‹ Histoire du droit criminel des peuples modernes, considéré dans ses rapports avec les progrès de la civilisation depuis la chute de l'empire romain jusqu'au xixe siècleChapitre 38 sur 41 · RESUME ET CONCLUSION · texte numérisé non relu

RESUME ET CONCLUSION

Quelques recelions sar les différences da monde chrétien et da mon'de profane, surtout en ce qui concerne la deuxième période de Thistoire du droit criminel chez les peuples anciens et chez les peuples modernes. Transition de cette dernière période à la troisième.

Les sociétés modernes ont sans doute, dans leurs évolutions générales, certaines ressemblances avec les sociétés antiques. Mais si Thumanité a toujours la même nature, et, à quelques égards, les mêmes lois, elle ne roule pourtant pas dans un cercle régulier et absolument identique. La variété, en semblable matière , se joint constamment à l'unité.

Il s'est opéré d'ailleurs , depuis dix-huit cents ans , une révolution morale dont il faut bien apprécier l'importancie : c'est celle qui a été produite dans le monde par l'établissement du christianisme. Elle seule eût suffi pour amener entre l'ère moderne et l'ère ancienne des différences capitales. La nouvelle révélation, appelée aussi la loi de grâce , n'a pas seulement modifié la

nature humaine; elle Ta complètement transfonnée : ç*a été comme une seconde création.

Aussi quand la philosophie de l'histoire (1), dont Vico a été Je fondateur, a voulu appliquer au monde chrétien les mêmes règles*, les mêmes classifications qu'au monde profane, elle a été amenée à forcer et à torturer les faits pour les faire entrer dans un cadre auqu^ ils ne pouvaient plus s'adapter.

Nous avons reconnu nous-même que de grandes analogies morales se rencontraient chez les peuples barbares appartenant à la première période de l'histoire du droit criminet, quelle que pût être leur race ou leur origine et quel quei fût le point du globe sur lequel ils vécussent (2). Ce sont en général les mêmes coutumes de vengeance du sang, de composition pécuniaire, etc., sous l'équateur ou près du pôle. Seulement, il peut y avoir quelques divergences dans la voie par laquelle ces peuples commencent à sortir de l'enfance sociale et à établir une pénalité régulière; l'Orient, par exemple, n'a pas eu d'institution pareille aux paix de la Germanie septentrionale.

(1) Nous savons très-bien qne la plus récente philosophie de l'histoire, celle.de Hegel, a la prétention de rendre compte de tous les faits par Thypothése d'un Dieu impersonnel qui se développe dans Vhumanité^ et, qui finit par y avoir conscience de lui -mime. Mais ces nuages plus ou moins lumineux, qu'une grande partie de T Allemagne a voulu prendre pour des réalités , se dissipent maintenant à mesure qu*on les connaît mieux en France, le pays le plus ennemi par sa nalure de toute creuse métaphysique, et le moins disposé à prendre des mots pour des choses.

(2) Voir le chapitre x du le^ livre.

Si l'on compare la seconde période historique dans l'antiquité profane avec la seconde période correspondante de- l'âge moderne, on y rencontrera peut-être «core quelque similitude lointaine ; mais on y. remarquera aussi des différences saillantes et fortement tranchées.

Presque tous les peuples de l'antiquité profane ont eu , à la suite de leur premier âge social , une théocratie plus ou Bioins caractérisée, c'est-à-dire, un corps de prêtres qui avaient une doctrine ésotérique, et qui constituaient une caste particulière. La doctrine ou la tradition religieuse, graduellement révélée aux initiés du sanctuaire, restait inconnue au reste du peuple. Les prêtres, choisis dans une race privilégiée, formaient le premier ordre de l'État , et exerçaient sur la société un empire presque absolu. Le culte sombre et mystérieux auquel ils présidaient avait pour effet d'exciter tour à tour la terreur et la superstition populaires et d'augmenter encore leur domination morale.

Aussi dans l'Inde, dans l'Egypte, dans la Phénicie, dans l'Étrurie et même dans la Gaule druidique où pourtant il n'y eut pas, à ce qu'il paraît , de caste proprement dite, la période théocratique, c'est-à-dire celle où le sacerdoce eut le plus d'autorité , fut précisément celle des grandes expiai tiens religieuses par les sacrifices humains, des grandes expiations sociales par les supplices les plus raifnés et les plus'barbares. Dans l'Europe chrétienne, au contraire, l'époque où l'épiscopat et le sacertoce^ont eu le plus de pouvoir est précisément celle où la législation criminelle est le plus humaine et le plus clémente.

Mais aussi , il n'y a pas plus de rapport entre les pontifes et les prêtres formés par TÉglise de Jésus- Christ et ceux qui prêtaient leur ministère aux fausses religions de l'antiquité, qu'il n'y en a entre ces religions elles^nêmes et celle de l'Evangile. Le clergé catholique n'a jamais été une corporation fermée, où pussent pénétrer seulement quelques familles choisies ou des disciples privilégiés, éprouvés par de pénibles initiations pendant la moitié de leur vie : il fut au contraire ouvert à tous dès le début, même aux classes naguère les plus déshéritées dans les sociétés païennes. L'esclave luimême (1) y était admis aussi bien que le patricien de race antique. Dans le sacerdoce nouveau, la sainteté donnait la première place et l'on n'y faisait pas acception de la noblesse du sang et de l'illustration des origines.

Grâce à la loi du célibat, l'Église ne pouvait pas constituer à la place des aristocraties anciennes une aristocratie sacerdotale héréditaire. Il y a plus : le clergé catholique, par suite de certaines circoAstances, compta d'^ord dans ses rangs, pendant les quatre premiers siècles, plus d'hommes du peuple que de patriciens ou de sénateurs, et ensuite plus de descendants des races vaincues que d'enfants des races victorieuses, telles que celles |es Francs, des Goths ou des Anglo-Saxons.

(1) Le pape Calix(e avaèt commencé par être esdave, s'il faut ep croire le nouveau manuscrit des Philosopîioumena, attribué à Origène, h Gaîus ou à saint Hippolyte. Un autre pape, qui vint beaucoup plus tard, Adrien it, était le fils d*un serf anglais.

Pendant le reste du moyen-âge, il se recruta à là fois dans tous les raiigs. Tout en donnant accès dans son sein aux classes les plus élevées de la société, il n'excluait pas les plus humbles. Le fils du plus pauvre serf, une fois admis au sacerdoce, pouvait se trouver ensuite, dans la hiérarchie ecclésiastique , l'inférieur , l'égal ou le supérieur du fils de l'altier baron dont il était né le sujet. Le clergé était donc un corps toujours renouvelé,toujours mobile dans sa composition générale; il ouvrait sans cesse la porte du sanctuaire à quiconque s'y présentait avec les signés' d'une vocation véritable. Sortant continuellement des entrailles de la nation, il vivait de sa vie extérieure ainsi que de sa vie intime ; il s'associait à toutes sesjoies comme à toutes ses douleurs, et , s'attachant à elle par la plus étroite communauté d'idées et de sentiments, il partageait les vicissitudes les plus diverses de ses destinées terrestres. Il n'y avait de fixe dans ce sacerdoce , chrétien pourtantavant d'être populaire, que les traditions dogmatiques et morales confiées à son enseignement. Son interprétation de la loi de Dieu ne pouvait qu'être immuable comme Dieu même.

Mais cette interprétation n'avait rien de mystérieux , cet enseignement n'avait rien d'exclusif ; il était donné à tous sur tous les points de la religion , sans réticence et sans réserve. Car les membres de ce clergé étaient les disciples du divin rédempteur qui avait défendu de tenir la lumière sous le boisseau, et qui était venu pour éclairer tout homme venant en ce monde. Ainsi

que l'apôtre des Gentils , ils savaient que chacun d'eux devait se donner tout à tous. La religion catholique se levait comme un soleil sur le monde entier pour échauffer les cœurs et illuminer les intelligences. Malheur à ceux de ses ministres qui auraient cherché à intercepter ses rayons au lieu de travailler à les répandre I Vouloir ressusciter Tésotérisme et l'esprit de caste dans le catholicisme oula religion universelle, ce n'aurait pas été seulement se rendre coupable d'infidélité sacrilège à une mission divine : c'eût été essayer l'impossible, tenter d'introduire les ténèbres à la source même de la lumière , et d'élever des barrières fixes sur le niveau immense et mobile de l'Océan.

Ne serait-il donc pas insensé de chercher au sein d'un clergé , placé dans de telles conditions , les éléments d'une théocratie véritable , qui rappelât en quelque manière les théocraties antiques des fausses religions ?

Et cependant , ainsi que nous l'avons démontré avec évidence, il y a une période de l'humanité où de certains progrès ne peuvent s'accomplir qu'à l'aide d'une sorte de gouvernement sacerdotal et ecclésiastique. La renonciation à la vengeance du sang , la substitution d'une pénalité sociale à la composition pécuniaire, enfin une. forte constitution de l'ordre public, ne s'obtiennent qu'à l'aide d'une discipline morale qui domine l'homme tout entier et s'empare du for intérieur comme du for extérieur.

Pour arriver à cette domination qui caractérise une

théocratie complète, les sacerdoces des faussés religions ne négligeaient , comme nous l'avons dit, ni les prestiges qui fascinent les âmes, ni nlême les moyens de contrainte matérielle.

Le sacerdoce chrétien, qui ne pouvait employer de semblables moyens, dut être, partant, sommé en quelque sorte par la Providence de répondre aux besoins sociaux qui se manifestent toujours dans le passage du premier au second âge des sociétés humaines. Mais, d'une part, il ne pouvait ni ne voulait aspirer à un règne héréditaire et absolu dû au mensonge et à la force ; d'autre part, .pouvait-il constituer ce qu'on a appelé improprement une théocratie modérée, ou exercer, même avec mesure, une certaine prépondérance politique, sans renier en quelque sorte ses antécédents, sans se mettre en contradiction avec l'attitude qu'il avait prise pendant les trois premiers siècles de son existence ?

C'est une question qu'il est nécessaire de résoudre : car il faut en finir avec les préjugés étroits de nos vieux jurisconsultes sur ce point délicat.

Il était dans les desseins de Dieu que l'Église chrétienne s'établît en luttant par les seules armes de la persuasion et Au martyre contre toutes les, forces du monda païen, commandées et disciplinées par un pouvoir unique, celui de l'empereur, typé dans lequel ce vieux monde semblait s'adorer lui-même.

L'Église annonçait hautement alors qu'elle ne venait pas faire la guerre au César de Rome ; qu'elle voulait le laisser indépendant et même tout-puissant dans sa

sphère terrestre : à lui le trône, les faisceaux, la pourpre, toutes les marques et toute la réalité de la domination extérieure et temporelle : pour elle , un seul empire, celui des âmes ; toute son ambition, elle l'avouait hautement, était de consoler les cœurs souffrants et de guérir les intelligences malades.

Il est vrai que cette ambition n'était pas petite : il s'agissait d'arracher à l'autorité sociale de cette époque la plus noble partie de l'homme. Derrière des prétentions si modestes en apparence, il y avait la menace de toute une révolution morale. Le monde antique, et en particulier le monde romain , était fondé sur le principe d'identité du culte et de la nationalité^ et même de subordination de la religion à l'État. La i^eligion chrétienne devait amener le triomphe de principes tout différents : elle était destinée à faire proclamer, au sein d'une civilisation nouvelle, la supériorité de l'esprit sur la matière, du droit sur la force, de l'intérieur sur l'extérieur de l'homme.

César comprit instinctivement les conséquences et la portée de la doctrine chrétienne ; et comme l'Église lui paraissait humainement faible et sans défense, il tenta de la renverser et de l'anéantir. Étonné de la résistance inattendue qu'il rencontra dans une sphère qui échappait à son pouvoir, il fit des efforts désespérés pour la vaincre ; il appela à son aide la fureur populaire et la cruauté des bourreaux. Tout fut inutile : après trois cents ans de vaines luttes contre l'héroïque inertie des victimes, César se sentit vaincu lui-même; César fit

plus : il avoua sa défaite. Et pour sauver, en même temps que pour raffermir son empire temporel, il reconnut et accepta cette société spirituelle qui avait grandi près de lui et malgré lui , l'Église de Dieu.

Ce qu'on appela la conversion de Constantin fut donc une espèce de partage tacite du monde entre ces deux grandes puissances. César promit de laisser à l'Église le gouvernement des âmes ; celle-ci s'engagea , au moins implicitement, non-seulement à se soumettre, mais à prêcher à tous la soumission à l'autorité temporelle de César.

L'Église devait faire plus encore : il fallait qu'elle respectât les formes et les traditions politiques qji'elle trouvait établies; il fallait qu'elle se prêtât même, aptant que possible, à travailler à la conservation de l'empire qui lui avait donné droit de cité à côté des vieux temples du Capitole , et qui l'avait fait asseoir près du foyer de Romulus et de Vesta.

Or , toutes les conditions de ce grand pacte , l'Église les accomplit avec une admirable fidélité.

Mais ce qu'elle ne pouvait pas faire elle-même, la Providence le fit , en déchaînant les peuples barbares du nord contre l'empire d'Occident Par ce moyen, elle déblaya le sol de l'Europe des institutions surannées qui le couvraient ; elle fit table rase.

Alors l'Église catholique devint libre de tout engagement , de toute transaction avec la vieille forme à jamais brisée. Elle se trouva seule en face du chaos social , eomme autrefois l'esprit de Dieu planant sur le chaos

de l'univers. C'eût été méconnaître sa mission, que de se refuser à donner aux germes de nationalité qui Teirtouraient le bienfait de la vie et du souffle céleste qui ranimaient elle-même. Restée debout au milieu des ruines , on aurait pu la taxer d'un égoïsme inintelligent et impie, si elle avait gardé pour elle seule le secret de sa forte organisation, qui pouvait servir de modèle à la constitution des nouveaux gouvernements temporels.

D'ailleurs, les jeunes sociétés qui avaient adopté sa foi , lui demandaient elles-mêmes de se reformer sous ses aîles, et la suppliaient de devenir leur tutrice et leur mère. Cette tâche , pleine d'écueils et de périls , elle l'accepta avec courage; elle la comprit avec une intelligence surnaturelle, elle la remplit avec un dévouement sublime.

Voilà pourquoi , sans se démentir en rien , sans se contredire en quoi que ce soit, l'Église put prendre, depuis les invasions des barbares dans^ le midi de l'Europe, une attitude toute nouvelle à l'égard de la puissance temporelle et des sociétés humaines. A l'ère du césarisme à jamais enseveli dans le passé, avait succédé l'ère moderne qui avait transformé toutes les situations et changé tous les devoirs.

Après que l'Église s'est ainsi posée d'une manière toute nouvelle à l'égard des sociétés politiques de l'Europe, elle ne tarde pas à acquérir une influence qui dépasse toutes les prévisions humaines. Une pareille influence s'explique pourtant par l'efficacité même de la

foi, dont elle n'était qne l'intelligente et fidèle interprète. Cette foi , adaptée merveilleusement à la nature de l'homme , était appelée à avoir, du moment qu'il l'em- ' brassait, une action toute-puissante non-seulement dans le cercle de la famille, mais dans celui de la société tout entière. La perfection de l'instrument moral , donné par Dieu même, suppléait au manque complet ou à la faiblesse extrême de tous les moyens matériels qui auraient pu lui venir en aide. Aussi , cette période de prépondérance ecclésiastique , que nous n'avons pas pu diçpeler période ihéocratique (1) , offre un spectacle unique jusqu'alors dans le monde ; elle atteint son. apogée au moment même où le monde chrétien se trouve dépouillé et sans défense devant le monde barbare qui l'a vaincu. Des conquérants païens et grossiers , ivres de' leur triomphe, s'arrêtent devant un sacerdoce qui n^oppose que la croix à des épées teintes de sang. Bientôt ils feront plus : ils briseront leurs idoles, et se prosterneront devant le signe de la rédemption à la voix d'un prélat faible et désarmé, qui, fort de son caractère. sacré, aura dit à leur chef : « Baisse la tête , « fier Sicambre; adore ce que tu as brûlé, et brûle ce « que tu as adoré \ »

• On sait quelles furent les suites de cette grande et étonnante conversion , qui mit les oppresseurs aux pieds des opprimés , et fit des vaincus de la veille les vainqueurs du lendemain. Jamais l'autorité de l'Église sur

(1) Voir le titre donné au deuxième livre de cet ouvrage.

la société temporelle ne fut plus grande que du yi* au X* siècle I Jamais l'épiscopat et le sacerdoce n'ont obtenu plus d'influence et sur la yie intime des hommes et sur la police intérieure de l'État I Et ce n'est pas seulement dans le vaste empire des Francs que les choses se passent ainsi , dans cet empire que Charlemagne avait étendu de l'Ebre à la Baltique, et de l'Adriatique à l'Océan. La prépondérance du sacerdoce dans le gouvernement général de la société est au moins aussi complète en Espagne jusqu'au temps de l'invasion musulmane , dans la Bretagne anglo-saxonne jusqu'à l'époque de la conquête des Normands.

Cette prépondérance ecclésiastique se manifeste par des effets absolument opposés a ceux qu'eurent jadis les vieilles théocraties sur les mœurs et en particulier sur la législation criminelle des peuples. Le sacerdoce de la religion , qui a aboli les sacrifices sanglants , ne pouvait favoriser ces pénalités dures et cruelles, ces sacrifices sociaux que la peur d'un retour à la barbarie impose aux civilisations naissantes^.

Aussi , on a vu ce sacerdoce disputer pied à pied ^ pour ainsi dire, aux juges de l'état, la vie dés criminels qui se placent sous son égide (1). Ce n'est pas tout; dans ces assemblées à la fois législatives et judiciaires où le clergé s'est acquis une si grande prépondérance par lâv supériorité de ses lumières, il ne manque jamais

(1) Voir les cbapicres m, it et t do second livre.

de faire pencher la balance du côté de la douceur pour tous , de régalité devant la loi, et, s'il est quelquefois partial, ce sera pour le pauvre, le faible et Vindé fendu. Quand il frappe et punit lui-même , il impose des pénitences rigoureuses, il est vrai, mais temporaires, aux plus grands criminels. Dans rétablissement et la dispensation de ces pénalités , il se préoccupe , avant tout , de l'amendement du pécheur-: la défense sociale et le maintien de Tordre public ne sont évidemment pour lui que des intérêts secondaires.

Aussi , dans la période suivante , une réaction se manifeste contre TinsufiSsance des garanties que donne un tel régime à la société, agitée par tant de troubles et de désordres. La féodalité qui , vers les xi* et xii® siècles, domine toutes les nations européennes, jusque dans leurs colonies orientales de la Palestine , se fondera , au contraire, sur le principe de la force et de l'intimidation matérielle. Elle amènera donc un système jpénal tout opposé à celui qui était né dans la période précédente, d'une sorte de transaction implicite entre l'Eglise et le germanisme. Les supplices sanglants , à peu près inusités pour le meurtre et autres crimes privés , s'y multiplieront à l'infini, et, afin de limiter de plus en plus la juridiction du dergé catholique , , on se fera une arme contre lui de l'extrême douceur, ou, si Ton veut, de la faiblesse de sa pénalité.

D'un autre côté , jusqu'aux ix® et x* siècles , la société était à Vétat fluide , pour me servir d'une exprès-

sion bizarre qu'un historien moderne (1) emprunte à la science géologique : elle ne passa à Télat solide qu'après l'établissement de l'hérédité dans les oflBces elles bénéfices. Tant que cette société ne fit que toucher le sol r sans s'y asseoir , elle fut facilement dominée par l'Eglise, dont la hiérarchie était si puissante et la constitution si forte. Ces Francs , ces Bourguignons , ces Goths , ces Gallo-Romains, qui se mêlaient sans cesse sans se confondre et invoquaient partout où ils se trouvaient leurs lois spéciales en rappelant leurs nationalités diverses, n'avaient entre eux qu'un seul lien commun , celui d'enfants de l'Eglise dont ils reconnaissaient au même titre la loi et l'autorité divines. Il y a toujours chez les hommes une tendance à l'unité , et cette tendance ne pouvait être satisfaite qu'au sein de la société religieuse. Les habitants d'un même lieu, qui n'avaient ni la même législation, ni la même origine nationale, étaient heureux de se retrouver frères par le christianisme , de posséder le même culte et de se prosterner devant les mêmes autels.

Cette situation changea complètement quand l'élite de la nation eut, en quelque sorte, épousé la terre, qu'elle s'y fut. incorporée .et qu'elle eut fait la base de la société nouvelle. Il n'y eut plus seulement juxtaposition entre les habitants du même comté ou de la même baronnie : il y eut de leur part une égale adhérence au sol, quoique à des titres différents et avec des positions diverses.

(1) M* Michelel.

de's peuples moeernes. 669

La loi du suzerain, fondée sur les coutumes, leur étant devenue applicable à tous, comme nous l'avons dit ailleurs , rétablit l'unité dans chaque groupe féodal, dans chacun de ces petits étaU formés sur les débris du vaste empire de Charlemàgne. Alors la tour baroniale s'élève souvent plus haut que le clocher de la paroisse, et l'église semble s'incliner devant le château , emblème d'une puissance nouvelle. Dans les villes même, le beffroi de la commftne fait plus d'une fois retentir ses appels aux armes de manière à faire taire les appels pieux delà cathédrale; et, en face du palais épiscopal, s'élève avec menace l'Hôtel de Ville, fortifié et crénelé. ^

C'est donc en dehors de ces cercles étroits où se cantonne un patriotisme local intolérant et jaloux, qu'il faudra que se place l'Eglise; si elle se fait féodale ellemême, pour prendre sa part de la puissance du jour, elle perdra son caractère propre ; et , au lieu d'absorber la société civile, elle risquera bientôt d'être absorbée par elle. Elle devra donc, au contraire, planer au-dessus des puissances locales, et si ses membres sont mal engagés ou chargés d'entraves , sa tête , qui est restée libre, la papauté, pourra, en se montrant dans sa sérénité et dans sa force, dominer l'organisation féodale et maintenir le principe de l'unité catholique au milieu des divisions territoriales, multipliées à l'infini dans l'Europe nouvelle.

L'empire de Charlemàgne croula , parce que les faibles successeurs de ce grand priûce ne surent pas se mettre à la tète des résistances nationales contre les

invasioûs des barbares ; le grand empire du catholicisme resta debout , parce que ses chefs spirituels , toujours divinement inspirés, ne cessèrent de lutter courageusement contre les invasions morales qui l'ont si souvent menacé : la corruption et l'hérésie.

Cependant, les évoques et les hauts dignitaires de l'Eglise, dans les grandes assemblées où ils avaient dominé jusqu'aux x* et xi* siècles , avaient fait introduire dans les institutions , dans les coutumes , dans les jugements , des principes tout chrétiens dont quelqiiesuns survécurent à leur prépondérance politique. De ce nombre furent ceux de l'expiation et de la gradation des peines.

Ainsi, d'une part, l'idée de l'expiation passa de la société religieuse dans la société civile et se substitua définitivement à celle de la vengeance. D'autre part, de même que l'Eglise mesurait la rigueur et la durée de ses p«itences sur la grandeur des fautes à racheter , le gouvernement séculier gradua ses pénalités d'après la gravité des crimes à punir. Il y eut cependant un des vieux principes de pénalité ecclésiastique qui parut longtemps être mis en oubli : ce fut celui de l'amendement des coupables. Dans la société civile , on n'y est revenu qu'au XIX® siècle par l'institution du régime pénitentiaire ; mais ce régime lui-même ne pourra rendre féconde une terre naturellement ingrate, qu'avec le secours d'ouvriers apostoliques empruntés à l'Eglise. La religion chrétienne, qui éleva si haut le mérite du repentir, peut seule le faire naître, le développer et le nourrir dans

les âmes déchues et flétries ^par le vice. Elle seule peut opérer ce que l'antiquité profane ne savait pas même nommer, des conversions.

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