CHAPITRE XVI

PÉNALITÉ CHEZ LES ROMAINS. — 1° PEINES ORDINAIRE8 RÉSULTANT DES JUGEMENTS PUBLICS. — 2" PEINES CENSORIALES. — 3* PEINES MILITAIRES. — 4° PEINES DES ESCLAVES.

Tite-Live (2), après avoir raconté l’exécution de l’Albain Mettius Suffétius, qui fut tiré à quatre chevaux ou écartelé, s’exprime ainsi : « C’est le pre- » mier et le dernier exemple d’un supplice où l’on » ail violé les lois de l'humanité. Du reste, aucun » peuple ne peut se vanter d’avoir établi des peines » plus douces que le nôtre. » Tite-Live avait raison, s’il comparait la législation pénale des Romains à celle des peuples d’Orient et des anciens peuples d’Italie, tels que les Etrusques et les Samnites; peut-être même aurait-il pu sur ce point disputer la palme aux divers peuples grecs, en exceptant toutefois les Athéniens. Outre l'écartèlement, beaucoup d’autres peines dont la loi des Douze-Tables avait prononcé la conservation tombèrent également peu à peu en désuétude. Parmi ces peines nous remarquerons celle de la précipitation de la

(1) Voir la vme leçon, n° 47, t. vin, |>. 337.

(2) Tite-Live, i, 28.

roche Tarpéïenne, infligée aux faux témoins. Mais, comme nous l’avons vu plus haut, il n’est pas question d’un pareil supplice dans la loi Gornelia, qui soumet cette espèce de criminels aux jugements publics.

La loi des Douze-Tables, qui punissait de mort les juges prévaricateurs, fut tellement peu appliquée, que pour ne pas laisser impuni ce genre de crimes, on fut obligé de faire une loi nouvelle contre la concussion, par laquelle le magistrat vénal était condamné seulement à l’amende. Le talion, qui pouvant se racheter pour de l’argent était devenu une peine spéciale contre les citoyens pauvres, finit aussi par tomber en désuétude.

Il y eut donc une réaction contre les rigueurs de la loi décemvirale, que Cicéron vanteavec exagération par suite de sa superstition patriotique pour tout ce qui était ancien. « Cicéron, dit ingénieusc- » ment un publiciste (I) moderne, suppose souvent » le passé en croyant le décrire; il invente ce qu’il » revendique, et il y a de l’imagination jusque dans » ses préjugés ». La peine de mort, prodiguée avec excès par la loi des Douze-Tables, finit par être rarement appliquée au citoyen romain , car il pouvait toujours se dérober à la vindicte publique en s’exilant de Rome pendant le cours de la procédure dirigée contre lui. Cependant, ainsi que nous l’avons dit, les cas où il n’y avait pas d’emprisonnement préalable des accusés de crimes capitaux étaient peut-être moins multipliés qu’on ne le croit communément.

rl) M. C. de Rémnsat.

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Au reste, quiconque n’était pas Romain ou libre ne pouvait pas en matière capitale obtenir de liberté sous caution.

Et puis, il faut remarquer que tous les accusés n’usaient pas, comme ils feraient aujourd’hui, de la faculté de se soustraire par la fuite à une condamnation capitale.

L’exil par lui-même avait une gravité que nous ne comprenons pas dans nos mœurs modernes. Nos droits politiques sont si peu de chose en comparaison de ceux du citoyen romain ! Le patriotisme ou le culte de l’État, qui était la plus grande portion de son existence , tient si peu de place dans notre vie actuelle , même au temps où l’opinion se passionne pour la liberté représentative , que nous avons perdu le sens de ce mot exilium , espèce de seconde mort, de mort intellectuelle et morale, pour les Coriolan, les Camille et les Scipion ! Cependant, quoique le Christianisme semble avoir modifié ce qu’il y avait d'exclusif dans l’amour de la patrie , nous trouvons cette même passion encore vivace et brûlante au sein d’un gouvernement qui vient à peine d’expirer, la république de Venise. Là aussi , pour un patricien , la vie politique avait un charme austère qui s'emparait de toutes les forces de l’ame.

Au temps où les Romains avaient des croyances et des mœurs, il y avait encore pour eux un lien puissant qui les attachait à la cité : c’étaient les habitudes de leur religion. Cette religion, pour ceux qui la pratiquaient réellement, présidait à tous les périodes de l’existence , à tous les senti-

raenU et toutes les passions de l’âme, et même aux besoins physiques du corps. « 11 aurait été plus facile, dit saint Augustin, de trouver à Rome un dieu qu’un homme (1). • Chacun de ces dieux avait ses sacrifices publics et privés , et il n’y avait pas de jour de l’année où quelques heures ne dussent être consacrées aux cérémonies de leur culte. Or, plus les habitudes , et surtout les habitudes religieuses, sont strictes et multipliées, plus elles exercent de puissance sur l’esprit de l’homme. Hors de sa patrie, le Romain religieux ne savait plus comment remplir son existence. Il ne retrouvait plus ni l’orientation divine de son ciel , ni les limites sacrées de ses champs, ni les autels de ses foyers , ni les temples de son Forum.

Quand les croyances et le patriotisme s’affaiblirent, les exercices philosophiques et oratoires apportés par les Grecs, les spectacles, les courses de chars, les jeux sanglants du cirque, les luttes des esprits et les joutes des corps, enlin cesjouissances des beaux-arts, ces raffinements de luxe et de volupté que la ville-reine se procurait avec les dépouilles du monde, enchaînaient l’existence par une telle suite d’enchantements, que tout, loin de Rome, paraissait barbare ou désert, et le poète Ovide, relégué sur de lointains rivages, s’étonnait de survivre à la perte de sa patrie.

Aussi il notait pas sans exemple qu’un accusé de crime capital, plutôt que de perdre, en même temps que le beau ciel de l'Italie , son droit de liberté et

(1) De Civil. Dei, i v, 11-16 ; vu, 2.

43C HISTOIRE Dl DROIT CRIMINEL

de cité, c'est-à-dire, cet ensemble de privilèges et d’habitudes qui composaient sa vie morale, préférât à l’exil qui l’eût dérobé au glaive de la justice, la périlleuse chance de la sentence de ses juges. Si cette sentence était une sentence de condamnation à mort, il la subissait comme esclave de sa peine, xervum pœnw (1). Cette fiction singulière avait été imaginée par les préteurs et les jurisconsultes pour détruire le caractère d’inviolabilité attaché à la personne du citoyen romain. Dégradé (2) ainsi de sa liberté, le coupable pouvait être saisi et exécuté par les agents de la force publique, et même alors peutêtre il préférait encore le court esclavage qui conduisait au terme de tous maux, à la longue servitude de l’ennui et de la douleur sur la terre étrangère.

Quanta la peine appelée Y interdiction du feu et de l’eau, c’était l’exil prononcé sous une forme indirecte, laquelle témoignait encore du respect pour l’inviolabilité du citoyen. On ne le faisait pas appréhender au corps pour le conduire au lieu désigné, mais on lui interdisait l’eau et le feu, c’est-à-dire, les choses nécessaires à la vie, dans l’Italie entière. De là pour le condamné la nécessité de l’exil.

On reconnaît encore là la tendance qu’avait le droit romain aux fictions légales, pour ne pas blesser [ouvertement d’anciens principes dont l’application aurait cessé d’être en harmonie avec les

(1) Appian., de Bello civ., iv, 1-31, et Cic., pro Canna, 3T.

(2) Quand le juge saissail un citoyen eu flagrant délit ou crime manifeste, il lui faisait sans doute subir cette dégradation préalable avaul d’ordonner son incarcération.

DLS PEUPLES ANCIENS. 137

mœurs nouvelles ; c'était une manière de concilier le respect du passé et les besoins de l’avenir.

Quand la République périt, les empereurs s’écartèrent quelquefois de cette méthode : Auguste, par exemple, le premier d’entre eux, et l’un des plus sages, établit la peine de l’exil d’une manière directe pour l’adultère, sous les noms de deportatio (1 ) et de relegatio (2); c’était une première atteinte portée à l’inviolabilité du citoyen, si long-temps respectée, au moins en principe. La liberté individuelle est toujours le premier des droits auquel s’attaque le despotisme même modéré.

Outre l’exil , il y avait encore un genre de peine qui emportait la mort civile ; c’était l 'esclavage. L’esclavage (3) était infligé comme punition directe quand un citoyen ne donnait pas son nom à inscrire dans le livre du* censeur, ou qu’il cherchait par quelque fraude à se soustraire au recrutement de la milice ; on jugeait que celui qui n’avait pas voulu s’armer pour conserver sa liberté n’était pas digne de rester libre.

Quelquefois par indulgence on se contentait de priver de leurs biens et de noter d’infamie les citoyens réfractaires. Auguste lit exécuter une fois

(1) L’exil appelé deportatio était perpétuel et pour un lieu déterminé.

(2) Dans la relegalio, on fixait aussi le lieu de l’exil , mais le citoyen banni ne perdait pas sa fortune. Ces peines furent portées par la loi Jnlia pour punir la fille d’Auguste, Julie et ses complices. Elles emportaient pour la femme adultère la perte de la moitié de son bien et du tiers de sa dot.

(3) Val. Max., VI, 3-3-4.— Dig., XLIX, lit. xvi; 1. 4, S 10.

HISTOIRE Dli DROIT CRIMINEL

dans toute sa rigueur la vieille loi de la République (1) ; il fit vendre un chevalier romain et confisquer ses biens, parce que ce chevalier avait coupé les pouces à ses deux fils, dans la vue de les rendre inhabiles au service militaire.

Ici la peine de la confiscation avait plus de justice qu’à l’ordinaire, car les fils avaient dû être les complices du crime de leur’père, et, s’ils n’avaient pas la principale responsabilité de celte lâche mutilation, ils étaient destinés à en recueillir dans l’oisiveté les honteux profits.

La confiscation, que l’on prodigua à l’époquedes proscriptions (2) de Marius et de Sylla, paraît avoir été en usage à Rome, dans tous les temps, comme peine accessoire de la peine capitale; mais, lorsque la justice s’exercait d’une manière régulière, la confiscation était dépouillée de ses plus odieuses rigueurs (3). On avait égard à la position des enfants du condamné, s’ils n’avaient pas d’autre moyen d’existence que l’héritage paternel, et même, si le condamné était un affranchi, le droit de recours sur une partie de ses biens était exercé par le patron.

Quant à la peine capitale proprement dite, ou peine de mort, elle s’exécutait de plusieurs ma-

(1) Suet., Àug., 24.

(2) Un des plus beaux triomphes de l’éloquence de Cicéron fut le discours par lequel il réussit à persuader aux enfants des proscrits de ne pas redemander les biens de leurs pères, de peur d'agiter la République. Ce discours est perdu.

(3) Hugo, Histoire du Droit romain, t. u , p. 201. Cet auteur indique que ces adoucissements existaient aux temps des premiers empereurs.

nières différentes, parmi lesquelles nous distingue* rons la strangulation, la hache, la précipitation et la noyade.

La strangulation, qui de tous ces supplices était le seul qui fût secret, paraît avoir été l’un des plus usités. Quelques auteurs soutiennent que les Ro* mains ne croyaient pas .à l’efficacité de ces spectacles sanglants pour réprimer ou prévenir les crimes; d'autres ont prétendu qu’ils n’employaient la strangulation que pour empêcher les factieux d’arracher les condamnés à la vindicte des lois. Nous nous rangerons à cette dernière opinion , car nous voyons dans l’histoire que ce supplice a surtout été infligé pour crime de haute trahison (1). C’est de celte manière que furent mis à mort les complices (2) de C. Gracchus, lorsque la sédition de ce tribun eut été étouffée, et ceux de Catilina, dont Cicéron déjoua avec (3) tant de succès la conjuration. Dans la prison publique se trouvait, à dix ou onze pieds sous le niveau du sol, un cachot humide, infect et ténébreux, dont on attribuait la construction au roi (4) Tullius; c’est là qu’on faisait subir aux traîtres le supplice de la strangulation.

Le supplice de la hache fut celui par lequel périrent les enfants du premier Brutus, coupables

(1) Et pour le crime de majesté depuis l’institution du principal. Voir Tac., j4rin., m, 5t.

(2) Sali., Jug., 31. — Appian., de Bell, civ., i, p. 625.

(3) Sali., Catil., 55.

(4) Varr., liv. IV, p. 36.— Fest., verbo Tullianum; c’est ce cachot qui s'appelait Tullianum. La prison elle-même avait été consiruite par Ancus Martius.

d’avoir conspiré en faveur du retour des Tarquins, et plus tard les fils de Manlius Imperiosus, qui avaient combattu contre les ordres de leur père et de leur général. Ce supplice, qui était ordonné par les consuls aux temps primitifs de la République, devint ensuite une punition purement militaire. Voici de quelle manière il était infligé : on dépouillait le condamné de ses vêtements (1), on le garrottait et on le faisait expirer sous la hache du licteur.

La précipitation consistait à être jeté du haut de la roche Tarpéïenne. Le bas de cette roche était garni de pointes aigues (2), de sorte que jamais cet affreux supplice n’avait besoin d’être recommencé. Manlius, accusé de viser à la royauté, fut condamné à périr de cette manière : on le précipita du haut de ces collines qu’il avait défendues contre les Gaulois.

Ordinairement les cadavres des suppliciés étaient privés de sépulture : ceux qui avaient péri par la strangulation étaient tirés du Tullianum avec de grands -crocs et exposés sur les degrés des gémonies (3); oif les y laissait exposés quelque temps, puis on les jetait dans le Tibre.

La noyade, qui ne cessa pas d’exister chez les Romains, était le plus cruel des supplices. Il est vrai qu’elle était réservée aux grands crimes , aux parricides. Le coupable, après avoir été flagellé, était

(1) Tite-Live, I, 26 ; II, 5.

(2) Appian., De Bell. civ. I. III, p. 857.— Senec., Contrat. 1,3.

(3) On sait que les gémonies élaient les degrés de la prison publique.

cousu dans un sac de (1) cuir de bœuf, avec un chien , un coq, une vipère et un singe : ces deux derniers étaient les symboles delà perfidie et de la cruauté, les deux autres de l'ingratitude qui les poussait quelquefois à attaquer les auteurs de leurs jours.

H y a deux manières d'inspirer de l’horreur pour les crimes : la première est de ne pas les supposer possibles et de n’établir contre eux aucune peine: c’est ce que fit Solon à l’égard du parricide. La seconde est de les punir de supplices affreux et bizarres, qui effraient et frappent l’imagination: c’est celle que choisirent les législateurs de Rome.

Cicéron dit que la peine établie contre les parricides avait pour but d’isoler le coupable du contact de tous les éléments qu’il aurait souillés. Sans doute il parlait ainsi d’après quelque tradition antique, ainsi que le fait remarquer M. Michelet dans son ouvrage sur les origines du droit (2).

Pendant qu’on procédait aux supplices publics, lé héraut répétait de temps en temps le nom et le crime des condamnés, et dans la noyade, quand le coupable disparaissait sous les eaux, lfe héraut (3) criait : « Un tel , qui a ôté la vie à l’auteur de ses «jours, est puni par la privation des éléments, » principe de tout ce qui existe. »

11 y avait quelque chose de solennel dans celte proclamation faite au milieu du silence et de la

(1) Cicero, pro Sex. Rose., 25. — Juven., Sat., 13, v. 154. — Quintil. , Initit. oral., vu, 8.

(2) Origines du Droit, p. 369.

(3) Rome an siècle d'Auguste , par Dtsobry, i, p. 361.

terreur des assistants. Les Romains croyaient donc à l’efficacité de ces executions publiques sur les imaginations populaires.

Après les peines qui résultaient des condamna* lions capitales, nous n’en trouvons plus qu’un pelit nombre qui méritent d’arrêter notre attention.

C’est d’abord l'amende, qui, dans les premiers temps (I), n’excédait pas deux bœufs et trente moutons, ou la valeur de ces animaux en argent. Plus tard elle augmenta progressivement en raison de la richesse publique.

Les liens, vincula, ou la détention. La détention publique était une peine principale destinée au châtiment de certains criminels (S!) : la détention particulière, qui avait pour but do s’assurer de la personne des accusés, répondait à ce que nous appelons la prison préventive; on la nommait aussi libéra cmlodia (3).

Enfin la flagellation , verbera. Ce (4) supplice consistait h battre le condamné avec des bâtons, ftislibus, avec des verges, virgis, des fouets ou des sangles, flagellis : la première de ces punitions était infligée aux militaires , la seconde aux citoyens, la troisième aux esclaves. Les verges furent abolies pour les citoyens sur la fin de la République, par la loi Porcienne (5) ; cet adoucissement fut un hommage direct rendu à la dignité du ci*

(1) Lex ( literie , Tit.-Liv., I\ , 30.

(2) Cicer., de Vit irai., I, 25.

(S) Sallusl. , Catil., 47.— Tit.-Liv , XXXIX, 14.

(4) Moral. , Epod., IV. — Cicer., Verr , in, 29.

(51 Cicer. , id. — Tite-Livc, X, 9.

toyen romain, un progrès des idées d'humanité et d’inviolabilité individuelle. La loi Porcienne fournit à Cicéron le texte d’un de ses plus beaux morceaux d’éloquence dans les Verrines. Nous verrons plus tard la dure réaction des temps de décadence de l’Empire contre les adoucissements de l’âge historique.

Nous ne devons pas oublier un autre genre de peines, qui, par la manière dont elles s’infligaient, venaient suppléera l’impunité qui résultait souvent pour les criminels des imperfections de la procédure des Romains; nous voulons parler de la dégradation civile et politique, de l 'ignominie ( ignominia ), ou infamie ( infamia ) (1).

Ainsi , quand un crime était commis , et qu’aucun accusateur ne se présentait pour en déférer la connaissance à la justice, le coupable n’était pas quitte de toute peine, parce qu’il avait échappé à un jugement public; il pouvait être flétri ( inureba tur) par une loi (2), et plus tard par un simple édit du préteur. Alors il était privé de tout droit de citoyen, et même frappé d’incapacité de rendre témoignage et de faire un testament, intestabilis .

D’un autre côté , à l’époque quinquennale du

(1) In f amis n’avait pas tout-à-fait autant de force que le mot infâme en français; on le traduirait mieux par cette périphrase : qui a porte atteinte a sa réputation. Donc, en comptant le talion, aboli ou tombé en désuélude dans les premiers siècles de la République, il y avait huit genres de peine : l’exil ou l'interdiction de l’eau et du feu , la servitude, la mort, l’amende, les liens, les coups, l'infamie.

(2) Aul. Gell. , VI, 7; XV, 3. — Tite-Live , XLV, 15. - Hugo , Hietoire du Droit.

HISTOIRE DU DKülT CRIMINEL

dénombrement, les censeurs frappaient un citoyen mal noté par divers châtiments : ils pouvaient se contenter de lui infliger un blâme public, qu’ils inscrivaient sur les registres du cens; ils le condamnaient quelquefois à l’amende. S’il était patricien, ils avaient la faculté de l’exclure du sénat, et de l’ordre équestre, s’il était chevalier; enfin, dans les cas très graves, ils allaient jusqu’à dégrader complètement le coupable et le rejeter dans la classe des Cérites.

Les Cérites (1) étaient un peuple d’Étrurie, qui, lors de l'invasion de Rrennus, donnèrent asile aux choses sacrées que les pontifes avaient emportées de Rome ; ils reçurent en récompense le droit de cité romaine , mais sans droit de suffrage. Le peuple seul avait le droitd’ùterà un citoyen (2) sa qualité et ses privilèges. Les censeurs arrivèrent indirectement à un but semblable en portant celui qu’ils voulaient punir sur la liste des Cérites, confiée aussi à leurs soins ; ils lui ôtaient ainsi ses droits les plus précieux en lui laissant les mêmes charges qu’auparavant : car ils devaient, étant de naissance et d’origine romaines, continuer d’acquitter les impôts dans leur cité, quoique les Cérites étrusques n’eussent pas à Rome d’obligations semblables.

Ainsi la censure étendit lentement et peu à peu sa juridiction comme tout pouvoir non contesté et

(1) Plin. , III , 5. — Sirab. , V, 272. On doit croire, d’après la manière dont ces auteurs rapportent ce fait, que Rome tout entière fut envahie par Brenmis , sans en excepter le Capitole.

(2) Nous venons de voir plus haut que dans un cas déterminé lèse lavage pouvait être inflige par un simple jugement

dont on ne prend pas ombrage; elle ne demanda pas pour accroître ses prérogatives des lois nouvelles au sénat et au peuple ; elle se servit de celles qui existaient ; elle sut se faire estimer et craindre ; elle se rendit nécessaire comme contre-poids aux restrictions nombreuses apposées chez les Romains au droit de poursuivre les crimes; elle se rendit utile comme frein à la corruption . au luxe, à l’immoralité des premiers ordres de l’Etat.

On reprocha souvent aux censeurs une molle indulgence, quelquefois des actes trop rigoureux, où pouvaient se mêler des sentiments personnels d’animosité contre un citoyen ; mais jamais aucun de ces magistrats n’abusa de son pouvoir pour porter (1) le trouble dans l’Etat. L’un d’eux, venu au milieu d’une époque de relâchement et de désordre, fit d’énergiques tentatives pour rétablir la sévérité des mœurs primitives et remonter les ressorts du vieux patriotisme, et le nom de censeur est resté uni à celui de Galon comme un titre impérissable de gloire aux yeux de la postérité.

La redoutable inquisition des censeurs se porta sur les détails mêmes de la vie privée ; elle flétrit les dépenses superflues, les jouissances trop sensuelles, les existences trop commodes, et, comme nous dirions aujourd’hui , trop confortables ; elle épia le citoyen , chef de famille , jusque dans son gouvernement intérieur, dans ses relations du

(1). Excepté peut-être le censeur Appius, qui, bouleversant l’ordre établi, répandit dans toutes les tribus la dernière classe du peuple.

foyer domestique. L’autorité trop absolue du père, de l’époux, trouva souvent un utile contrôle dans cette juridiction , espèce de dictature civile qui dispensait (i) souverainement l’honneur et l’ignorainie.

Nous dirons de ces dégradations civiques, comme de l’exil des républiques anciennes, que le sens ne peut pas en être complètement saisi par les modernes; il faudrait, pour bien apprécier de pareilles peines, avoir vécu de la vie du Forum , avoir contracté le besoin quotidien de l’activité politique, s’ètre incorporé à cet auguste sénat qui parut être à Cinéas une assemblée de rois, avoir été rejeté du sommet de la société jusqu’à ses derniers échelons, enfin s'ètre senti frappé au cœur au milieu d’une carrière dont la dernière perspective était le gouvernement du monde connu !....

Si nous cherchons dans nos sociétés modernes quelque chose qui puisse donner l’idée de ces dégradations censoriales , peut-être le trouveronsnous dans l’exclusion solennelle donnée à un dépu lé pour cause d'indignité morale; seulement, il faudrait que cette exclusion fût ratifiée par l’opin.ion publique, et quelle ne parût pas être un acte

(I) Home an siècle d'Auguste, de Ch. Désobry, lom. i, p. 290. Calon raya de la liste des sénateurs un certain Manilius , parce qu'il avait, en plein jour et devant sa fille, embrassé sa femme avec trop de tendresse. Un autre sénateur, Junius Rubuleus, fut également exclus, en 640, pour avoir répudié sa jeune épouse sans le conseil de ses amis. Jamais les punitions des censeurs ne furent plus rigides que lorsqu'il s'agissait d’une violation de la foi jurée.

d’oppression et de vengeance de la part d’une majorité égarée par la passion.

La dégradation publique d’un militaire pourvu d'un grade élevé dans nos armées peut encore faire comprendre tout ce qu’il y avait d’humiliant et de cruel dans l’exécution des sentences censoriales contre un noble patricien, rejeté du sénat au rang d’un simple Cérite.

Au reste, cette juridiction des censeurs, ne connaissant ni prescription, ni règle, et se faisant à elle-même sa loi , fut entourée de quelques garanties, destinées à prévenir ou à modérer les abus qui naissent de l’arbitraire. Ainsi la censure ne put pas être occupée deux fois par la même personne (1); les censeurs ne pouvaient pas rendre d’arrêt exécutoire, s’il n’était collectif, et une condamnation prononcée par l’un pouvait être annulée par l’autre (2); ils prêtaient serment d’être justes en entrant en charge; en sortant de charge ils prêtaient un nouveau serment pour affirmer (3) qu’ils n’avaient rien fait de contraire aux lois et à l’équité; enfin, quand ils rentraient dans les rangs des simples citoyens, ils pouvaient être assignés devant le peuple pour abus d’autorité dans l’exercice de leurs fonctions (4).

Enfin l’action censoriale aurait eu d’immenses inconvénients, si elle avait enchaîné l’action publi-

(1) Val. Max., IV, 1-3. — Aur. Vict., de Vir. illustr., 32.

(2) Tite-Liv., XL», 10; XLV, 15.

(3) Zouar., VII, p. 349; — et Tite-Ure, XXIX, 37.

(4) Tile-I.ive, XXV. 43.— Val. Max., VI, 5; — fl Plia., VII, 44.

que. Mais celui que le censeur avait noté d’infamie ne pouvait pas se couvrir par la règle non bis in idem : Tout citoyen avait droit de porter une accusation publique et de réclamer une peine capitale pour un fait déjà réprimé (1) par la juridiction censoriale. Ainsi, quel que fût le pouvoir d’un Caton, il ne pouvait pas entraver la justice du peuple, en la devançant dans l’exercice d’une magistrature toute d’exception et d’équité.

Une juridiction presque aussi arbitraire que celle des censeurs, et bien autrement rigoureuse, était celle des généraux d’armée sur leurs soldats.

Si le plébéien avait recouvré sa liberté au Forum, il n’en était pas de même sous les drapeaux : là [il était astreint à l’obéissance la plus passive, j’ai presque dit la plus servile. Rome, dont les principales conditions d’existence étaient la guerre et les conquêtes , devait avoir monté avec un soin tout particulier les ressorts de la discipline militaire. Cette discipline n'aurait pu guère s'adoucir sans se relâcher; l’incorporation des étrangers dans l’armée dut même tendre à la rendre plus sévère.

Il n’y avait pas, à proprement parler, de législation militaire : le général était investi d’une autorité sans limites, qu’il pouvait déléguer à ses lieutenants; il lui appartenait d’appliquer aux crimes et délits les peines qu’il croyait justes. Cependant

(1) Cela résulte du discours de Cieér. pro Cluentio, chap. 42 el suivants, jusqu'au cinquantième. Ce passage de Cicéron est une espèce de traité complet sur la juridiction censoriale.

cet effrayant pouvoir était un peu tempéré par l’empire des coutumes.

Déserter le drapeau était un sacrilège; ce crime était puni, suivant la gravité des cas, de la mutilation du poing (4), de la décapitation (2), de l’exposition aux bêtes (3), du crucifiement (4) et même de la noyade (5). La résistance aux ordres des chefs était punie de la même peine (6). Un général n’épargnait pas son propre fils quand il avait combattu et même vaincu contre sa défense (7).

Une peine fort usitée pour réprimer la lâcheté en présence de l’ennemi , c’était la décimation. Vaincre ou mourir, c’était le devoir des soldats ; quand ils fuyaient , ils étaient coupables. Alors le général les réunissait après la défaite, les réprimandait durement, faisait tirer leurs noms au sort, et chaque dixième, ou seulement chaque vingtième, ou même chaque centième était battu de verges et décapité; quelquefois, suivant les circonstances, ou plutôt suivant le plus ou moins de sévérité du

(1) Val. Max., II, 7-ll.-Front., Strateg., IV, 1-42.

(2) Tite-Live, XXX, 43.

(3) Val. Max., id. 7-13-45.

(4) Titc-Live, XXX, 43. Ce supplice était réservé pour le soldat romain, dont le crime était plus déshonorant et ,par conséquent plus grave que celui du soldat étranger.

(5) Tite-Live, 1, 61 ; IV, 50. Ce supplice n’était pas le même que celui du parricide. On précipitait le condamné dans les eaux , et on lui jetait sur le corps une claie chargée de pierres pour qu’il ne surnageât {tas.

(6) Dig., XLIX, lit. m, lex 13, S 4.

(7) Val. Max., H, 7-3-4 -5-6-8. — Front., Strateg. H, 1-39.

4M) HISTOIRE DE DROIT CRUHNfci.

général, ou remplaçait la décimation par la bastonnade (I).

La bastonnade s'administrait ainsi : le tribun touchait le criminel d’un bâton, et à ce signal tous les soldats fondaient sur lui à coups de bàions et de pierres. Ordinairement cette peine était appliquée à ceux (2) qui s’écartaient de leur poste, votaient dans le camp, faisaient de faux rapports, ou avaient été repris trois fois d’une faute légère (3).

Le vol se punissait encore par la mutilation du poing droit (4), ou par une saignée faite au coupable devant la tente du général (5). Diminuer pour quelque temps les forces du soldat, c’était lui infliger une dégradation temporaire , car la force était une de ses principales qualités.

Souvent un général remplaçait par des peines qui s’adressaient à l’opinion les peines corporelles et sanguinaires, appliquées aux délits d’un ordre inférieur ; il donnait aux lâches, au lieu des rations ordinaires (6), de l’orge, nourriture des esclaves gladiateurs : il les privait de leurs lances (7) ; il • leur faisait quitter (8) leurs ceintures, portion essentielle du vêtement au moment du combat, et les contraignait à demeurer de la sorte sur la place

(1) Front., Strateg., IV, 1-39.

(2) Tite-Live, V, 6.

(3) Polyb., VI, 7. — Front., Stralcg., IV, 1-16.

(4) Front. , id. ibid.

(5) Front., id. ibid.

(6) Front., id.t 1-25-37.

(7) Fest., verb. censio.

(R' Front., id.. 1-27-28.

d’armes, nu-pieds, les signalant par là comme indignes d’aller à l’ennemi; enfin il imaginait diverses punitions qui stimulaient des âmes sensibles à l’honneur.

Quand les soldats (1) reçurent une paie, le général était autorisé pour les punir à leur en retenir toutou partie, et à prolonger leur temps de service. Ces rigueurs, qui nous paraissent excessives, conduisirent les Romains à la conquête du monde; des rigueurs non moins grandes, employées dans la marine des Anglais, leur ont donné l’empire des mers.

Une dernière juridiction, également -placée en dehors du droit commun, était la juridiction du maître sur ses esclaves.

Aucune forme judiciaire ne protégeait cette classe d’hommes ; la loi ne s’occupait d’eux que pour les châtier ou pour les livrer à tous les caprices de colère et de vengeance du père de famille.

ÎSous devons même dire que, pendant que les mœurs judiciaires s’adoucissaient dans la cité, que les peines graves y étaient toujours moins prodiguées , et que les garanties se multipliaient pour l’innocent, un mouvement en sens inverse s’opérait dans fe sein du foyer domestique à l’égard des esclaves.

Dans les premiers temps de la République (2),

(1) Les soldats ne reçurent nne paie qu'en l’an 349, après une guerre contre les Volsques.

(2) Plut., Coriol., XXXVHI.

les esclaves était traites presque à l’égal des enfants de la maison : ils s’asseyaient avec eux à la table commune; ils avaient avec le maître des rapports journaliers qui n’avaient rien de pénible ; ils étaient alors appelés familiers (1) ou membres de la famille, nom qui voilait un {)eu l’odieux de la servitude.

A mesure que la richesse s’accrut à Rome, le nombre des esclaves s’augmenta dans chaque maison d’une manière démesurée. Alors, éloignés pour la plupart des regards du maître, ils trouvèrent en lui , au lieu d’une autorité paternelle , l’exigence et la dureté d’un despote. D’ailleurs, ils étaient tirés à celte époque de toutes les parties du monde ; ils appartenaient aux nations les plus féroces et les plus barbares. Il fallut donc un régime plus sévère pour les contenir dans le devoir qu’au temps où ils naissaient sous les mômes toits , ou au moins dans les mêmes champs que leurs maîtres, et où ils recevaient, avec la lumière, les traditions de respect et de crainte qui convenaient à leur condition.

Certains délits, tels que le vol, semblaient appartenir plus particulièrement aux esclaves, de telle sorte que le mot fur (2) voulait dire à la fois esclave et voleur. ,

Ces délits et des fautes même légères étaient réprimés avec une rigueur inouïe par la juridiction du maître, ou par celle du magistrat, triumvir capitalisa si le maître jugeait à propos de lui livrer le coupable.

(1) Senec. , Epiit. 47.

(2) Qtiid l'aciant domini. audentcïun lalia fures (Phèdre).

Voici quels étaient les principaux supplices qui étui, eut spécialement usités contre les esclaves ;

1° Celui de la fourche. La fourche était une pièce de bois lixéc sur la poitrine et aux épaules, et s'étendant jusqu’aux extrémités des deux bras, qui y étaient attachés en forme de croix. On promenait ainsi le patient à travers les rues d’une ville, en pressant sa marche à coups de verges (1). L’esclave soumis à ce genre de punition gardait la dénomination de fuscifer (2).

2° Le fouet se composait d’un faisceau de lanières de cuir, garnies de nœuds et de balles de plomb. L’esclave condamné contre lequel on s’en servait était nu et garrotté, et ou attachait à ses pieds un poids qu’il ne pouvait mouvoir (3). On appelait celui qui subissait souvent cette punition mattigia.

3° La marque; ce châtiment était perpétuel. On rasait la tête et les sourcils du coupable, et, à l'aide d’un fer chaud , on lui imprimait un stigmate sur le front (4).

4° Les chaînes, vincula, dont on chargeait les esclaves quand on les enfermait dans le lieu (5) de correction appelé ergastulum, vel pistrinum.

5° Quelquefois on les forçait de tourner une meule pour moudre le blé (6).

(1) Tit.-Liv., Il, 36.— Cicer. , de Divinat., I, 36.— Val. Max., I, 7-4.

(2) Ter., Ad., V, 2-6; et Phorin., IV, 4-3.

(3) Plaul., Amphilt., 1, 1.— Val. Max., VI, 8-1.

(4) Cicer., pro Pote., 7. — Val. Max., IV, 1-8-7.

(5) Colnm., 1, 6. — Plaut. et Ter., pastim.

(6) Sen., de Bcnef., IV, 37.

6° Enfin le crucifiement. Le condamné portait sur la poitrine un écriteau qui indiquait son crime ; puis il était conduit à coups de verges à travers le Forum, et jusqu’en dehors (1) de la porte Esquiline, dans un lieu réservé pour le supplice des esclaves. Il y était exécute par un (2) bourreau , à qui le séjour et l’entrée de Rome étaient interdits.

La torture n'était pas comptée parmi les peines infligées aux esclaves; elle était, comme nous l’avons vu , un moyen d’instruction préparatoire auquel étaient soumis les innocents, tout aussi bien que les coupables, pour fortifier des témoignages qui n’auraient eu aucune valeur en justice sans le sceau du sang et de la douleur.

L’inventive méchanceté des Romains ajoutait encore à ces supplices mille tourments divers. Ainsi l’esclave à qui son maitre voulait donner un soufflet était obligé de venir tendre la joue et de la gonfler (3), pour que le coup fût mieux appliqué. De tels traitements étaient si multipliés, qu’on ne les regardait pas mémo comme des punitions.

Mais voici qui était plus grave et d’une plus cruelle tyrannie :

MinutiusBasillus voulut faire subir à plusieurs de ses esclaves le (4) supplice de la castration. A la vérité, ces malheureux, aidés de leurs compagnons.

(1) Val. Max. , VIII, iv, 2. — Dion. , LIV, p. 598. — Plaul., I, v, 50.

(2) ld- , Ptcudol. , I, 3, vers 97; etCicer.,pro Rob., V.

(3) Barman., in Pdron., 44.

4 Appian, de Bell. ci v.. p. 951.

I>ES PEliPLES ANCIENS. 45â

l’égorgèrent, mais ils furent condamnés au crucifiement.

Védius Pollion avait Auguste à souper. Un de ses esclave lui casse un verre de cristal ; il le fait saisir (1) et le condamne à être jeté vivant aux murènes de son vivier. Il fallut que l’empereur, dans un mouvement de juste indignation, prît l’esclave infortuné sous sa protection et fit combler la piscine où Védius nourrissait ses poissons de chair humaine.

Quelques jours après une caille du| palais impérial , qui était dressée à se battre contre ses pareilles et passait pour être invincible dans ces petites joutes, fut soustraite par un esclave, qui la fit rôtir et la mangea. Le même César-Auguste , à qui le délinquant fut dénoncé (2) , le fit crucifier. L’empereur avait pu faire grâce pour Védius; personne ne pouvait faire grâce pour l’empereur.

Dans les durs préjugés de l’antique orgueil de race, les esclaves étaient regardés comme moins que des hommes (3) , ou tout au plus comme une seconde espèce humaine (4). La loi Aquilia mettait sur la même ligne celui qui avait tué la bête de somme ou l’esclave d’autrui ; dans les deux cas, elle ne condamnait le coupable qu’au paiement du dommage souiïert par le maître, et ce paiement

(1) Sen., de Clem. ,111, 40.

(2) Plut., Apophl. Rom., 10.

(3) Flor.,111, 20.

(4) Juren., VI, v, 210.

4Ô6 HISTOIRE Üt DROIT CRIMINEL

s’abaissait ou s’élevait suivant la valeur estimative de l’esclave (1).

Par une sorte de déplorable compensation, tandis que les plébéiens avaient gagné peu à peu presque tous les droits de la cité, et qu’à l’oppression antique avait succédé pour eux la liberté la plus étendue, une autre couche sociale subissait un joug toujours plus cruel , et personne ne songeait à réclamer, au nom de l’humanité, en faveur de cette population, bien (2) plus nombreuse que celle des citoyens. Peut-être, en l’absence d’une autorité religieuse et morale qui put prêcher et faire fructilier deux vertus nouvelles pour le monde, la charité et la résignation, fallait-il pour maintenir l’ordre social , tel que l’avait fait le paganisme, la force coercitive des tourments et des fers; peut-être cette force odieuse était-elle devenue encore plus nécessaire depuis que les plébéiens avaient soulevé les voiles du sanctuaire, découvert les mystères sacrés des formules juridiques, miné l’esprit exclusif de la caste patricienne et conquis l’admissibilité à tous ses privilèges de pouvoir. Il semble que toute société purement humaine ne puisse supporter qu’une certaine dose de liberté ; toute la question est de savoir comment cette liberté sera répartie : si elle se porte en haut, il faut que la servitude soit en bas.

(1) Dig., IX, lit. h , leg., 2, S 1-2. Dig., XXXIX , tit. n, leg. 24, S 5.

(2) l.e sénat ne voulut pas donner un habillement particulier aux esclaves, parce qu'il les mettrait dans le cas de se compter et de compter leurs uiaitres. Sen., dt Clem., 1, 24.

Au milieu de ces tristes oscillations de l’humanité une réaction remarquable s’opéra dans Rome. Sous ces empereurs qui parurent travailler à l’avilissement du nom de citoyen, et qui dégradèrent l’homme libre plus encore qu’ils ne purent l’opprimer, des réclamations s’élevèrent en faveur des esclaves ; le pouvoir prêta l’oreille à des gémissements qu’ils n’avaient jamais écoutés, et intervint pour mettre des bornes à l’arbitraire des maîtres; un voluptueux écrivain, le précepteur du tyran Néron , Sénèque osa le premier (1) d'entre les philosophes païens protester pour l’esclave et dire, chose merveilleuse ! qu’il était un homme romain comme un autre.

Quelques-uns soutinrent que cette réaction avait été produite par l’excès du mal ; ils ne s’apercevaient pas qu’un sourd travail se faisait dans le inonde, et qu’ils cédaient eux-mèmes à une influence dont la source leur était encore cachée; ils ignoraient que l’instrument même du supplice de l’esclave, la Croix, avait été ennobli par la mort d’un Dieu dans un coin de la Judée, et qu’elle allait devenir un signe révéré de tout l’univers ; ils ne savaient pas que les disciples de ce crucilié recherchaient dans les rangs les plus obscurs de la société toutes les souffrances pour les soulager, toutes les humiliations pour les bénir, et que leur parole «apostolique relevait l’opprimé, fortifiait le faible

(1) Quoique tout soit permis contre des esclaves, il est pourtant des actions que le droit des gens interdit à un homme, car votre esclave est de la même nature que vous. Sen. , de Clem. , I ,

et rendait le plus vil à la haute dignité d’homme ; ils ne voyaient pas qu’une aurore nouvelle s’était levée sur le monde, et que ses rayons avaient lui jusqu’au fond des cachots de VErgaslulum (1), sur les fers de l’esclave.

C’est de là que partait le principe de cette réaction sans exemple jusqu’alors dans les sociélés païennes. Celte immense portion de l’humanité qui portait le joug de la servitude, dédaignée par la philosophie comme par la politique, eut pour son premier intercesseur dans le monde la religion de la croix, le Christianisme.

(1) Prison des esclaves.

i.VJ