CHAPITRE I

LES SOURCES DV DROIT AU MOYEN AGE

renseignement du droit romain ne s*est jamais complètement éteint en Italie ni en France, on so trompe cependant lorsqu'on veut affaiblir la portée de l'enseignement de l'école de Bologne. Auparavant on étudiait le droit romain, un peu au hasard et sans aucune méthode; il était loin d'occuper la première place; jamais on ne lui consacrait de travaux spéciaux; on s'en tenait à de simples observations grammaticales; parfois on le mêlait au droit canonique, au droit lombard, aux coutumes. Enfin, et c'était là le tort le plus grave, on ne travaillait pas directement sur les sources mêmes et les rares manuels de ce temps parvenus jusqu'à nous, par exemple le Bi-achylogus, étaient écrits précisément pour dispenser les praticiens comme les étudiants de se reporter aux sources du droit romain. Voilà où en était l'étude de ce droit

base de ses leçons et bientôt l'éclat de son enseignement aurait produit un toi enthousiasme, que l'empereur Lothaire II, à la demande de la comtesse Mathîlde, amie d'irnerius, aurait publié un édit pour développer renseignement du droit romain et rendre la force obligatoire à cette vieille législation. Il est aujourd'hui établi que tout ce récit a été inventé longtemps après les événements auxquels il se réfère ; on n'en découvre aucune trace dans les textes du temps de l'empereur Lothaire II. C'est Sigonius qui le premier au XVI« siècle a publié ce récit de la prétendue découverte des Pandectes. Cpr. De 7'egno Italiœ, Lib. II, tit. 2. Taurellus l'a ensuite reproduit dans la préface de son édition des Pandectes en 1553; il a en outre cité les anciennes annales des Pisans et un fragment de poème du XIV« siècle à l'appui de cette assertion. Mais ce sont encore là des textes postérieurs de deux siècles à l'époque où l'événement se serait produit. Ce qui est certain, c'est que la ville de Pise possédait un maiiusorit précieux des Pandectes depuis une époque fort reculée; mais on considère aujourd'hui comme une fable l'attribution à la ville do Pise du célèbre manuscrit à la suite d*une victoire remportée au XII® siècle sur les Amalfitains. On doit aussi traiter de pure invention l'opinion suivant h quelle les Pisans possédaient le manuscrit depuis le Vl«* siècle et le tenaient directement de Justinion. Cette explication donnée par Odofrcdus et par Barlhole ne repose sur aucun fondement. On peut même s'étonner que les jurisconsultes aient si longtemps discuté cette question de l'origine du manuscrit de Pise, car il est rilTicilc <Pen voir l'utilité historique, surtout pour la science du droit. Ce qui est plus important à constater^ c'est Tancienneté du manuscrit, (lequel date probablement du Vll^ siècle) et la pureté do son texte. En 1402, par suite de la conquête de Pise, le manuscrit fut transporté de Pise à Florence où il se trouve encore aujourd'hui. Les glossateurs citaient les leçons du manuscrit do Pise sous le nom de lettre pisane. Aujourd'hui et depuis longtemps on dit la Floy^entine par opposition aux leçons des autres manuscrits qui s'appellent la vulgate. M. Mommscn a pnblié son édition des Pandectes d'après la Florentine. Sur les divers manuscrits anciens du Digeste, voy. mon article dans la Revue historique de Droit fraiiçai'^ et étrcuiger^ année 1868, p. 4^88.

à répoque oii apparurent les giossateurs. Ils eurent le rare mérite de s'en tenir à une méthode qu'ils n'inventèrent peutêtre pas, car on constate l'existence de gloses longtemps avant eux, mais qu'ils pratiquèrent avec une supériorité incontestable et à laquelle, les premiers, ils donnèrent un caractère vraiment scientifique. Ils écartèrent du droit romain tous les éléments étrangers qu'on y avait introduits ; ils condamnèrent l'étude de la jurisprudence d'après des manuels plus ou moins exacts; ils imposèrent énergiquement l'étude directe des textes ; en un mot ils fondèrent une méthode et vme science nouvelles.

Ces observations préliminaires nous permettront d'éviter le danger d'exagérer certains faits ou d'en amoindrir d'autres dans l'exposé des vicissitudes du droit romain pendant notre période.

L'étude du droit romain n'a jamais été complètement suspendue en Italie. Dès les premiers temps qui ont suivi 1 apparition des Barbares, on a rédigé les sommaires du Code théodosien connus aujourd'hui sous le nom de Sommaires du Vatican^ au v® siècle suivant les uns, au vi^ d'après d'autres. Ces sommes ou gloses se placent, à notre avis, entre les années 438 et 435 c'est-à-dire un peu après la promulgation du Gode Théodosien, sous le règne de Valentinien lil, et leur auteur avait à sa disposition des constitutions qui n'avaient pas trouvé place dans le Code de Théodose- Nous avons aussi vu que \ Interpretatio du Bréviaire d'Alaric n'est pas, comme on l'a cru longtemps à tort, une œuvre originale des connnissaires de ce prince; elle a été empruntée à des travaux antérieurs, aujourd'hui perdus, mais qui témoignent de la persistance de l'étude du droit romain. On a môme soutenu, mais à tort selon nous, que la réduction des InsUtutes de Gaïus en deux livres ne serait pas non plus l'œuvre propre des commissaires d'Alaric et qu'elle avait déjà été faite avant eux à l'usage des étudiants en droit.

L'École de droit de Home existait encore au vi^ siècle; un édit d'Allialai'ic fixe les honoraires de ses professeurs et .lus-