CHAPITRE QUATRIÈME

les conditions DE naissance (Die GeburtssUende)

§ 105. — I. La noblesse {Adel}.

I. Toutes los personnes qui appartenaient autrefois à la première classe des libres (§ 83) : princes, comtes et seigneurs, avec les chevaliers, furent considérés comme des nobles par rapport aux autres libres. Il faut toutefois distinguer, d'après les rapports réels qui régissaient la noblesse, la noblesse immédiate et les autres nobles. On exprime cette distinction par les mots de haute et petite noblesse, entre lesquelles se développa une libéra impeHi nobilitas equestris. Ces distinctions n'étaient pas, d'ailleurs, plus fixées que les privilèges mêmes de la noblesse ». Jusque sous Ferdinand II, de nombreuses élévations au rang de princes d'empire comprirent en même temps participation au Reichstag, si les nouveaux princes étaient des chevaliers. Dès lors, la condition d'état d'empire ne fut plus dépendante d'un pur titre, et la classe des princes, comtes, seigneurs, forma une classe supérieure à la petite noblesse, dans laquelle on ne pouvait être admis que par concession impériale ou admission de la part des nobles eux-mêmes (§ 96).

II. Même après la chute du système féodal, les nobles de naissance (Ritterburtigen) conservèrent leurs privilèges personnels, leurs avantages réels (§ 144), et leur condition supérieure à celle des autres sujets, parce que

1 Dans la fieicksab. de 1582 et d'autres, quelques seigneurs et comtes ajoutèrent à leur signature la qualification de semperfrey. Le prédicat de hochgeborcn resta jusqu'au siècle dernier réservé aux princes. Gmp. §