CHAPITRE I. LES SOURCES DU DRulT AU MOYEN AGE. ïîo

frère si le bénéfice venait de TaïeuL C'est aussi à partir de cette époque que l'étude du droit féodal, déjà autrefois pratiquée, prit un nouvel essor et qu'une véritable école de feudistes fut fondée aux xi« et xir' siècles dans la ville de Milan, (^es études, le développement des usages féodaux, les dispositions des constitutions imi)ériales, les décisions des cours de justice, formaient unemasse immense et confuse. Aussi un jurisconsulte conçul-il Tidée de composer le Liv>re des fiefs^ c'est-à-dire un résumé du droit féodal à Tusage de renseignement et de la pratique. Son œuvre terminée, 1 auteur l'offrit à Frédéric V' et celui-ci à son tour l'adressa aux doc^ leurs de Bologne pour qu'il servit de base à l'enseignement. Cette première rédaction du Livre des fiefs n'est pas parvenue jusqu'à nous. Dans son état actuel, cette œuvre est divisée en doux livres dont le rédaction remonte au xin^^ siècle, mais il est facile de se convaincre que le contenu de ces deux livres appartient à plusieurs auteurs. Les huit premiers titres du livre 1^* forment un traité complet rédigé entre les années 409o et 1136 par un auteur resté inconnu. Dans cet ouvrage l'auteur se propose surtout de relever les différences qui séparent le droit romain et le droit féodal. Ce qui permet d'affirmer que cet ouvrage est postérieur à l'année 1095, c'est que Fauteur y cite le concile de Clermont tenu par le pape Urbain II pendant cette même année. Plus tard, et à diverses époques, ce premier traité a reçu des additions importantes et très diverses, extraits de lois impériales gloses, décisions judiciaires, etc. Dans le second livre, les titres 1 à 8, 23 et 24 avaient originairement formé vin traité particulier écrit par un consul de Milan, Obertus ab Orto, sous forme de deux lettres à son fils Anselme, entre les années 14o4 et 1158* Les titres 1 à 8 constituaient une première lettre où étaient exposés les caractères des fiefs et leurs modes d'acquisition ; la seconde lettre a passé dans les titres 23 et 24 où il est parlé de la perte des fiefs. Les autres parties du second livre des fiefs comprennent: des emprunts faits aux pratiques judiciaires féodales (tit. 8 à 23) ; un traité, qui for-

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niait à Torigiiie une œuvre propre et distincte, consacré aux rapports du seigneur et du vassal et aux difficultés qui peuvent naître entre le seigneur et les agnats du vassal décédé (tit. 2o et 26) ; une compilation contenant des lois de Lothaire II et de Frédéric 1^''; des décisions de cours féodales et quelques coutumes relatives à la féodalité. On voit que les Libri feudorum ont-été surtout formés par la réunion de trois traités originairement distincts, complétés par des annexes. Ces Libri feudoritm ont été longtemps attribués à deux consuls de Milan, Gerliardus Niger et Obertus ab Orto. Mais les travaux de la crilique moderne ont établi que le premier est i-eslé étranger à cette œuvre, et que du second nous possédons seulement un traité qui a été incorporé dans les Libri feitdorum.

Cette compilation s'est rapidement accrue d'œuvres très diverses. Des variantes, des discussions, des notes ont été ajoutées par certains jurisconsultes ainsi que des décisions de plusieurs consuls. Plus tard on y uni aussi des lois de Frédéric I®^ et de Henri VI. Les Libri feudorum étaient observés en Allemagne dès l'année 1300, et au xv"" siècle on leur reconnaissait le caractère de droit impérial écrit ; ils ne cessèrent de s'étendre dans ce pays. Sous l'influence de l'empire germanique ou même de Fllalie, ils pénétrèrent aussi aux extrémités de Test et du sud de la France où ils furent parfois directement appliqués. Dans la suite Faulorité des Libri feiidoritm a diminué pour ces provinces, mais elle s'est étendue chez nous, en ce sens que cette œuvre a été souvent citée comme reproduisant les principes les plus exacts de l'ancien droit féodal.

Les Libri ou Consuetudines feudorum ont fait l'objet de travaux importants. Un grand nombre de glossateurs, Baldus (1), Bassianus (2), Bulgarus (8), Jacobus de Belvi-

(1) Baldus a écrit un commentaire sur les Libi^i feudorum qui a été imprimé en 1475. Voy. Laspeyres, (U^hcr die Entstehung und dllcstc Bearbcitung dcr Libri fcudoruniy p. 107 et suiv.

(2) Bassianus est l'auteur d'une somme sur les Libri feudorum,

(3) Bulgarus, un des quatre docteurs, a composé un traité De fendis.