THÉORIE DES PREUVES

De toutes les parties de la procédure, la théorie de la preuve est certainement une des plus importantes; c'est aussi celle qui a subi les changements les plus graves (2). Pendant la première partie du moyen âge, le demandeur en formulant sa prétention offre d'en faire la preuve par ses témoins ou garants; mais ces premiers témoins ne sont autres que les anciens cojureurs et leur rôle se borne à confirmer sous serment la prétention du demandeur (3). En principe le défendeur ne pouvait combattre le serment des témoins du demandeur qu'en le faussant et en provoquant les témoins par gage de bataille. Toutefois quelques coutumiers permettent au défendeur, au lieu de subir la preuve par témoins, de l'écarter, à la condition de prêter serment qu'il n'est pas débiteur. Par ce serment il gagne son procès ; mais cette preuve étant très facile, on ne l'admettait que dans les petites causes, par exemple, dans certaines coutumes, pour les procès qui ne dépassaient pas cinq sous (4).

Ces anciennes pratiques et ce formalisme de la preuve testimoniale disparurent surtout par l'effet des ordonnances de Saint Louis; ils se maintinrent cependant en partie dans les

(1) On trouvera de très longs détails sur cet incident d'amendement de la parole, dans Brunner, Wort und Foy^m im altfranzosischen Process, dans les Comptes rendus de l'Académie des sciences de Vienne, t. LVII, p. 738.

(2) Voir pour la période t'ranque ce que nous avons dit au tome III, p. 461 et suiv.

(3) Livre de jostice et de plet, liv. V, lit. 3, g 2, p. 149 et liv. XIX. tit. 22, S 1, p. 299. Nous aurons à maintes reprises occasion de constater que, sous le rapport de la preuve, le Livre de jostice et de plet est fort arriéré et s'en tient souvent au système le plus ancien.

(4) On appelait deresne ou esconduit l'offre du défendeur de faire tomber la preuve de Tadversaire, que ce fût par le combat judiciaire ou par le serment. Soy. Grand Coutumier de iVormanrfie, chap. 7 et 123, éd. de Gruchy, p.24 et 322, — Ancienne coutume de Reims, su t, 73 et 74. — Livre de jostice et de plet, p.l09- 130, 148. 158, 167, 176, 244, 296, 298. — Anciennes coutumes d'Anjou et du Maine, A, n° 32, t. I, p. 49,