‹ Histoire du droit et des institutions de l'AllemagneChapitre 78 sur 215 · REVENUS DE L'EMPEREUR ET DE L'EMPIRE · texte numérisé non relu

REVENUS DE L'EMPEREUR ET DE L'EMPIRE

res\mais elles arrivaient souvent bien diminuées parles privilèges. Il faut ajouter à cela les tributs que payaient les peuples sujets ou ceux qui se plaçaient sous la protection de l'empire *. Dans plusieurs cas, depuis le XIIe siècle, on leva des impôts communs à tout l'empire 3 ; ainsi pour la guerre des Hussites et pour la guerre contre les Turcs. Cotait, ou bien une imposition d'un tant pour cent sur la fortune de chacun, ou bien une somme fixée pour chaque état de l'empire. Dans les deux cas la levée était faite par des officiers royaux qui s'adressaient aux princes souverains, mais, dans le dernier, les princes étaient

ecclesiœ cottidie in pvopria persona deserviunt, nec rnercimoniis operam danttnec foro rerum venalium student, neepro subterfugio nostre collecte obsequio fratrum seapplicant. » En 1218, Frédéric II délivre tous les bourgeois de Hem des lourds impôts (Gaupp, Stradtrechte II, p. il; Bœhmer, Reg. n. 3160), « nisi lamenacensu domorum et arearum vestrarum, videlicet de qualibet area, 100 pedes in longitudine et 60 in lalitudine habente, XIL denarios usualis monete singulis annis de fundo imperii persolvendos, » ces revenus étaient souvent engagés.ainsi ceux de Dùren le furent par Frédéric II en 1241 au comte Guillaume de Julien pour dix mille marks (Bhœmer, Regesta n. 3552),ceux de Rotenburg avec les Juifs le furent par Conrad IV en 1251 à Gottfried de Hohenloe pour trente mille francs (Bœhmer, Regesta, 3848), etc.

1 Otton I déclara en 962 (Bœhmer, Regesta n. 254) que St-Maxitnin prés de Cologne servirait de Wittum de l'impératrice et que l'abbé serait son chapelain. Curia Francofurt, a. 1149 (Leges II, 86): « certi, quod corbejenses pecuniam, quam juramenti assertione promiserant indubitantes nobis persoloant. » En 1198, l'empereur Otton IV déchargea le monastère de Werden sur la Hure d'un impôt de 25 marcs qu'il payait précédemment (Bœhmer, Regesta, num. 2960).

Voy, Bœhmer, n. 3169, 3268, 3185, 3259, 3388, 3633, 3669, 3747.

» Comp. Cappend. I sur la Bohême.

3 Frid. I, mandatum de subsidio solvendo a. 1177 «< abbati Campidonensi » [Leg. I, p. 151): « Noverit tua discretio, quod. . . ordinatum est, ut ab ecclesiasticis principibus per terram Teutonicam mille marcarum summa pcrsolvatnr. Quare tibi ad snlvendum decem marcœ tantum sunl assignatœ, Mandamus ergo. . . quatenus ipsas omni occasionc remola in oclava paschx H. de liretice in pondère Coloniensi de puro argento persolvas. » Curia Quedlinburg. Phil. a 1207 (ib. p. 218 sq.). « Una cum principibus convenimust ut per singulas imperii provincias de quolibet aratro sex denarii persolvantur; in singulis etiam civitatibus aul vitlis quilibet mercalor vel alterius officii, seu cujuscunque fuerit homo proprias habens xdes, duos denarios persolvat. »

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