‹ Histoire du droit et des institutions de la France 6, La féodalité (suite). Les finances et la justice du RoiChapitre 73 sur 398 · VI · texte numérisé non relu

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fausse monnaie celle qui n'émane pas de ses monnayeurs Impériaux. Ce qui le prouve, c'est la suite de l'édit où il déclare qu'il la laissera cependant courir si elle est de bon aloi. Enfin, tout en rappelant qu'il se réserve en principe la frappe de la monnaie dans son palais, l'empereur ajoute : à moins qu'il n'ait été donné des ordres contraires (1). 11 s'attribue donc le droit exclusif de concéder ou de reconnaître la faculté de battre la monnaie à des abbayes ou à des seigneurs. Nous possédons en effet de l'époque carolingienne des monnaies de monastères ou de chapitres de cathédrales (2). Mais on remarquera que ces monnaies portent d'ailleurs le nom del'empereur et cela est également vrai de celles qui furent frappées par certains seigneurs, notamment des monnaies fabriquées à Lucques et à Bénévent, par le duc ( irimoald. Ces monnaies étaient donc bien impériales, quoique frappées par des monastères ou des seigneurs. Ceux-ci n'avaient pas acquis le droit de monnayage en leur nom, mais bien plutôt la faculté de battre monnaie au nom de l'empereur et de s'attribuer d'ailleurs les profits de cette opération (3). D'un autre côté plusieurs textes nous prouvent qu'en autorisant rétablissement d'une foire ou d'un marché, le souverain réglait quels seraient les poids, mesures et monnaies en usage dans ce marché et y permettait parfois l'emploi de monnaies particulières (4). D'ailleurs ce qui prouve bien qu'on continua à fabriquer des monnaies fausses ou des monnaies de bon aloi mais qui n'étaient pas de provenance impériale, ce sont les mesures qui furent prises sous les règnes suivants et jusqu'à l'époque capétienne pour régulariser le cours de la monnaie. Un capitulaire do 829

(1) Capitulaire de 805, cap. 18, Boretius, p. 125: « De falsis moneiis : quia in multis locis contra justitiam et contra edictum liunt, volumus ut nullo alio loco moneta sit nisi in palatio nostro, nisi forte iterum a nobis aliter fuerit ordinatum; illi tamcn denarii qui modo monetati sunt, si pensantes et meri fuerint, habeantur. »

(2) On les reconnaît à ce qu'elles portent un nom de saint.

(3) On trouvera dans Vetault, op. cit. y Éclaircissement n*" 2, p. 493 et suiv,, des fac-similé de ces monnaies qui conûrment bien cette explication.

(4) Voy. Recueil des historiens de la France^ t. VIII, p. 629 et 643. — Cpr. Wailz, Deutsche Verfassungsgeschichte^ 2« édit., t. IV, p. 96, note 2.

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