‹ Histoire du droit dans les Pyrénées (comté de Bigorre)Chapitre 138 sur 142 · LIVRE DEUXIÈME · texte numérisé non relu

LIVRE DEUXIÈME

Chapitbb T'. — 1. De la publication et des effets de la loi. — IL État dviL Baptême. Fedexooi, — III. Mariage. — IV. Fiançailles. — V. Conditions pour contracter mariage. — VI. Dot de Thomme. Morgengabe, Tredzi, — VIL Empêchements au mariage. Pénitence publique. — VIII. Célébration du mariage. Sègue, — IX. Puissance maritale; droit de correction. — X. Enterrements ; repas ; lamentations ; toberfooi .... 187

Chapitbb IL — 1. Domicile. Reeupn cempre, Entradê et geyxide. Émigration. — IL Bâtardise. — IIL Puissance paternelle. ., i56

Chapitbb III. — 1. Des biens. Etat des terres. Hmmew\ — IL Allen. — m. Bénéfices. — IV. Terres tributaires. — V. Casai. — VI. Capcasal.

— VIL Terres nobles et terres roturières. Châteaux. — VIII. Liberté

de la propriété. — IX. Distinction des biens 161

Chapitbb IV. — 1. Des successions. Qualité requises pour succéder. — IL Successions en ligne directe. Droit d^ainesse. — IIL Gendres et nores. Steries et meytadés. — IV. Successions dévolues aux ascendants.

— V. Successions collatérales. — VI. Époux survivant. — VIL Successions vacantes. 180

Chapitbb V.^ — 1. Donations et testaments. Quotité disponible. — II. Forme des donations. — III. Irrévocabilité des donations. — IV. Forme des testaments. — V. Spécimen d^andens testaments 189

Chapitbb VI. — I. Contrats et obligations. Conditions de validité. — IL De Teffet des conventions. — IIL Diverses espèces de contrats. — IV. Extinction des obligations. Condition du débiteur. Tranche de chair. Excommunication. — V. De la preuve des obligations. — VI. Des engagements formés sans convention so3

Chapitbb VIL — 1. Contrat de mariage. Bégime dotal. Bégime de la communauté. Dot du mari. Dot fournie par la veuve à son second époux.

— IL Tourne-dot a 1 4

Chapitbb VIII. — L De la vente. — IL Capadté pour acheter et pour

vendre. -— IIL Des choses qui peuvent être vendues. — IV. Tradition. Investiture. — V. Prix de la vente. — VI. Garantie. — VIL Bésolution de la vente. — VIII. Betrait lignager et retrait féodal 919

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Cuapitbb II. — I. GaïaHle. Bail A clieptel. — H. Du nantissemont. —

in. Dea hypothèque». aS i

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