REVENUS DE I/EMPEREUR ET DE L'EMPIRE

vassaux et officiers de l'empire de même que les troupes des villes étaient commandés par les officiers impériaux. En cas de bataille, le roi avait le commandement suprême, mais il chargeait souvent quelques ducs de la direction de certaines portions de l'armée ».

V. Plus les anciens rapports marchent en se modifiant et plus aussi cette organisation militaire paraît déréglée et sans ordre. La poudre à canon lui porta le coup de mort. Les guerres des Hussites et des Turcs forcèrent bientôt l'empire à s'occuper de l'armée. C'est ainsi qu'en 1422, on régla combien chaque état, chaque ville et chaque seigneur auraient à fournir d'hommes et que furent réglementés les cas particuliers par des décisions impériales, ainsi que la manière dont on devait conduire une guerre*.

§ 75. Les revenus de V empereur et de V empire 5.

I. A mesure que se développa le régime bénéficiaire les biens de la couronne diminuèrent chaque jour (§ 44). Les empereurs, pour se procurer l'assistance de quelques grands, leur donnaient des biens ou des présents, d'autres fondaient et dotaient richement des évêchés et des monastères 4. Toutefois il restait encore quelques biens à l'empereur au XIIIe siècle dans toutes les parties de l'empire. Depuis lors, ces biens se dissipèrent moins facilement5, car les liens de fidélité se modifiant et se re-

1 Schwabenspiegel, 31.

* Reichstag de Francfort 1427, Nuremberg 1431, Wien 14G0, Nuremberg 146G, Hegensberg 1471, Nuremberg 1480 1481, 1491. (N. S. p. 117 et s). Droysen, Ueber die Reichskrisgssteuer von 1427, dans des mémoires de Cacad. des sciences de Leipsick, 185Gp. 143 et s.

' Waitz, Vcrfassung vm, 216, 414.

4 En parcourant les Hcyesta de Bœhiner, on voit bien ou passaient et ce que devenaient les biens royaux. Tout d'abord, les biens qui au xiv° siècle se trouvaient dans les mains des comtes furent appropriés par ces derniers. Ensuite ces biens se fondirent peu à peu par suite d'engagements, des nécessités d'argent pour expéditions de toutes sortes. 13e plus on engageait sesbiens pour so faire nommer empereur, etc., tous faits qui contribuaient beaucoup ù restreindre le domaine royal.

3 Voy. un actedu30 janvier 1412 de l'empereur Sigismond ; Aschbacb, I, p. 430.

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lâchant, le roi n'avait plus à s'occuper de l'entretien du vassal.

II. Les biens de l'empereur (villœ) étaient en général concédés à des colons ou à des officiers qui les administraient moyennant certaines redevances en nature et en argent. Des employés supérieurs (Kammerboten, nuncii camerœ) surveillaient cette administration et faisaient parvenir à la cour les revenus f. Mais souvent ces revenus se fondaient entre les mains des employés qui les levaient soit par des présents *, soit par des assignations sur ces revenus Quoique le roi n'eût pas au XIII8 siècle le pouvoir d'aliéner librement les biens de l'empire do telles aliénations arrivèrent néanmoins assez fréquemment avec l'approbation des états de l'empire.

III. Toutes les différentes espèces d'impôts formaient une deuxième classe de revenus. Il y avait d'abord les anciennes impositions qui avaient été maintenues 3. Les plus importantes étaient celles qui venaient des châteaux d'empire6, des villes des abbayes et des monastè-

1 Pfeffinger I, c. T. II. p. 302 et s. On en trouve surtout en Franconie et en Souabe. Ces affaires étuieut surtout réglées par les Burggraf pour les villes d'empire et par les Landvogt pour les territoires d'empire.

2 Bœhmer, JRegesta Frid. II, num, 3154.

3 Par exemple le texte cité §50 pour Fulda.

* Sententia de non alienandis principatibus a. 1216 {Leg. II, 227, sqq.). *< Per sententiam principum et subsecutionem lam nobilium quam baronum atque minislerialium et omnium qui aderant judicatum est, nullum principatum posse vel debere nomine concambii vcl cujuscunque alienationis ad aliam persmiam transferri ab impeiïo, nisi de mera volunlatc et assensu principis possidentis et ministeriatium ejusdem principatus. » Rud. I, sent. a. 1281 (Leg. 11,435).

5 Voy. Bœhmer, Hegesta Ottonis I, n° 179-218. Otton donnait les revenus en argent à un évéché. Des anciens tributs que payaient autrefois les Mamans, les Thuringiens et les Frisons, les seconds payaient seulement à notre époque un impôt sur les porcs, qui lut l'objet de nombreuses discussions.

• Bœhmer, Hegesta Otton. IV, a. 1213, num 30i9. L'empereur régie quels seront les impôts qu'on devra payer dans les mutations par succession.

7 Curia Aiogunt,n. 11S2 (Leges, II, 105). On y reconnaît qu'à Worms on est exempt des collectas « que in civitate ad nostrum ftunt obsequium, » « universi ecclesiarum ministri . . . qui fratribus et