LIVRE II. — PÉRIODE DE PRÉPONDÉRANCE ECCLÉSIASTIQUE

Ghap. I. Législation de Gb^rlemague. 335

§ 1. Tendances toutes germaniques de ce

prince. Ibid,

§ 2. Ge que la législation de Ghariemagne emprunta aux lois mérovingiennes; en quoi elle en diflére. 339

§ 3. Organisation judiciaire. 347

§ 4. Procédure criminelle. 359

§ 5. Pénalité. 363

Ghap. IL Droit de grâce et droit d'asile. 381

§ 1. Droit de grâce. Ibid,

§ 2. Droit d'asile. 395

Ghap. III. Des juridictions ecclésiastiques et mixtes, dans la

période carlovingienne. 404

§ 2. Juridictions indirectes et directes sur les laïques ; concessions de juridiction faites au pouvoir temporel en matière ecclésiastique. 409 Ghap. IV. Des pénalités ecclésiastiques , ou des pénitences publiques imposées par Tévéque. 428 § 1. Importance de la législation pénale de rËglise , iu. vw siècle jusqu'aux x* et xi® siècles. IM.

Pages.

; § 2. Jugements, condamnaiions et péualUés d'après les canons ou codes pénilentiels. 440 Ghap. V. Des origines de la révolution judiciaire et féodale

opérée au ix« siècle. 456

§ 1. Du capitulaire de Riersy. îbid.

§ 2. Origines et développements des justices locales «t territoriales. 457

Ghap. YI. Changements dans les platds ou tribunaux locaux.—

Abolition de la personnalité des lois. 477

§1. im:

Ghap. VIL L'Angleterre avant rétablissement de la féodalité. 491 § 1. Si la féodalité a existé chez les Anglo- Saxons. Ibid, § 2. Justice du roi et des Wittenagemots. 497 § 3. Ealdormen et évéques. 512

Ghap. YIIL Du droit criminel de TËspagne sous la domination

des Wisigolhs. ' ^ 521

§ 1. De Torigine et de la constitution du

forum judicum, Ihid.

§ 2. Gomment la justice émana du roi seul chez les Wisigoths, au lieu d'émaner de la nation. 526

§ 3. Grimes et peines. 533

Ghap. IX. De la transformation qui tend à s'opérer dans la

pénalité, quand le régime féodal s'établit en Europe. 550

Ghap. X. Du droit criminel des Russes. 566

§ 1. Droit barbare, Prawda, etc. 567

§ 2. Prépondérance ecclésiastique. 593

§ 3. Nowogorod et Riga. 599

§ 4. Oulogénié Zàkonof, Soudehtnick, etc. 605

§ 5. Oulogénié Sabomoié, Oukases de

Pierre -le- Grand et de ses successeurs

jusqu'à Nicolas. 616

Ghap. XL Du droit criminel des Polonais. 636

678 TABLE DES MATITRES.

Pages.

GuAP.'XII ET DERNiBB. Réswné et eoQclusioQ. 655

Quelqacs réflexions sur les différences du monde cbrétiea et du monde profane, surtout en ce qui concerne la deuxième période de l'histoire du droit criminel chez les peuples anciens et chez les peuples modernes. — Transition de cette dernière période à la troisième. Ibid.