LÉGITIMATION, ADOPTION, PUISSANCE PATERNELLE

subsista en cette matière jusqu'au dernier siècle. La fin de l'ancien ordre social amena une égalité de droit pour tous. Les contrats de mariage subsistèrent cependant et servirent quelquefois à modifier les régimes matrimoniaux légaux ou l'ordre légal des successions ; mais cela n'eut lieu en général que dans la noblesse. Le régime matrimonial s'est aussi maintenu chez les paysans sous la forme des apports et des pensions alimentaires. (Leibzucht.)

§ 172. III. Rapport entre les parents et les enfants. lo Légitimation. Adoption. Puissance paternelle.

I. L'ancien droit, à côté de la procréation des enfants légitimes, admettait seulement pour les maisons royales l'acceptation d'enfants à la place de ceux qu'on n'avait point1. Les suites de cet acte ne sont pas très bien connues. La légitimation par mariage subséquent fut admise au xiiic siècle dans le droit provincial et le droit féodal avec tous ses effets *. La légitimation par rescrit de l'empereur ou du pape ne fût admise qu'au xiv# siècle *. L'adoption entra en pratique avec l'introduction du droit romain.

II. Les droits du père 4 résultent du Mundiumy qui lui donnait le devoir de protéger et de représenter ses enfants, comme celui de les corriger et de les élever8. Après la mort du père, ces droits passaient à la mère qui

1 Voy. les sources citées dans Kraut, § 186 Nr. 11 ss.

« Sachsp. I, 36; Sœchs. Weichb. Art. 8; Magdeb Sch. Urth. It9, d. 4 ; Schwsp. c. 37; Stobbe, Die Aufhebung der vxterlichen Geivall dans ses Beitrxge, p. i ; Wilda, Von den unechl gebornen Kindern dans le Zeitschrift fûr d. Rechl XV, 237 ss. ; Schwsp. c. 332 (\\\); Glosse du Ssp. I, 37. Sur la coutume d'adopter et de légitimer les enfants en les prenant sous un manteau, roy. Gnmm, Rechtsaltert humer, p. 160 et 464.

3 Gcerlttzer Landr. 32 § 5; Schwsp. c. 42.

4 Sur l'ancien droit d'émanciper et môme de vendre les enfants, voyez Grimm, Rechtsalt. p. 455 ss.; Schwsp. c. 281.

« Augsb. Stat. do 1276, p. 84 ; Salfeld. Stat. a. dem 44. Jahrh. Art. 169.