CHAPITRE H. — FIEFS ET AUTRES TENURES

zerain inimédial aurait pu pratiquer la saisie ainsi de seigneur eu seigneur jusqu'au roi (1).

Mais la rigueur de ces principes s'adoucit insensiblenuMit^ Déjà l'ordonnance de 1275 sur les amortissements de fief, avait décidé que le vassal i)ouvait amortir avec le consentement de son seigneur immédiat en payant finance à trois seigneurs médiats ; en supposant qu'il y en eût un plus grand nombre, il ne devait rien aux autres {^). D'un autre coté la pratique imagina le Jeu de fief qui permettait d'aliéner une partie du domaine sans nuire au suzerain. Il y avait ^ert de fief lorsque le vassal, en cédant une portion de son fief, retenait sur cette portion un devoir et la faculté de la garantir sous son hommage envers son seignevir, de sorte que ce qui était ainsi aliéné demeurait toujours partie du même lîef, quoique cette partie fût un nouveau fief relevant du vassal. Ce jeu de fief se faisant sans démission de foi, ne portait aucun préjudice au seigneur. Aussi était-il pernn's sans son consentement. L'aliénateur restait en effet vassal pour le tout de son seigneur. Celte opération supposait que l'aliénalion ou la sous-inféodation avait eu lieu seulement pour vuie partie déterminée par la coutume, ordinairement pour un tiers et même sur celte partie aliénée, on s'en souvient, le vassal retenait quelques droits (3).

Dans certaines coutumes, la portion aliénable du fief sans le <*onsentement du seigneur suzerain s'élevait jusqu'aux deux tiers (4). D'autres fois c'était encore une fraction différente; mais le plus généralement^ la portion aliénable était fixée au

(1) O/tm, t. I, p. 604. — Grand Coutumier de France, liv. II, chap. 27. — Anciennes constitutions du Chdtelct, § 24.

(il) Ordonnance de 1275, dans Isambert, t. H, p. 657.

(3) Magna Charta, cap. 32. — Glanville, lib. VU, cap. V. — Flela, liv. \\\, chap. 3. —Coke sur LiUleton, section 57. — Toutefois si le vassal pouvait sous-infêoder une partie de son fief sans le consentement du seigneur, à condition de continuer à prêter foi et hommage pour le tout, au contraire il ne pouvait pas, à rorigine, en concéder une partie à titre de censive ; il y aurait eu abrègement de fief parce que celui qui tenait à cens ne devait pas de service noble et le suzerain aurait eu le droit de pratiquer la saisie féodale. Cpr. Constitvtions du Chàtelet, § 23, éd. Mortet, p. 44 et 45. Nous reviendrons bientôt sur ce point.

(4) Livre des droiz et des commandemens, n®» 863, 981, 1001.

tiers (1). Dans tous les cas, le seigneur avait le droit d'exiger de sou vassal qu'il lui fit connaître l'étendue de la portion i^liénée. Le seigneur pouvait'îiussi vérifier si la portion disponible sans son consentement avait été ou non dépassée (2). Lorsque le vassal avait aliéné plus du tiers de son lief, par exemple un second tiers après le premier, l'aliénation était nulle pour le concédant qui perdait son droit sur le iief ; le concessionnaire gardait ce qu'il avait acquis, mais il relevait directement du chef seigneur auquel il devait payer les ventes ou rachats par despié de fief^ sans qu'aucune prescription pût jamais courir contre le seigneur (3).

Il ne faut pas confondre le pavage avec le jeu de fief. Tenir on parago, c'est être le pair de celui de qui on a reçu une partie du fief (4). Dans le parage, tous les tenanciers sont coseigneurs, qu'il s'agisse d'un parage conventionnel ou d'un parage par succession. Le premier suppose que les propriétaires d'un fief commun chargent un d'entre eux de les garantir sous son hommage et sous sa foi; les profits féodaux se partagent entre eux et la foi leur est également due en commun par leurs vassaux.

La lenure en parage résulte aussi de la succession, comme nous le verrons dans la suite : certains frères étant appelés au même tief par succession, le partagent entre eux. sauf l)our Tainé son préciput et sa part avantagevise. Tous ces frères sont coseigneurs et l'aîné les garantit sous sa foi envers le seigneur suzerain. Les fruits se partagent entre eux à proportion de la part que chacun a prise dans le fief; la justice s'administre en leur nom et les vassaux leur font à tous foi en commun. Dans le jeu de fief, le vassal qui aliène, par exemple, un tiers de son fief, se réserve sans doute de faire

(1) De Fontaines posait en principe qu'un fief ne pouvait pas ^tre partagé Jorsque chacune de ses parties n'était pas suffisante pour le service. Chap.XXXiV, n»*^ 8 et suiv., p. il9.

(2) Livre des cfroiz et des comfnandnmen s , n» 100! , p. 312.

(3) Ancienne.^ coutumes d'Avjoii cl du Maine, E, n''^ 134, 110 et suiv., t. I, p. 340; F, 1506 à 1508, t. Il, p. 643; I, n^^^ 107, 171 à 174, t. Jll, p. 109,

(4) Parage signifie parité de naissance et d'honneur, Voy. Brussel, op. cii.^ t. Il, p. 889, — Cpr. Flach, Les oy-vjincs de l'ancienne France, p. 250, note 1.