‹ Histoire du droit et des institutions de la France 4, La féodalitéChapitre 1 sur 375 · LIBRAIRIE COTILLON · texte numérisé non relu

LIBRAIRIE COTILLON

F. PIGHON, SUCCESSEUR, IMPRIMEUB-ÉDITEUK,

LIBRAIRE DU CONSEIL d'ÉTAT

24, rue Soufflot, 24.

AVERTISSEMENT

En exposant dans lo troisième volume de cet ouvrage, le droit et les institutions de l'époque carolingienne, on a déjà laissé entrevoir le régime féodal; la décadence des Carolingiens contient le germe de la féodalité et elle nous a permis de montrer les sources premières de ce régime nouveau. Il nous faut maintenant aborder la féodalité qui a joué un rôle si considérable dans notre pays et même dans presque toute l'Europe. Nous espérons établir qu'à l'époque où elle s'est formée, elle était nécessaire et répondait aux besoins du temps. La meilleure preuve qu'on en puisse donner dès maintenant, c'est qu'elle n'est pas le résultat d'une révolution brusque et instantanée : la féodalité s'est formée lentement, pendant plusieurs siècles; elle a eu sa grandeur et sa puissance ; puis les causes qui l'avaient fait naître ayant disparu, la décadence a commencé pour elle, suivant lo sort commun à toutes les institutions humaines; mais elle était si fortement entrée dans les mœurs et dans la vie sociale, qu'il a aussi fallu plusieurs siècles pour la détruire complètement.

Cette grande et curieuse période de notre histoire offre le plus haut intérêt et est tout particulièrement attachante, r/époque franque est si lointaine qu'on ne saurait y découvrir qu'avec peine les origines de notre ancienne France. Les textes de cette époque sont relativement rares et presque toujours obscurs ou même inintelligibles. Il est vrai qu'ils ont excité la curiosité scientifique des savants et qu'on a écrit sur l'époque franque plus d'ouvrages que sur aucune autre; mais ces travaux eux-mêmes ont plutôt fait naître de nouvelles difficultés qu'ils n'ont tranché celles des textes anciens. A vrai dire, malgré les protestations de certains écrivains qui croient avoir fait la lumière sur ces temps obscurs, le plus souvent on en est réduit à deviner des énigmes; mais on ne résout pas des problèmes d'histoire. Tout autre est le moyen âge. Les textes de ce temps sont nombreux, plus dé-

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taillés et relativement faciles à comprendre. On voit souvent le lien qui rattache cette période à la suivante très rapprochée de nous, et ce lien devient un fil conducteur utile. Les travaux sur les institutions du moyen âge sont relativement peu nombreux, si on les compare à ceux qui concernent la période précédente, et les liistoriens, les jurisconsultes, ont, en général, donné des solutions plus sûres.

Ce n'est pas à dire que l'étude de cette période soit facile et sans danger. Elle nous a paru tout au contraire difficile et pleine de péril, à cause de la diversité infinie qui existe dans les détails des institutions. 11 importe de s'abstenir de tout généraliser et de tout spécialiser. 11 est souvent très difficile de savoir si une institution, un usage est général ou local, et cependant on ne peut éviter l'erreur qu'à ce prix. Aussi avonsnous ce soin toutes les fois que nous avons émis une proposition ou une affirmation d'indiquer les textes qui la consacrent ou l'appuient, et par cela même nous entendons faire connaître l'étendue d'application de cette règle. Par exemple, citons-nous Beaumanoir, cela prouve que telle règle de droit féodal était observée dans le Beauvoisis et rien de plus. Si l'on voulait généraliser, on tomberait tout de suite dans les erreurs les plus graves. Ainsi, Beaumanoir nous apprend que toute terre relève nécessairement d'un seigneur. Qu'on généralise cette observation au heu de la limiter au Beauvoisis, et on supprimera ainsi les alleux qui se rencontraient cependant au moyen âge dans presque toutes les parties de la France.

Aussi pour mettre en relief ce caractère essentiellement local du moyen âge, a-t-on eu soin, dès le début, de donner une sorte de géographie des coutumes en même temps qu'on a fait connaître les pays dans lesquels s'apphquait le droit romain; c'est l'objet du chapitre premier, consacré aux sources du droit. Dans le second chapitre on a exposé le fief et les autres tenures qui forment les véritables bases et en même. temps le centre de tout le régime féodal. Mais il ne faudrait pas en conclure, comme on l'a fait parfois, que la féodalité ait formé un régime purement civil de propriétaires fonciers. Il y avait aussi une féodalité pohtique puissante : tout le troisième et dernier chapitre de ce volume lui est consacré. La royauté et l'Éghse n'étaient pas indispensables à la formation du régime féodal; mais elles existaient avant lui; elles ont commencé par se modifier sous son action en y en-

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trant; TEglise a souvent rendu les plus grands services à la féodalité et il y a même eu des rois très féodaux; il suffira de citer Saint Louis. Mais les successeurs de ce prince n'ont pas tardé à préférer le rôle de roi à celui de suzerain et la féodalité a subi de leur part de violentes attaques. Le volume suivant sera surtout consacré à Tétude de cette action de la royauté contre la féodalité et on sera ainsi tout naturellement amené à reprendre l'examen des diverses institutions de notre pays dans l'ordre déjà établi pour les différentes périodes.

Je continue à placer en lùle de chaque volume une bibliographie générale et à citer souvent au cours de l'ouvrage les auteurs dont j'adopte ou je conteste les doctrines. Go procédé a été très généralement approuvé. On lui a cependant reproché de faire étalage d'érudition. Autrefois, a-t-on dit, les historiens gardaient pour eux toutes ces indications, en faisaient leur profit et n'en accablaient pas le lecteur. Je ne crois pas ce reproche fondé. Les indications bibliographiques ne doivent pas sans doute comprendre tout ce qui a été écrit sur un sujet; il faut faire un choix et ne relever que les travaux les plus importants. Mais dans cette mesure, elles ont un double avantage : elles rendent à chacun ce qui lui est dû et elles dispensent le lecteur disposé à creuser un sujet, de longues recherches sur les écrits déjà publiés.

Dans la bibliographie placée en tète de chaque volume, je me propose de faire connaître trois sortes de livres, brochures ou mémoires : 1'' ceux qvii sont tout parliculièrement remarquables; 2^ ceux que j'ai consultés après avoir lu et étudié les sources ; 3"^ ceux qui sont consacrés à une question spéciale qu'il m'a été impossible de traiter en détail ou que j'ai même dù passer sous silence à cause du caractère tout à fait secondaire de cette question.

BIBLIOGRAPHIE DES MATIÈRES DU QUATRIÈME VOLUME QUATRIÈME PARTIE. — LE MOYEN AGE.

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anciens jurisconsultes.

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Arbois de Jubainville (d'). Loi de Beaumont (texte latin inédit), dans la Bibliothèque de V Ecole des Chartes^ 3* série, t. II, p. 248.

Archii^es de Bretagne^ recueil d'actes^ chroniques et documents historiques^ t. 1. Privilèges de la ville de Nantes.

Archives historiques du Poitou. Poitiers, 1872-1889, 20 vol. in-8.

Archives historiques de la Saintonge et de VAunis.

Archives municipales de Bordeaux^ comprenant : 1** Le livre des Bouillons. Bordeaux, 18(57, 1 vol. in-4. — 2** Le livre des Privilèges. Bordeaux, 1878, 1 vol. in-i. — 3« Les registres de la jurade, de 1406 à 1409. Bordeaux, 1873, 1 vol. in-4. — 4** Les registres de la jurade, de 1414 à liKi et de 1420 à 1422. Bordeaux, 1883, 1 vol. in-4. — y* Le livre des coutumes. Bordeaux, 1890, 1 vol. in-4.

Baradat de Lacaze. Coutumes inédites de Meilhan en Bazadais^ dans les Archives historiques du département de la Gironde^ t. XX.

Beaumanoir. Les coutumes de Beauvoisis^ éd. Beugnot, Paris, 1847, 2 vol. in-8.

Beautemps-Beaupré. Coustumes des pays de Vermendois et ceulx de

envyron, publiées d'après le manuscrit inédit des Archives du dé-

partement deVAubCy Paris, 1858, 1 vol. in-8. Beautemps-Beaupré. Le livre des droiz et des commandemens d'office

de justice^ publié d'après le manuscrit inédit de la Bibliothèque de

l'Arsenal, 1865, Paris, 2 vol. in-8.

Beautemps-Beaupré. Coustumes et institutions de VAiijou et du

Maine antérieures au XV!"" siècle, Paris, 1877-1883, 4 vol. in-8. Beugnot (le comte). Anciennes coutumes inédites d'Alais, dans la

Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, 2® série, t. II, p. 93. Bladé. Coutumes municipales du département du Gers, Paris, 1864,

1 vol. in-8.

Bonnardot, Documents pour servir à l'histoire du droit coutumier à Metz aux XIIP et XIV siècles, dans la Nouvelle Revue historique

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droit français et étranger, année 1861, t. X, p. 465. Bonvalot. Les coutumes du val de Hosemont, dans la Revue histo^ rique de droit français et étranger, t. l, année 1805, t. XI, p. 405. Bonvalot. Les coutumes de 1 Assise, dans \di Revue historique de droit

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Brun-Durand. Censier de Vévéché de Die, à Die, Montmaurt et Aurel, document du XIIP siècle en langue vulgaire, Lyon, Paris, 1 broch. in-8 (Extrait du Bulletin de V Académie delphinale^ 4® série, t. III).

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Cabié. Coutumes de la Fox, Agen, 1883, 1 broch* în-8. Cabié. Chartes de coutumes inédites de la Gascogne toulousaine,

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Champollion-Figeac. Charte de commune en langue romane pour la ville de Gréalou en Quercy, Paris, 1829, 1 vol. in-8.

Chartes, manuscrits, autographes, documents historiques sur la Bourgogne, faisant partie d'une collection particulière, 1 broch. in'8, titre rouge et noir.

Chassaing. Chartes de coutumes seigneuriales de Chapteuil et de Léo-

niBLIOGRAPHrE.

loing (Cpr. BihlioUièque de V Ecole des Chartes, 1. XLIV, p. 83). Ghassaing, Spicilegium Brivatense. Recueil de documents hirstoriques

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Compayré. historiques et documents inédits sur V Albigeois, le (lastrais et l'ancien diocèse de Lavaur, Alby, i8il, 1 vol. in-i.

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Douais. La coutume de Monloussîn, dans la /Vouvelfe Revue histo^

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du XIIP au XVP siècle. Documents inédits, publiés par la Société

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Dufour. Coutumes de Gramat, dans la Revue de législation ancienne

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4 vol. in-8 {Extrait des Mémoires de la Société archéologique de

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Espinay (d') Coùstumes de France du temps de Charles VIL Un docu-^ ment inédit sur la coutume de Paris, dans la Nouvelle Revue his^ torique de droit français et étranger y t. XV, p.

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Gilliodts van Severen. Coutumes des pays et comté de Flandre^ Bruxelles, Gobbaert, 4874.

Giraud. Essai sur r histoire du droit français au moyen-âge, 2*^ partie,

(1) Cette coutume devrait être citée à la page 76 du présent volume ; mais cette page était déjà tirée au moment où a été publiée la coutume de Montoussin.

MI

niBLIOGRAPIIIE.

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