QUATRIÈME PARTIR

LE MOYEN AGE

Enfin certaines prestations étaient évidemment d'origine germanique. Aussi les avons-nous rencontrées en Angleterre, parmi les Anglo-Saxons avant l'établissement du régime féodal et dans un pays où les institutions romaines n'avaient laissé à proprement parler aucune trace. C'était ce que l'on appelait la trinoda nécessitas qui comprenait en effet trois charges, le service militaire, l'entretien des châteaux ou forteresses et la réparation des ponts (1). On retrouve les méme^ cliarges plus tard, dans les textes de Tépoque carolingienne : ils nous présentent ces trois charges comme communes à tous les hommes libres (2). L'obligation d'entretenir les ponts était surtout très fréquente et on ne pouvait en être dispensé qu'en vertu d'une charte d'imnmnité; l'Eglise elle-même y était soumise de droit commun (3)^ Il est fort possible que cett^ charge se soit maintenue d'autant plus facilement qu'elle existait déjà en Gaule sous la domination romaine (4). A l'obligation de réparer les ponts vint tout naturellement se joindre celle d'entretenir les routes. Il^en est parlé pour la première fois dans un capitulaire de Pépin, mais celui-ci fait allusion à un état de choses antérieur et qui existait déjà sous les Mérovingiens (5). Sous la féodalité, ces charges se maintinrent et se développèrent même, seulement elles s'attachèrent avec plus de rigueur que par le passé à la possession de certaines terres. Mais il importe de remarquer que ce changement tendait déjà à s'établir dès la fin de la période précédente (6).

(1) Voy. à cet égard mon Histoire du droit et des institutions de r Angleterre^ t. 1, p. 145 et suiv. — Cpr. CartuLarium saxonicum, publié par Walter de Gray Birch, Londres, 1883, I, p. 47 et 83.

(2) Voy. par exemple Diplôme de Charlemagne de 775 dans Bouquet, V, p. 728. — Loi dite des Chamaves, chap. XXXIX. ^ ^'- M

(3) Capit. de 787, cap. 7, Boretius, 197; — Capit. de 819, cap. 17, Boretius, 290. — Diplôme de Charles le Chauve de 842, dans Bouquet, VUI, 433; — Capit. de 850, cap. 8, Pertz, Leges, 1, 417.

(4) Voy. par exemple au Code Théodosien, le titre De itinere muniendo.

(5) Capit. de 782-786, cap. 4, Boretius, 192.

(6) Voy. par exemple Capit. de 821, cap. 11 et 12, Boretius, 301. — Capit. de 822-825, cap. 22, Boretius, 306. — Capit. de 854, cap. 4, Pertz, Leges, I, 429. 11 en était déjà de même chez les Anglo-Saxons où la Trinoda nécessitas pesait seulement sur certaines catégories de terres. Voy. Histoire du droit et des ins" titutions de V Angleterre^ loe. eit.

GÏTAPITRE ir. FIEFS ET AUTRES TENUDES. 4of>

On n'a pas moins discuté sur l'origine des obligations si diverses qui existaient au moyen âge sous le nom de banalités et qui ont ensuite subsisté jusqu'à la Révolution (1).

Ceux qui ont écrit autrefois sur les origines de la féodalité disaient assez volontiers que les banalités, surtout celles des fours et des moulins, étaient le résultat d'usurpations commises par les seigneurs. Ces droits n'auraient existé à l'origine qu'au profit du roi, mais les seigneurs les auraient ensuite usurpés dans tout le royaume (2). Cette opinion ne compte plus aujourd'hui de partisans sérieux. Mais les divergences n'en continuent pas moins à exister parmi leâ savants. Ainsi, on a prétendu que les banalités étaient un dernier vestige de la communauté des terres qui aurait survécu après l'établissement de la propriété individuelle : les récoltes et les provisions avaient cessé d'être communes, mais on aurait conservé dans le village un moulin commun pour moudre le blé et un four commun pour cuire le pain ; puis, sous le régime féodal, le seigneur se serait emparé de ces établissements et les aurait exploités à son profit (3). Cette doctrine, comme on le voit, reproche aussi aux seigneurs d'avoir commis à une certaine époque, de véritables usurpations. Mais il ne nous paraît pas qu'on en ait fait la preuve. 11 importe de remarquer que les banalités étaient absolument générales ; les usurpations auraient donc eu aussi dès le principe, le même caractère. Ce n'est pas là un fait normal et on procède tout autrement pour créer un droit nouveau à son profit. D'un autre côté, les textes ne parlent d'aucun acte de ce genre vis-à-vis des populations. Nous ne contestons pas que les seigneurs aient commis bien des usurpations, mais elles avaient lieu plutôt aux dépens de l'au-

(1) Voy. par exemple Paris, art. 14 ; Dourdan, art. 5; Sens, art. 200; Montfort, art. 11; Mantes, art. "2; Laon, art. 149; Chàlons, art. 15^ et 153 ; Reims, art. 43; Auxerre, art. 54; Tours, art. 10*2; Lorraine, tit. VI, art. 5.

(2) Sauf exception pour la Flandre, l'Artois et le Hainaut. Voy. par exemple Renauldon, T'raité historique et pratique des droits seigneuriaux, p. 249 et suiv.

(3) Voy. notamment en ce sens Viollet, Établissements de Saint Louis, t. I, p. 104 et suiv.; du même auteur. Précis de V histoire du droit frartcais^ p. 474, et suiv.

tori lé royale qui tendait sans cesse à s'affaiblir et à disparaître qu'aux dépens de communautés villageoises relatives à certains biens, tels que les fours et les moulins Si, les fours, moulins et autres banalités étaient une dernière traxîej de l'ancienne communauté des terres, ce n'estr pas seulement à l'époque féodale qu'on devrait on constater l'existence^ mais encore et surtout sous la période précédente. Or les textes de l'époque franque ne nous présentent pas souvent les moulins et les fours comme biens communaux, comme biens possédés en commun par les habitants d'un village; nous ne contestons pas Texistence du fait, mais nous soutenons qu'il était exceptionnel (1); presque toujours les textes ftô:us parlent de fours et de movilins qui sont l'objet de la propriété privée et particulière d'un individu (i2). Les fours et moulins font assez souvent partie de l'ensemble d'un domaine, d'une villa (3), et il est évident que dans ces ^circonstances ils servent à tous les habitants et tenanciers de ce domaine- Chaque propriétaire d'un territoire considérable avait un ou plusieurs moulins, fours, pressoirs, etc., et nous voyons, par le capitulaire De villis que sur les terres royales ces établissements étaient soumis à des règlements admi^iistratifs spéciaux, notamment sur le nombre des meuniers, la quantité de blé à moudre, les époques des livraisong>^gtSfed[4').

(1) Voir ce que nous avons dit à cet égard dans Le domaine ém&cbmmunautc des terres à P époque franque. li- h - ;

(2) Voy. par exemple Loi saliqu€r> tU* XXU i édit. de Rotharis, chap. CXLIX, CL, GLI ; loi des Visigoths, VU, 2, \1 et VU, 4, 30; loi des Alamans/u, 86 ; loi des Bavarois, 1, 9, 2. — Gpr. Thévenin, Études sur la propriété au moyen dge, la propriété et la justice des moulins et foursy dans la Revue historique (de Monod), t XXXI, p. et suiv. M. Thévenin montre très exactement que dans tous ces textes les moulins et les fours sont considérés comme propriété privée, mais il ne relève pas que cette propriété est, à raison de sa nature même, soumise par le pouvoir royal à des mesures spéciales de police, de même qu'elle est aussi garantie par des pénalités particulières. Or c'est là, à notre avis, comme on va le voir, le point le plus essentiel, celui qui explique les banalités seigneuriales. Il est aussi question des moulins dans les formules; ils y apparaissent encore avec le caractère de propriété privée, mais d'une importance particulière.

(3) \^oy. par exemple formules deSaint-Gall 11 et 16, dans Zeumer, p. 385 et 387. (4^) Voy. capit. Dr viHis, cap. 18, i5, 48^ 0:2, Dorelius, 81, 87 et suiv. — Cpr.

Polyptique d'irminon^ p. 245.