‹ Histoire du droit et des institutions de la France 5, La féodalité (suite). Les communes et les autres villes, l'Eglise, la royautéChapitre 276 sur 277 · CHAPITRE IV · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV

S — Généralités 1

S 2. — Des diverses espèces de villes 4

53. — Qui pouvait constituer une commune ou une ville de bourgeoisie. 22

S 4. — La charte. . 23

S 5. — La commune 35

S 6. — Le maire 47

S 7. — Les échevins 52

S 8. — La justice échevinale 62

S 9. — Autres fonctions des échevins : législation, administration,

finances 78

S 10. — Les jurés. ... 84

S 11. — L'assemblée générale des bourgeois 88

S 12. — Les bourgeois 89

§13. — Recettes, dépenses et autres charges. 99

S 14. — Les agents subalternes 110

S 15. — Le prévôt du roi ou du seigneur et le châtelain 114

S 16. — Les villes de bourgeoisie 117

S 17. — Paris 127

S 18. — Orléans 137

S 19. — Les villes de consulat 139

S 20. — Montpellier et Toulouse 148

S 21. — Bordeaux 153

§ 22. — Les paroisses et les villages 162

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