LIVRES DE DROIT NON SAXONS

sées en 3 parties avec des chapitres, distinctions, questions et réponses à ces questions.

V. Le livre du droit d'Eisenach 1 (Eisenacher Reditsbuch)1 qui est tiré des distinctions saxones, du Sachsenspiegel et de sa glosse, et enfin du Sdiwabenspiegel.

VI. Enfin l'ouvrage du greffier d'Eisenach % Jean Purgold. Il fut écrit vers 1500, est divisé en 10 livres, auxquels on ajouta 2 nouveaux en 1512 et fut composé avec les statuts d'Eisenach, le Sachsenspiegeî, le droit canon et le droit romain 3.

§66. — Livres de droit non Saxons.

I. On possède sous le nom de lex, liber imperaloris, droit impérial (Kaiserrecht) * un livre de droit, d'auteur inconnu. Il est divisé en 4 livres, dont le 1er traite de la procédure judiciaire et ce qui en dépend, le 2° de toutes matières juridiques; le 3e du fief; le 4° du droit municipal. Il fut rédigé probablement au XIVe siècle, ou plutôt • à l'époque de Rodolphe de Habsbourg. Il est écrit en dialecte haut-allemand, mais fut bientôt traduit dans tous les dialectes bas-allemands, par suite de l'extension considérable qu'il prit dans le nord, le sud et l'ouest. Ses sources sont le SacJisenspiegel et surtout le Schwabcns-

* Imprimé dans Ortloff, Itechtsb. nach Distinciionen.

* OrtlofT. loc. cit., LIV s. ilomeyer, loc. cit. 35 s.

8 Sur le droit municipal de Wurm et en général de la Moravie, voy. Homeyer, Verzeichn. p. 31 ; Rccht von Neumnrk nach Oppeln 24. Juni 1327, par Stobbe, dans le Zeitschrift f. Rechtsgesch. I. 403; A. Haencl, Decisiones consulum Goslariensium, Leipzig 1862; Kelle, Zeitschrift f. D. R. XX. p. 140: Uber eine Prager Handschrift ; F. Bischoff, Ueber einen deutsch. Rechtskodcx der Krakauer Univ. Dibl. Wien 1865; Bischoiï. Bcilr. zur Gcsch. des Magdcburgerrechts, Wien 1865 ; BischolT, Ueber cine Sammtung deuticher Schœffensprûche in einer Krakauer Handschrift, Wien 1867.

* D'abord Senkenberg, Corp. jur. Germ. 1760. T. I., ensuite dans II. E. Endemann, Das Keyserrccht nach der Handschrift von 4372, Cn??,o\ 18î0. Y<*\ aussi llt»ni<,y<M\ Verz. p. Si ; Eichhorn, Rcrhtsgnschichte, § 285 ; Hoekingt'r, Ueber cin kurzgefasstcs aus dan sog. Schwabcnsp. und dem kleinen Kaiserrechte gebildetes Gerichts. buch, dans les Sitz.-Uer. der bayr. Akad. du G février 1860.