomie. — Proxénétisme. — Divination, sorcellerie, incantations, etc. 403 § 4 et § 2 Ibid.
CiAP. XLIIL Séquestrations arbitraires. — EmpAchemeut de faire un testament. — Abandon et exposition des enfauts. — Soustraction d'enfants mineurs. — Amnistie et
gtftce. 408
§ 4. Ibid.
§ 3 et § 4. 444
Chap. XLIV. Appréciation générale des Partidas. 445
g 4. Ibid.
Ch\p. XLV. Especuio. — Hecueil de Montulvn. — Lois de Toro. 421
l 1. Ibid.
Chap. XLYL De Paudience royale depuis Alphonse X jii.<iqu*à
Ferdinand et Isabelle. 430
iàiAP. XLVIL Des audiences royales tenues par Isabelle de CastilU)
et de la haute sagesse de ses décisions judiciaires. 436
Chap. XLVHI. Les llermanda des et la Sainte- Herroandad. 444
