LE DROIT CIVIL

h augmentant, il ftillut établir un magistrat spécial pour juger irs différends (i). Les Romains acquirent ainsi la connaissance !i lois qtn régissaient les peuples tous les jours plus nombreux be lesquels leurs victoires les mettaient en communication. Hs httrqaèrent qn*\\ y avait dans le droit de tous les états et dans kide Rome un élément commun; ils le qualifièrent de droit des hs(i), parce qn*il se rencontrait chez toutes les nations (3). Ce Mt s'était développé d*une manière uniforme chez des peuples i niaient aucune relation entre eux; il devait donc avoir sa kffce dans les notions du juste et de Tinjuste qui sont innées Vhomme (4). C*était en d'autres termes le droit que les philol^ont appelé droit naturel (s). R était impossible que le droit Dations et le droit de Rome coexistassent, sans que le droit sabit rinfluence du droit général de Thumanité. Les éléments iBgers se mêlèrent aux idées romaines; ce qu'il y avait d'étroit la jurisprudence nationale, fut modifié par l'action lente du et des mœurs. Ce furent les préteurs qui, armés d'une de pouvoir législatif (e), combinèrent les idées nouvelles les coutumes anciennes.

Ainsi c'est au contact des Romains avec les peuples étrangers iaut rapporter les progrès du droit. Des conquêtes de Rome né cet esprit universel, cosmopolite qui s'est empreint dans le romain el qui en a fait comme le code de l'humanité. Mais ité ne l'emporta pas sans combat. Les patriciens avaient lu avec opiniâtreté l'entrée de la cité contre les plébéiens et

inUpremierjoré/etir étranger a été créé Tan de Rome 507.

|f)JiBgeDtiuiD.

iOnjiM komineê, omneê genteê, génies humanae, Gaj. I, 1 • — L. 9, 14^9 D- 1 9 1- — Satigny^ System des heutigen roemiscbea Recfats, (T. 1, p. 110).

Cest ce que les jurisconsultes appellent naiuralis ratio, Gaf. T, [«;Il, 66, 69, 79. — L. 9, D. I, 1. — Cf. L. 1, pr. D. XLÏ, 1 : Hiqùi» jas gCDlium cum ipso génère humano proditum est » •

ilnjariscoostiltes romains confondent quelquefois le jus gentium rJM namralê (Savigny, § 39, T. T, p. IIS).

'le droit prétorien était plutôt droit coutumier que loi. Satigny, ^{Î'I, p. 118 et suiv.).

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ka Italiens. Le tieux droit offosu une téfisCaoee plus temH encore aux envahissements du droit des gens. Les partisan» o| réquîlé furent obli^s d'user de détours (i); ils comoienieèreid par demander une place pour Télèneiit hunain, eo attendant qall fût assez fort pour dominer. L'équité ta*ouva un paissant «uxlliaini dans la philosophie grecque. Il y avait une secte dont les alluod fières, mais uu peu raides, s'aceommodaient admirablemeal ai génie romain : les Stoïciens eurent de nombreux partisans à Rome. Les jurtsf^nsukes, nourris des doctrines cosoMipolUes ài Portique, ne virent dans ies rigueurs du droit strict que des iA quités (9) : ils firent prévaloir les règles éternelles de justice qoj étaient le fond du droit des gens. Qu'on compare les idées A Cicéron sur le droit avec la loi des XII Tables, et Ton vem quelle immense révolution s'est aeeomplie : « Ce n'est pas dan » les XII Tables, ni même d«is l'édit du préteur qu'il faut puisai » la science du droit, mais dans les pn^bndeurs de la phileso- » phie (s). Pour trouver la source des lois et du droit, on doil » chercher pour quelle mission nous sommes nés» quelle est h > liaison des hommes et quelle société naturelle est entre eux. » Alors on découvrira une loi suprême, née pour tous les siècles, » avant qu'aucune loi eût été éa*ite, avant qu'aucune cité eût été » fondée; ce droit universel a son fondement dans la nature et

(^) Les préteurs mireni un art infini h accommoder Fëqulté avec Ja Loi des XII Tables. De ïk ces créations du droit prétorien qui nous parausent si singulières. U apportait des restrictions au droit cinl [Escepfionei et Prciescripiiones)] il déclarait nuls des actes d'ailleurs valables (Restitutionesy, il supposait certaines circonstances imaginaires [Ptctianes] pour échapper \ la rigueur de Tancien droit. Les préteurs se gardèrent de toucher ^ la famille, \ la propriété, aux obligations, telles que le vieux droit les avait organbées. Mais k côté du mariage civil, ils créèrent no mariage moins efficace, mais valable d*après le droit des gens; k côté de la parenté romaine [agnatio), une parenté naturelle {naiuralîs cognaiio]\ ^ côté de la propriété quiritaire [ex jure Quiritium)^ le domaine booi* taiie {in bonis) '^ à coté des formes sévères de la stipulation lêpondef spondeo)^ des formes plus libres et accessibles aux étrangers {Saviçnj/i System, § 22 (T. I, p. 112).

(*)« Juris iniquitates ». Gaj. III, 25.

(') « Ex intima philosophia ».

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honiine;. le diroto pwiioiilier qw nous: jippttoiis <lroUr oivil n'en qa^iBie partie a (i). ft Su» TEflipirey les jarisootisiiltes ttégealait dans les oonsdls te prînoes. Quels ^AoogeneBls; proimiuërent-ils daa» la eoiidjr liMi légule des femmesi des enfants^ des élraagersi des esclaves? 4i fête eonsd^vait toujours le drèit de vie et de mort^ mais les ■s repeussaieiit oes débris d'une horrible antiquité (s). On ■e 8»t pas TépoqM préeise à tai|udle les pères furent dépouillés et leur affreux pouvoir : il est preMl>le qu'il était tombé en délaétude» lorsque Tempereur Atexande Sévère réduisit le droit* de iwrreetion à des chàttmeiits modérés (i). Il en fut de tnéme du foivoir que le p^e avait de vendre ses enfants : Tempereur (Adrien qualifie une veoie pareille d'aetion oontraire à la loi et à Jk morale (4). Dioclétien parle de Tabolition de ce droit comme Hmm chose reconnue (b)<t' Cependant il en resta des tmces jusque itts les dervierr fcMpe «de- f fimpire* On admettait qu'un père ipKessé par une eitrénle pauvreté^ pouvait vendre son fils noufeaihDé (#)« Ce dreit a lété raencé'fluènie sous les emperears ohrétitts. L'exposition des en&nt^-fufi encore plus difficile à extirper; die avait une excuse dans la misère croissante. Gep^dant le phihsophe Musonius la flétrit (7); Trajan ordonna que Tenfant exposé ftrait libre (s). Le jurisconsulte Paul assimile à un meurtrier celui qui confie son enfant à une miséricorde qu'il n'a pas lui-

n Cicer. De Legg. I, ». 6.

(')i(Horrîda antiquitas » • Tacii» Aod. IV, 16. — Sénèque raconte quVin cheralier romaiD, ayant fait périr son fils sous le fouet^ fut percé par le peoplea coups de stylet, dans le Forum; Tautoritc d'Auguste ne Tarracha fD^avec peine aux mains des pères et des fils irrités. (Senec. De Cle- Mt.I, 14).

{*)L. S» G. Vm, 47. -- Heinecc. Antiq. Rom., Lib. I, tit. IX, § 8.

(M« Rem illicitam et inbonestam m. L. 1, G. VII, 16; cf« 1. ^9, § 8, i.IXI,î; 1. 5,D. XX, 8.

(»)L. 1, G. IV, 4«. — Heinece. Antiq., L. I, t. IX, §9.

n Paul. Sent. V, 1 , 1 .

(']Siob. Fioril. LXXV, 15; LXXXIV, 21.

(•) Plin. Epist. X, 72.

296 bEMMRE.

même (i)* Il.émilJr<!iS9Pyé du abHfitÎAniâind d'abolir cette barhami païenae, dernier débris de Ja^kÀHeipiissMce* palemeUe.

L'empereur Claude it^l le proleeteur de iom les êtres faibles. Il plaida la cause des étraogers dans k séoal; il adoucit le aoci, des esclaves; il oommeuça ^iissi rémaneipation des femmes, eê les. affranchissant de la tutelle des agnats (9). Les femmes restât rent soumises à la tutelle 4|«e le droit civil leur avait imposéeà raison de la faiblesse de leur sexe; mais les juj^isoansultes avouaiert qu'on ne pouvait donner aucune boene raison de cette instita« tion (3). On ne trouve pas de trace d'une loi qui ait ôté au maii le droit de vie et de mort sur sa femme; la femme sous puissance étant assimilée à la fille, il >est probaUe que le pouvoir du mari s'adoucit avec cdui du père»

L'émancipation des enfants et des femmes n*est qu'une des faces de la révolutiou humaine qui s'opéra sou» l'Empire en faveur de tous les êtres opprimés par l'ancien droit. Nous avons vu le oerck» de la cité s'étendaut et recevant les sujets provinciaux. L'unité romaine est accomplie, mais les Barbares et les esclaves en restent exclus. Quelle était la condition de ces races proscrites?