‹ Histoire du droit criminel des peuples modernes, considéré dans ses rapports avec les progrès de la civilisation depuis la chute de l'empire romain jusqu'au xixe siècleChapitre 40 sur 41 · LIVRE P^ — PÉRIODE BARBARE #11 PRIMITIVE · texte numérisé non relu

LIVRE P^ — PÉRIODE BARBARE #11 PRIMITIVE

Ghap. I. § 1. Des sources germaniques. * 43

§ 2. De la vengeance chez les anciens Germains. 46 Ghap. H. De la théocratie chez les Scandinaves et chez les • Germains : comparaison avec la théocratie chez les Slaves. 61 Ghap. III. De l'usage du Tabou chez les nations océaniennes. 74 § 2. Le Habous et le Heurm des Arabes. 79 Ghap. IY. Des diverses espèces de paix chez les Germains. 84 § 1. De la paix du Ding et de quelques autres

paix qui en dérivent. 93

§ 2. Paix de l'armée. . 97

§ 3. Paix du domicile ou du chez soi. 100

§ 4. Paix des saisons et de Tagri^lture. 104 § 5. Paix des églises. 107

§ 6. Paix du roi. 111

Ghap. Y. Perte de la paix, perte du droit, et leurs conséquences. — Gomment les Germains, et particulièrement les Germains du Nord, parvinrent à créer une sorte de gradation pénale, par le seui développement de ces institudons néessur leur propre sol. 120

Ghap. YI. De l'amende en général. 140

Ghap. Yll. Du WerçekL ltt3

^ 1. Mode de fonnaiion et esprit de cette

institution. Ibid.

§ 2. Du Wergejld dans ses rapports avec la solîéarîcé des familles et de quelques autres groupes sociaux. 157

§ 3. Solidarité appliquée dans l'institution

dii wergeld chez les Anglo-Saxons. 166

§ 4. Même principe de solidarité ^pliqué

Pages.

daas rioâtitution du wergeld, chez les Franco- AJleniands. 169

Ghap. YIII. Des diverses juridictions criminelles pendant la

première période du moyen-âge , ou période barbare. 183 § 1. Des juridictions chez les Scandinaves,

les Bavarois, les Francs, les ^nglo-Saxons. 184 § 2. Juridiction nationale et royale chez les Scandinaves, les Francs, les AngFo- Saxons. 197

§ 3. Droit de justice du roi. 201^

CuAP. IX. Du mode de poursuivre les crimes publics et privés, et des divers genres de preuves usités devant les tribunaux

criminels pendant les premiers siècles du moyen-âge. 203

§ 1. Assignation. Ibid.

§ 2. Corps du délit et comparution de Tac-

cusé. 208

§ 3. De l'aveu des accusés. 211

§ 4. Preuves testimoniales. 213

§ 5. Des conjurateurs. ' 216

§ 6. Des avocats. 220

§ 7. Ordalies ou épreuves. 224

§ 8. Du campus ou duel. 239

Chap, X. Ressemblances de quelques lois et coutumes primitives des peuples germaniques avec celles de divers peuples sauvages, rapportées par des voyageurs ou annalistes contemporains. — Siaelf-daemi. — Privation de la paix. — Crimes publics et privés. ~ Épreuves. —. Exécutions judiciaires. 247

Chap. XI. Législation criminelle des musulmans comparée à

celle des peuples germaniques. , 260

De rhomicide et des blessures considérées comme crimes privés. — Taàion,-^ À âcîbSf Qéçâmé, Louis, DLé, ÀdqUd. — Solidarité.

— Exposition religieuse, etc. Ibid.

Chap. XII. Législation musulmane. — (Suite.) 279^

Pages.

ÀTortement. — Assassinat proprement dit,

soumis à la justice sociale. — Vol. — Crimes contre les mœurs.— Grimes contre la religion. — Réflexions. 279

Ghap. XllI. Législation musulmane. — (Suite.) 293

Organisation judiciaire chez les musulmans. Ibid. § 2. Tribunaux criminels. 310

Ghap. XIY. Législation musulmane. — (Suite et fin.) 316

Des réformes judiciaires et pénales dans Tempire ottoman. Ibid.

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