CHAPITRE XV. LES BIENS ET LA PROPRIÉTÉ

Le seigneur d'un chemin n'a pas le droit de le détériorer, autrement en Beauvoisis le comte aurait le devoir d'intervenir, et le roi à défaut du comte (1). Toutes les fois qu'on veut établir ou rétablir un chemin, on doit lui donner partout la môme largeur; s'il s'agit d'un ancien chemin, il faut rechercher quelle était autrefois cette largeur, non pas à la sortie de la ville où toute route a toujours une largeur exceptionnelle, mais en plein champ Ces travaux de réfection des chemins sont entrepris par le seigneur aux frais de ceux qui en profitent. Le seigneur peut, à cette occasion, lover une redevance nouvelle pour un, deux ou trois ans, mais non à perpétuité, car ce serait alors une mauvaise coutume. Les gentilshommes, comme les gens depoeste, doivent participer à ces redevances, chacun selon ses ressources. lieaumanoir se plaint encore une fois de ce que les gentilshommes essaient d'échapper à cette charge (3). 11 reproche aussi aux seigneurs de laisser souvent les chemins en mauvais étal, parfois même de les rétrécir. Mais toutes ces entreprises sont d'ailleurs nulles et ne sauraient faire naître aucun droit, quelque lointaine que soit l'époque à laquelle elles remontent (4). Lorsque ceux qui sont chargés de répartir les redevances établies pour la réfection des chemins, se permettent des injustices, le seigneur doit, sur la plainte du commun, nommer un conseil chargé de les redresser (5).

Le seigneur du chemin devait protection à tous ceux qui y passaient; on lui recommandait même une vigilance particulière sur la sécurité des pèlerins et des marchands, mais le plus souvent le seigneur n'accordait ses faveurs que moyennant finance (6).

(1) Beaumanoir, chap. 25, n** 7, t. l, p. 3G1.

(2) Beaumanoir, ehap. 25, n^^ 8 et 9, t. I, p. 362.

(3) Beaumanoir, chap. 25, n'^s 13, 14, 15, t. I, p. 364.

(4) Beaumanoir, chap. 25, n*' 3, t. I, p. 359.

(5) Beaumanoir, chap. 25, n*' 16, t. I, p. 365. — Pour les clercs, la répartition est faite par l'évéque et pour les gentilshommes par le comte. Beaumanoir recommande de veiller à ce que les gentilshommes et les riches n'y échappent pas, chap. 25, n^ 17, t. I, p. 365.

(6) Beaumanoir, chap. 25, n^^^ 1 et 25, t. I, p. 356 et 370. — Cpr. Établisse^ menu, coutumes^ assises et arrêts de r Échiquier de Normandie, p. 14.

QUA'IIULME PARTIE.

LE MOYEN AGE-