LE8 DEMI-LIBRES

mes «, et sont capables de porter les armes et de prêter le serment «. Cette condition permettait à celui qui la possédait de parvenir à un état meilleur ; car le seigneur ne pouvait faire exécuter toutes ses volontés et devait respecter l'état acquis par le lite ; d'un autre côté en se distinguant à la guerre, le lite pouvait acquérir la liberté

1 Lex Frisionum, T. I-III ; L. Francor. Chamav. c. 44 fT. L. Sax. XVIII. « Siautem absque conscientia domini hoc fecerit, dimiltatur a domino et vindicetur in Mo et aliis septem consanguineis ejus a propinquis occisi, et dominas liti se in hoc conscium non esse cum undecim jurct. » Lex Sax. XXV. « Qui dominum suum occident capite puniatur. 26. Qui filium domini occidatur. > L. Kris. XX, 3. « Si servns dominum suum in le?' fecerit, tO)-mentis interficialur. Similiter et litus ».

* L. Sal. XXVI ; et nov. 69 : « Si quis alienum letum qui apud dominum in oste fuerit... » Recap. leg. Sal. c. 27. « Inde ad solidos 300, ut si qui litum altenum in oste occiserit... 30. Inde ad solidos 900, ut si quis Romanum vel lidum in truste dominica occiserit. >» — L. Fris. I, 8. a Si Ht us nobilem occiderit, similiter 80 sol. componat. aut, si negavcrit, cum triginta quinque juratoribus sux conditionis se excuset. 9. Si liberum occiderit, soL 53 e/ unum denarium solvat, et si negavcrit cum viginti tribus sacramentalibus juret. 10. Si litum occiderit. sol. 27 uno denario minus componat domino suo, et propinquis occisi sol. 9 excepta tertia parte unius denarïi, et si negaverit, sibi duodecimus juret. »

8 L'affranchissement et 1 étude de l'histoire des formes île l'affranchissement et de la condition des affranchis est particulièrement intéressante à approfondir, pour la connaissance de la condition des personnes dans le droit franc. C'est seulement par l'étude des effets de l'affranchissement, et la recherche des divers effets qu'ils produisaient, suivant qu'on avait employé une forme romaine ou une forme germaine, qu'on pourra arriver à déterminer avec quelque précision la condition de toutes ces personnes qu'on appelle des demi-libres des dépendants, coloni, tributarii, liben, liberti, vassi, servi, etc., etc.

Dans un Essai sur Ihistoire de i affranchissement dans le droit franc, qui paraîtra bientôt dans la Bibliothèque de C École des Hautes- Études, nous avons cherché à déterminer quelle avait été la marche ot les effets de cette institution juridique de l'affranchissement. Nous no pouvons entrer ici dans le détail do ce sujet, mais nous pouvons dire que les conclusions les plus saillantes et qui nous ont semblé les plus nouvelles de ce travail, portent sur trois points :

i* Au point de vue des formes de l'alfranchisseuieut, ou doit reconnaître que ces formes si diverses, per denarium, per sagiitam, per

II. — Cette condition s'acquérait par la naissance, le mariage l, la soumission volontaire *, et l'affranchissement qui n'accordait qu'un degré inférieur de la liberté .

manu™, per handradam per impans, per garethinx, per lanceam, etc., pour les Germaines ; per cartam, pei' ecclesiam, per testamentum, etc., pour les Romaines, que ces formes ne sont qu'une application des formes d'une autre institution juridique, la tradition ;

2° Au point de vue des effets produits par l'affranchissement, il nous a semblé qu'il n'y avait pas, comme on l'a soutenu, des affranchissements produisant des eiïets restreints, et d'autres produisant des elTels pleins. Tout affranchissement produisait un effet plein et entier, donnait une liberté pleine et entière ; seulement, si on avait employé une forme romaine, l'affranchissement donnait à l'affranchi la condition du libre romain, de Yhomo romanus ; si on avait employé une forme germaine, l'affranchissement attribuait la condition du libre franc. Que, si eu réalité, la condition du romanus et du franc us était différente, c'est une autre question et qui ne dépend plus de celle de savoir quels étaient les effets produits par l'acte de l'affranchissement. Quant aux diversités si nombreuses de dénominations ou de conditions, elles proviennent des conditions apposées aux actes d'affranchissement qui devinrent peu à peu traditionnelles, et surtout de l'état économique et de la condition de la propriété foncière à cette époque ;

3° Enfin la troisième idée que nous avons cherché a mettre en lumière, consisterait à admettre que l'Église ne fut pas, comme on l'a cru, favorable aux affranchissements et aux affranchis, mais qu'au contraire, elle exerça de plus en plus une influence restrictive sur les affranchis et la multiplication des affranchissements. Cette thèse peut encore laisser une large prise à la controverse, et le rôle que nous attribuons à l'Eglise a cet égard, ne pourra être bien saisi qu'en s'en rapportant au travail lui-même.

Il importe dans cette question de ne se laisser influencer par aucune idée préconçue et de ne pas croire à l'influence favorable de l'Église par ce seul fait qu'elle reconnaissait le mariage des serfs, car le droit romain était déjà presque arrivé à ce résultat. En tous cas, il est incontestable qu'en France ce fut l'Eglise qui retarda de plus en plus l'affranchissement complet des serfs, c'est elle qui conserva les derniers serfs, et l'auteur que nous traduisons semble, lui aussi, au texte (p. 138), reconnaître Ja même idée.

1 L.Sal. XIII, 5 (page 137, note 2).- L. Fris. VI. « Si libéra femina lito nupserit nesciens eum litum esse, et Me postea de capitc suo, eo quod litus sit, fuerit calumniatus ; si Ma sua sexta manu jurarc poterit, quod postquam eum litum esse rescimit, cum eo non concumberet, ipsa libéra permaneat, et filii, quos procreavxt. Si vero jurare non possit, in compositions 7?iariti sut una cum filiis suis transeat. »

« L. Fris. XI, I, et note 6, page 140.

On en sortait par l'achat de la liberté 1 ou par l'affranchissement. *

1 Voyez les textes cités à la note 2, page 140.

5 L. Kris. XI, 2. « Si lit us semetipsum propria pecunia a domino suo redemerit et unum, vel duos, vel très, vel quotlibet annns in libertate vixerit, et ilcrum a domino de capitis sui conditîone fuerit calumniatus, dicente ipsi domino : Non te redemisti, nec ego te libertate donavi: respondeat ille : Aut tu cum juraloribus Ims sex, vel 12, vel 20, vel etiamsi30 dicere voluerit, me tibi sacramento tuo ad servitulem acquirere; aut me cum meis juraloribus tantis, vel tantis ab hac calumnia liberare permitle. Si ille qui dominus ejus fuerat cum totidem hominibus, quorum eipropositi suiit,jurare vedit conquiral eum sibi ad servitulem ,* sin autem, juret alter, et in libertate permaneat. » — Les liti homines regii, fiscalini, ccclesiastici ; coloni regis, ecclesi.v étaient des différentes variétés de ces personnes qui n'avaient qu'une demi-liberté. — Comp. Cap. Lang. 835, c. G (Le^\ I, 371 ). < Pr.vcipimus ut nova conditio aldioni a domino non imponulur. » Les adventitii formaient nne classe particulière dépendants de pour la vie entière. Cf : Hoth, Feudalitœt, 241.