LIVRES DB DROIT MUNICIPAL
§ 65. Livres de droit municipal.
I. Quoique lo développement du droit dans les villes soit absolument lié au Sachsenspiegel depuis la fin du XIII' siècle, cependant les travaux sur cette matière ont un but spécial, aussi faut-il les séparer du droit provincial et féodal. Les principaux livres qui appartiennent au cercle du droit de Magdebourg \ sont :
A. Le droit des échevins de Magdebourg (Magdebvrger schœffenrecht)1 qui fut rédigé à différentes époques pour offrir une image fidèle du droit de Magdebourg aux villes qui l'avaient adopté. C'est ce qui fut fait pour la ville do Breslau, en 1261 et 1295, par les échevins de Magdebourg. Ce droit dn Magdebourg et de Breslau fut remanié à Breslau, vers le milieu du XIV siècle. On le divisa en 5 livres (quelquefois 3 ou 4) ; plus tard, il fut encore augmenté, on y joignit des jugements et on l'appela système de droit municipal {Systematisches Schœffenrecht). C'est également' sur ces principes et ce modèle, avec des extraits du droit de Magdebourg et du Schwabenspiegel, que fut composé le droit de Culm
B. Le droit municipal saxon 4 {Dos Sœchsische Weich-
1 Pour avoir un aperçu du droit do Magdebourg, voy. Homeyer Verzeichniss, p. 26.
» Ëichhorn, Rechtgeschichte, § 281 ; Gaupp, Das aile Magdeburgiscke tmd Ilallische Recht ; Das schlesische Landr. Leipz. 1828 ; Homeyer, Verzcichn, p. 27 ; Laband, Magdcburgw Rechtsguellen z. akad Gebrauche herausgeg. Konigsb. 1809; Laband dans le Zeitschr. f. R. G. XI. p. 50 ; Wasserschleben, Sammlung deutscher Rechtsquellen, 1 vol. Giessen 1860.
8 Paul Laband, Das Magdeburg-Breslauer Sch't/fenrecht aus der Mitte des XIV Jahrhunderls. Berlin*
4 Gaupp, Magdeb. Recht, p. 119; Homeyer, Verzeichniss, p. 28 ; Grundr. § 10; Stobbe I, 403. La question de l'âge de cet ouvrage se rattache à celle de connaître quelles sont les relations exactes du Sachsen et du Schwabenspiegel. Homeyer, Die Stellung, etc. p. 27. Couip. von Daniels. Dat buk weichbelde recht. Berlin et von Dauiels, Rechtsdenkmœler des deutschen miltelafters. Das Sachs Weichbildrecht. Jus municipale suxoniciun. Berlin 185*, 'r ; 0. A. Walthcr. Das Sachs, oder Magdeb. Wcirhbtldrccht'. Leipsick 1871; E. Steiïenliagen, Ueber eine noch unbekannle Form. des Sœchs. Weichbildrechts, dans le Zeitschrift fur Rechtsgeschtchte, XII. 1, 37.
bild). Cet ouvrage comprend en général deux parties : 1° La première (art. 1-27) est un travail de doctrine sur les différentes matières du droit municipal, mais avec beaucoup de variantes d'après les manuscrits ; 2° la deuxième est une compilation sur le droit municipal, tirée du droit saxon, du droit municipal de Magdebourg, des Weisthûmer ou peut-être d'un travail particulier. L'ouvrage ne parut pas avant 13U4, et une partie était déjà écrite avant 1294. Il en existe une traduction latine et une glosse d'un auteur inconnu. Quant à son influence, elle lut considérable, ce qui le fit traduire en bohémien et en polonais.
II. Livre des distinctions « (Liber legum secundum distbictiones). Cet ouvrage qui est de la fin du XIVe siècle (le plus ancien manuscrit connu est de 1387), fut écrit dans la Misnie par un auteur inconnu. Il est divisé en 5 ou 8 livres, eux-mêmes divisés en chapitres et en distinctions. Cette œuvre fut composée pour faciliter l'usage du droit saxon-magdcbourgeois, et, d'après le Sachsempiegely les Statuts de Goslar, quelques nouvelles coutumes et quelques emprunts sans importance au droit romain.
III. Il faut rattacher à l'ouvrage précédent un livre qui en dépend beaucoup. Il a pour titre : « Les IX Livres du droit saxon ou magdebourgeois », et fut rédigé par un greffier municipal de Thorn, Walter Echardi. Le livre a été publié par Albert Pœlmann, à Magdebourg, 1547 *.
IV. Les livres qui traitent le droit municipal d'une manière systématique 3. Ils se rattachent tous aux questions de Magdebourg (Magdeburger Fragen) 4, qui sont divi-
* J. F. Bœhme, Diplomat. Beilrxge zur Untersuchuny der schlesischen Rechte u. Gerichle. PurL 4. Berlin 1772; F. OrtlofT, Das Rechtsbuch nnrh Distinctioncn nebst einem Eisenanhischen Rehtsbuck. Jena 1836 ; Kichhorn, Rechtsgeschichte, § 443 ; Homeyer, Verzeirhn. p, 33 s.; Kraut, Grundr. § 10.
s Kraut. Grundr. ; Humoyer, Verzeichn. p. 30.
3 fînupp, Schlcs. Landr.\). 240 s.; Ilonu'ycr, Vrrxeichniss p. 31.
4 Homeyer, Verz. p. 32; J. Fr, Behrend, Die Magdeb Fragen. Berlin 1865 ; v. Maritz, Die Magdeburger Fragen kritisch untersucht, dans le Zeitschr. f. R.G. XL 401-431.
