LES RECOMMANDÉS

dans lesquels on se trouvait avec le roi, la noblesse de naissance perdit de son influence. Un fait témoigne bien de ce développement, c'est qu'il n'y eut bientôt plus de différence dans le wergeld des nobles, des clercs \ et des fidèles ». C'est ainsi qu'une noblesse de cour, basée sur les services rendus, remplaça la noblesse fondée sur la naissance.

§ 54. Les recommandés.

I. Un rapport tout particulier se forma à cette époque entre le roi et ses fidèles ; (§ 43) ce qui nécessita une organisation conforme. Voici qu'elle en fut la cause.

II. — Beaucoup d'hommes libres ne pouvaient, à la suite des nombreuses guerres de Charlemagne, supporter les charges de toutes sortes qui pesaient sur eux s. De plus les propriétés de la famille n'augmentaient pas en mesure des accroissements de la population pour donner une part suffisante à chacun des fils. Les églises avaient reçu de grandes terres par les concessions et les dons royaux ; et l'administration de ces biens ne pouvait avoir lieu que par leurs gens propres. De même les fidèles du roi et le roi lui-même avaient un superflu de terres à cause de leurs gros bénéfices. Il résultait de tout cela que la pure liberté et la complète indépendance des particuliers ne suffisaient plus à leur procurer le nécessaire pour vivre; tandis qu'à côté d'eux se développaient des relations, qui faisaient paraître de plus en plus désirable la protection d'un grand. Plus la considération des grands et surtout des ecclésiastiques augmentait, plus leur puissance s'accroissait et plus aussi ces rapports, dont nous parlions plus haut, devaient se former entre les grands et les simples libres. Ce qui est remarquable dans celte évolution et dans cette haute situation qu'acquéraient les

1 Lex ripuaria, LUI, 1 ; Lex chamar, c. 7, pour les comtes ; Sepictn causas, VIII, 6 ; Lex chamar, c. 7 ; Lex alamann, XI, 1 ; Lex bajumarior, II, 20 ; Alamann, XXVII, 2; XXIX, 1.

« Waitz, II, 269.

* Cela est prouvé par les prescriptions de Charlemagne sur le ban. Voyez §51.

grands, c'est qu'on ne voyait pas dans ces rapports de protection une diminution de la liberté et cela résultait du caractère volontaire de la recommandation. Ainsi se forma le germe d'où devait naître, à la suite de nouvelles modifications, une complète indépendance.

m. — On trouve donc parmi les hommes libres des gens qui conservaient leur liberté, mais qui devaient fournir à l'église des prestations déterminées, soit qu'ils eussent fait tradition de leur personne et de leurs biens qu'on leur rendait en bénéfice1, soit qu'ils aient été affranchis a. Les mêmes causes produisaient les mêmes résultats pour les biens du roi ou des grands, sur lesquels on trouvait aussi des hommes libres, mais protégés 8 (schutzhœrige).

§ 55. Les non-libres.

I. — L'état de non libre 4 consistait en ceci : celui qui le possédait n'était point soumis au roi ou à ses officiers, mais à un maître privé, duquel il ne pouvait se séparer.

1 L. Alam. Hlolh. [Leg. III, 45), I, 1. « Ut si quis liber res suas tel semet ipsum ad ecclesiam tradere voluerit, nullus habeat hcentiam contradiccre et.... II, 1. Si quis liber, qui res suas ad ecclesiam dederit et per cartam fmndatem feccrit, sir ut superius dictum est, et post hœc ad paslorem ccclcsix ad beneficium susceperit ad victualem nécessitaient conçu iren dam diebus vit se suse ; et quod spondit pcrsolvat ad cecksiam censura de illa terra, et hoc per epistolam ftnnitatis fiât, ut post ejus discessum nullus de heredibus non contradicat. » Merkel, nota 7. VYalter R.G. § 409. N. 1.

1 De la prestation cerxcensuales, cerarii, libellarii (L. Liutpr. 92. Leg. IV, 145). L. Alam Illoth. c. 8, b. « Si quis autem liber ecclesùe, quœ colonus vacant, si occisi fuerint, sicut alii Alamanni ita componatur. » — Ilomines votivi.

3 Cap. de villis imper, a. 812, c. 52 [Leg. I, 185;. Volumus ut de fiscalinis vel servis nostris, sive de ingenuis qui per fiscos aut villas nostras commanent, diversis hominibus plcnam et intégrant, qualem habuerint, reddere faciant, justitiam. » L. Sax. LXIII. « Liber homo, qui sub tutela nobilis cujuslibet eral qui jam in exilium missus est. » Voyez S 40, 47.

1 (itrœrer, Zur Gesch. deulsch. Volksrechte tom. 2; Grimra. R.A. p. 300 ss.

LES NON-LÎBRES

Il n'avait aucune capacité juridique et était regardé comme la chose de son maître. Les sources en distinguent deux sortes les servi et les liti.

II. — Les esclaves (knecht, servus, ancilla, mancipinm, manakoupit, schalk, vassus, gasindus, etc. f) étaient la propriété de leur maître d'après la loi populaire*. C'était lui qui jugeait leurs délits, non d'après son bon plaisir s, mais en observant la loi. Ils étaient entièrement dépendants du maître 4 et représentés par lui 5, ce qui résultait de son pouvoir. On les occupait, selon la volonté de chacun, soit à des travaux domestiques (Piteri, vassi ad ministerium, ministérielles), soit à des exploitations commerciales ou agricoles, soit enfin à la guerre 6. Tout ce

1 Sur les différentes expressions, voyez Orimm, Rechtsalterthùmer.

* L. Alain. Illoth. c. XC (Le/?. III, 77) : « Si quis res suas post alium hominem invenerit, quicquid sî7, aut mancipia aul pecus aut aurum aut argentum aut aliœ spetix, et illa reddere noluevil et contradixerit et post hœc convictus est anle judicem autsimilem aut ipsum reddat et 12 solidos componat, quare quia proprietatem ailei-ius apud se habens conlradixit. >»

s L. Alain. Hlolh. XXXVII. « Ut mancipia foris provincia nemo vindalur nec in pagano nec in chi'istianos nisi jussio ducis fuerit. 2. Infra provincia ubi nécessitas est, unusquisque de mancipio suo potestatem secundum legem judicandi. 3. Foris terminum autem caplivum faciendi non habeat... » L. Visigoth. VI, Ht. 5, c. 12, 13 ; VII, 2,c. 21.

4 L. Sal. XL, \. m Si vero servus in quolibet crimine comprehenditur, dominus servi ipsius si prissent est ab eo qui requeret admonere débet, ut servum suum debeat justis suppliciis dare,... Si dominus servi supplicia distulerit et servus prœsens fuerit, continua ille qui rf petit domino solem collocare débet.... » L. Sax. L. LI, « Quicquid servus aut litus jubente domino perpetravei'it dominus emendet... Si servus scetus quodlibct nesciente domino commiserit ut puta homicidium furtum, do?ninus ejus p?*o illo juxta qualitatem facti multam componat. L. Fris. Tit. I, c. 13. « Si servus nobilem seu liberum, seu liium, nesciente domino occident, dontinus ejus cujuscunque conditionis fuerit homo qui occisus est, jurel, hoc se non feciise, et mulctum ejus pro seivo, bis simplum componat. #4. Aul si servus hoc se jussu domini fecisse dixerit, et dominus non negaverit, solvat eum, sicut manu sua occidisset, sive nobilis, sive liber, sive litus sit. 15. Et si servus hoc se perpétrasse negaverit, dominus ejus juret pro illo. »

» L. Sal. dot. 100.

• Dans la Lex Sal. on voit des vassus ad ministerium, puella ad

que possédait et acquérait l'esclave était la propriété du maître ; mais déjà il se formait une transition dans tous ces rapports Le manque de personnalité juridique avait pour résultat que l'esclave était tantôt regardé comme incapable de contracter mariage contre la volonté du maître, tantôt seulement de contracter mariage avec des libres ou des personnes non entièrement libres. Ou bien, dans ce dernier cas, s'il le faisait, de grands désavantages juridiques en étaient la suite pour les deux époux ».