‹ Histoire du droit dans les Pyrénées (comté de Bigorre)Chapitre 137 sur 142 · LIVRE PREMIER · texte numérisé non relu

LIVRE PREMIER

Grapitu 1*". — 1. La féodalité. — IL Le comte. — IIL L^hommage. —

IV. L*ost OU le service militaire. — V. Le pouvoir judiciaire i

Ghapitrb II. — I. Le dergé. L'évéque de Bigorre ao

Gbapitrb 111. — I. La noblesse. Hiérarchie. — II. Les barons de Bigorre. — m. Les gentilshommes. PerÊonen. — IV. Les abbés lays. — V. Limites du pouvoir seigneurial 3^

Chapitrb IV. — I. Le peuple. Les roturiers. — II. Les serfs. — III. Les ceysaux. — IV. Les questaux. — V. Les francaux. — VI. Les cagota. — VIL Le paysan. — VIII. Le boui^geois. — IX. Le commerçant 36

Ghapitbb V. — I. L'étranger. — II. L'habitant — III. Le voisin. — IV. La

vésiau Sa

Ghapitbb VI. — La femme. Gondition civile et politique de la femme au

moyen Age dans les Pyrénées 66

Ghapitbb VII. — I. Les états de Bigorre. — II. Origine des états. — III. Le for de Bigorre. Ancienneté des fors. — IV. Gonstitutions urbaines. Républiques. — V. Gomposition des états. — VI. Procès>verbaux des délibérations. Gonvocation. — VII. Lettre de Henri IV. — VIII. Présence du souverain aux états. — IX. Don au roi. Titre d'Excellence conféré à Galherine de Navarre. — X. Ouverture de la session. — XI. Droit de présence. TmUuqtiet, — XII. Attributions analogues à celles du conseil général. — XIIL Attributions analogues k celles du Gorps législatif. La loi en Bigorre. L'armée 70

(jHApitbb VIII. — I. Magistrats et officiers de justice. — II. Nomination. Vénalité' des charges. — III. Magistrature temporaire. — IV. Juge du pays, juge étranger; installation , devoirs des juges gS

Ghapitbr IX. I. Le sénéchal. — II. Le viguier. — III. Le baile. — IV. Les consuls. — V. Les jng(>8 et les jurat«. — VI. Le procureur du roi

et ie procureur comtal. -^ VIL Le trésorier de Bîgorre. ^- VIII. Les avocats. — JX. Les notaires et leurs substituts. — X. Les sei^nls. — XL Les châtelains 99

Chapitbb X. — I. Cour d^assises. — IL Cour de Bigorre. Cour de Tarbes.

1 — IIL Cour de Bagnères. — IV. Cour de Lourdes. — V. Cours diverses des villes et vallées. — VI. Justice haute, basse et moyenne. . 1 sA

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