C. — Actes royaux

Blanchard. Compilation chronologique des rois de Finance, Paris

1715, 2 vol. in-fol.

Coville. L'ordonnance cabochienne, 26-27 mai 1413, Paris, 1891, 4

vol. in-8 (dans la Collection de textes pour servir à l'étude et à

l'enseignement de l'histoire).

Champollion-Figeac. Lettres de rois, reines et autres personnages,

1162-1515 (dans la Collection des documents inédits), Paris, 1839-

1847, 2 vol. in-4..

Delisle (Léopold). Mandements et actes dwer^'delc)^^

1380), recueillis dans les collections de la Bibliothèque nationale

(fait partie des documents inédits), Paris, 1874, 1 vol. in-4. Delisle (Léopold). Catalogue des actes de Philippe-Auquste, Paris,

1856, 1 vol. in-8. ''"^'^^

BIBLIOGRAPHIE

Delisle (Léopold). Le premier registre de Philippe-Auguste (Cpr. un compte-rendu dans la JUbliothèque de C École des Chartes^ t. XLIV, p. 507).

Finol. La dernière ordonnance de Charles \'(du 10 sept. 13S0), dans

la Bibliothèque de l'École des Charles^ année 1889. Floquet. La Charte aux Normands, dans la Bibliothèque de l'Ecole

des Chartes^ i»"* série, t. IV, p. ti. Fontanon. Les édits et ordonnances des rois de France depuis Louis

le Gros jusqu'au roi Henri IV, Paris, 4580 et 1611, 4 vol. Guénois. Conférence des ordonnances, Paris, 1078, 1 vol. in-fol. Hauréau. Le premier registre de Philippe- Auguste, dans le Journal

des Savants, année 1884, p. 5i.

Luchaire. Recherches historiques et diplomatiques sur les premières

années de la vie de Louis le Gros, Paris, 1880, 1 broch. in-8. Luchaire. Louis VI le Gros, Annales de sa vie et de son règne, Paris,

1890, 1 vol. in-8.

Michelet. Considérations sur l'ordonnance de 1413, dite ordonnance cabochienne, dans les Séances et travaux de l'Académie des sciences morales, t. III, p. 117.

Néron et Girard. Hecueil d'édits et ordonnances royaux, éd. de Laurière et de Ferrière, Paris, 17:20, 2 vol. in-fol.

Ordonnances des rois de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique, Paris, 1723-1849, 21 vol. in-fol. — Voir des articles de Kaynouard dans le Journal des Savants, année 1822, p. 30 et 90 ; année 1829, p. 222 ; année 1835, p. 557 ; année 1842, p. 187; année 1850, p. 011 ; année 1851, p. 13.

Rebuffi. Ordonnant es, Lyon, 1573, 1580.

Violiet. l ne ordonnance de Saint-Louis pour la croisade en 1245, dans les Comptes-rendus de l'Académie des inscriptions et belleslettres du 7 novembre 1890.

Violiet. fine ordonnance rogale inédite de février 1358, dans les Comptes-rendus de V Académie des inscriptions et belles-lettres^ n^ du 24 octobre 1890.

D. — Procédure et actes judiciaires (1).

Archives nationales. Répertoire numérique des archives du Parlement de Paris. Série X. Paris, Delagrave^ 1 vol. in-4, (Publication du Ministère de l'instruction publique et des beaux arts).

Beautemps-Beaupré. Coutumes et institutions de V Anjou et du Maine antérieures au XVP siècle, Recherchessur les juridictions de l'Anjou et du Maine pendant la période féodale, t. I, Paris, 1890.

Beugnot. Les Olim ou Registres des arrêts rendus par la Cour du roi sous les règnes de Saint Louis, Philippe le Hardi, etc.. Paris, 1839-

(1) On trouvera la liste des anciens recueils d'arrêts dans la Bibliothèque de Camus et Dupin .

BIBLIOGRAPHIE

4848^4 voK in-4. Cpr. des articles de Pardessus, dans le Journal

des Savants^ année 1840, p. 683; année 4841, p, 78. Boutaric. Actes du 'parlement de Paris^ ï^"" série, de l'an 1254 à Tan

1328, Paris, 1853-1867, 2 vol. in-4.

Brutails. Documents des archives de la chambre des comptes de Na-

varre^ 1 broch, in-8, 84® fascicule de la Bibliothèque de V Ecole

des hautes études.

Delisle (Léopold). Recueil de jugements de V Echiquier de Normandie

au XIII^ siècle (1207-1270), suivi d'un Mémoire sur les anciennes

collections de ces jugements^ Paris, 1864, 1 vol. in-4. Delisle (Léopold). Fragment d'un registre des enquêteurs de Saint

Louis^ Paris, Imprimerie nationale, 1890, 1 broch. in-8 (Extrait

des Comptes rendus des séances de V Académie des inscriptions et

belles'lettres).

Dubreuil. Stylus parlamenti, dans le tome II des œuvres complètes de Dumoulin,

Francisque Michel. Itôles gascons, transcrits et publiés, dans la Col-

lection des documents inédits.

Langlois. De monumentis ad priorem curiœ régis judiciariœ histo-

riam pertinentibus^ Paris, 1887, 1 broch. in-8. Langlois. Textes relatifs à Vhistoire du parlement depuis les origines

jusqu'en 1314 (dans la Collection de textes pour servir à l'étude et

à renseignement de l'histoire)^ Paris, 1888, 1 vol. in-8. Langlois. Nouveaux fragments du Liber inquestarum de Nicolas de

Chartres (1269-1298) dans la Bibliothèque de l'Ecole des Chartes,

t. XLVl, p. 440.

Lecoq (Jean). Questions, dans le tome II des œuvres complètes de Dumoulin.

Lot. Essai sur l'authenticité et le caractère officiel des Olim, Paris,

1863, 1 broch. in-12.

Uarnier. Etablissements et coutumes, assises et arrêts de l'Echiquier de

Normandie au XIII^ siècle (1207 à 1241), Paris, 1839, 1 broch. in-8. Marnier, De l'ancien style de Normandie, manuscrit du XV" siècle,

dans la Revue de Wolowski, t. XX, p. 4i. Masuer. Practica forensis, Paris, 1510, 1523, 1534, 1548, 1555 ; Lyon,

1536, 1577; Francfort, 1571, 1573, 1593. Môrtet. Le livre des constitucions démenées el chastelet de Paris, Paris,

1883, 1 broch. in-8.

Begistre criminel du Châtelet de Paris, du 6 septembre 1389 au

18 mai 1392, publié pour la première fois par la Société des bibliophiles français, Paris, 1861-1864, 2 vol. in-8. Tanon. Histoire des ancienjics Eglises de Paris, Paris, 1883, 1 vol.

in-12.

Tanon. Registre ciHminel de Saint-Martin-des-Champs, Paris, 1877,

Tuetey. Testaments enregistrés au parlement de Paris sous le règne de Charles VI, Paris, 1880, in-i.

BIBLIOGRAPHIE

Tueley. Journal de Nicolas de Baye^ greffier du parlemenl de Paris (1400-lil7), Paris, 1885, 1 vol. in-8. Texte complet, dans la collection des publications de la Société de Thistoire de France.

K. — L.e droit romain et les Universités.

Ablaing (d'). Les lectures de Jacques de Hevigny^ dans la NoULudle lievue historique de droit français et étranger^ année i888, 1. XII, p. 360.

Ablaing (d ^ Iji Summa Rolandi de Luca, dans la Nouvelle Bevuc

historique de droit français et ctraîiger, année 1888, t. XII, p. 3(îl. Ablaing (d'). Zur Bibliothek der Glossatoren^ dans la Zeilschrift der

Savigny Stiftuag^ partie romaine, t. IX, p. 13. Albicini. Le origini dello studio di Bologna^ dans les Atti e mcmorie

délia Deputazione di storia patria per le provincie di Romagna^

année 1888, 3^ série, t. VI, p. 1 et 219. Brandileone. // Diritto romano nelle leggi normanne e siieve del

regno di Sicilia : studio ; con introduzione di Bartolorneo Capasso

e col testo délie Assise normanne, Turin, 1 vol. in-8. Brandileone. La rappresentanza nci jiudizi secundo il diritto me-

diovale^ dans les Studi e documenti di storia e diritto, année 1800,