VILAINS, ROTURIERS, BOURGEOIS

Telle est la condition des terres, telle est aussi celle des personnes au moyen âge. De même qu'il existe trois classes

(1) Etablissements de saint Louis, liv. I, chap. 54, 107 et 158. — « Et assavoir, dit encore une ancienne coutume d'Anjou, que en tous cas où le coutu-

mier fait gro^^se amende, le noble fait ses meubles », éd. Beaulemps-

Beaupriî, t. II, p. 512.

(2) Sur les mariages entre libres et esclaves, voy. Esmein, Le mariage en droit canonique, t. I, p. 317 et suiv.

(3) C'est un point que nous étudierons plus loin.

de tenures, de même il y a trois classes de personnes : aux fiefs correspondent les nobles; aux censives les vilains; aux lenures serviles appartiennent les serfs. On peut môme dire que la condition des personnes est encore plus variée que celle des biens. Les tenures ecclésiastiques, en effet, sauf exception pour la franche aumône, ne diffèrent pas des autres, tandis que les clercs sont soumis, quant à leurs personnes, à une législation et à des institutions particulières. Dans les villes, les immeubles, même bâtis, sont parfois des fiefs ou plus souvent des censives et, comme tels, soumis au droit commun de ces tenures, alors que la condition des bourgeois est particulièrement privilégiée (1).

On a souvent écrit et répété que nulle société n'a offert plus d'inégalités dans les conditions que celle du moyen âge, et en effet les différences sont sensibles, considérables même, entre les gentilshommes et les roturiers, surtout si l'on rapproche les plus hauts des nobles et les plus bas des vilains- C'est ce que nous venons de constater dans le paragraphe précédent. Mais il ne faut pas oublier qu'entre les deux degrés extrêmes de l'échelle sociale, il existait un grand nombre de degrés intermédiaires et qu'aucun d'eux n'était infranchissable. Aussi peut-on dire encore qu'à aucune époque la condition des hommes n'a été plus variée qu'au moyen Age. C'est ce qu'on espère établir à propos des vilains.

La plupart des coutumiers définissent la liberté en reproduisant le droit romain (2). Le Livre de jostice et de plet dit même que la condition des serfs est une, comme celle des hommes libres. Mais Beaumanoir ne commet pas cette erreur et il a soin de constater, en s'affranchissant du droit romain, que la condition des serfs varie à l'infini (3). Il en est de même de celle des hommes libres placés entre les serfs et les nobles. Aussi arrivait-il de confondre ces vilains, surtout

(1) Sur la tonure en villenage, voir ce que nous avons dit au t. IV, p. 412.

(2) Voy. par exemple Beaumanoir, chap. 45, n° 30, t. Il, p. 233; Livre de jnstice et de plet, p.^ 5i ; Cpr. Instilutes de Justinien, liv. 1. tit. 3, S ^ •

(3) Beaumanoir, chap. 45, 31, t. II, p. 233.

CFT\rniu: xiiu — coxoiTrON dt-s p^hscnnes. 23

ceux des caiiipai^iies, avec les serfs, l^e Lerine môme de vilain est souvent employé pour désigner les uns ou les autres et les mots homme de poeste, homme coutumier, ne sont pas plus clairs, car ils nous apprennent seulement que ces hommes avaient un seigneur ou payaiemt des redevances. Or, sous ce rapport, les hommes libres et les serfs ne différaient pas sensiblement les uns des autres. C'est seulement dans la suite que le terme de vilain eut vm sens plus précis; peut-être a-til désigné d'abord les cultivateurs libres des campagnes, puis ensuite il s'est bien certainement appliqué à toutes les personnes non nobles, mais d'ailleurs de condition libre, sujettes aux tailles et aux impôts indirects. C'est en effet par ce côté que les hommes simplement libres différaient surtout des nobles. Ceux-ci ne payaient pas les tailles ni les taxes indirectes qui s'étaient maintenues au profit du roi ou du seigneur. Mais il ne faut pas oublier qu'ils étaient tenus des charges imposées à leurs tenures, fiefs, censives ou autres, notamment des aides aux quatre cas et qu'il y avait aussi certaines redevances indirectes, telles par exemple que celles des réparations des chemins, qui pesaient même sur les gentilshommes (1). Les nobles étaient sans doute soumis à des juridictions et à des lois de procédure particulières, mais leur rendait-on meilleure justice qu'aux habitants des villes (2)?

Il y avait parfois plus de différence entre deux vilains qu'entre un vilain et un noble ou un serf. C'est qu'en effet la condition des vilains des villes fut, à certaines époques du moyen âge, tout à fait autre que celle des vilains des campagnes.

Dans les campagnes, il ne se fit qu'un seul changement, d'ailleurs considérable et assez rapide, je veux parler de la suppression du servage au moyen des affranchissements.

(1) Voy. Beaumanoir, cliap. 25, n'' 15, t. I, p. 361. Sur le principe de rcxemption des taxes, voy. Etablissements de saint Louis, liv. I, tit. 63.

(2) Quant aux vilains des campagnes, il est certain qu'au point de vue de la justice ils étaient tout à fait sacrifiés.

A partir dumomentoùle paysan cessa d'être serf pour devenir libre, sa condition légale resta ensuite presque toujours la même, tandis que celle des habitants des villes changea plusieurs fois ; certains bourgeois acquirent des libertés importantes et les perdirent ensuite en partie. Dans les campagnes, au contraire, la substitution du villenage au servage eut moins de conséquences en fait qu'en droit. Le serf devenu paysan libre avait sans doute, en principe, l'exercice et la jouissance des droits civils, mais devant la justice, toute garantie lui faisait défaut, car il n'avait pas même le droit d'appeler du jugement de son seigneur. Sous le rapport des charges, n'était-il pas taillable à merci? N'était-il pas accablé de corvées et tenu du service de guerre? Fort souvent le seigneur n'avait consenti à affranchir ses serfs qu'en leur imposant la charge de ces corvées pour assurer la culture de la terre et ensuite elles se multiplièrent à l'infini. La royauté avait fortement attaqué le servage, mais lorsque les paysans eurent acquis la liberté, elle les abandonna à eux-mêmes. On chercherait en vain, dans les ordonnances du moyen âge, des dispositions qui aient pour objet de leur venir en aide. Les paysans profitèrent sans doute de l'affaiblissement des juridictions seigneuriales; du jour où ils purent appeler au roi ils échappèrent à l'arbitraire du seigneur. Mais cette protection du roi, d'ailleurs fort éloignée et très limitée, leur coûta cher, surtout pendant la guerre de Cent ans; ils n'en restèrent pas moins tenus, comme par le passé, de toutes les charges seigneuriales, auxquelles vinrent se joindre celles qu'imposait la royauté. Chroniqueurs, légistes, poètes, sont unanimes pour nous représenter sous le jour le plus triste la condition de ces vilains. De Fontaines relève bien que la condition des vilains des campagnes est différente de celle des serfs, mais il ne dit pas qu'elle soit meilleure. Il est vrai que Beaumanoir appelle homme de poésie tous ceux qui ne sont pas gentilshommes, qu'ils soient libres ou serfs, mais il réserve le terme (Yhostes aux paysans libres, pour bien montrer qu'ils sont

plutôt les hommes du seigneur que ses sujets. Ils ont en effet incontestablement certains droits qu'il faut refuser aux serfs d'une manière complète ou tout au moins partielle : ils peuvent passer tous les actes de la vie civile ; ils ont le droit de changer de seigneurie à leur gré ; ils échappent à la mainmorte et au formariage.

En Angleterre, les vilains ne parvinrent pas à cette liberté et demeurèrent dans un état beaucoup plus voisin du servage. A vrai dire, le villenage ne fut qu'un servage adouci, tandis qu'en France il créa une condition sociale nouvelle. Les jurisconsultes anglais jusqu'à Littleton nous représentent le vilain comme étant dans le commerce ainsi que le serf; le seigneur en disposait comme des terres sur lesquelles il était établi. En France le vilain n'est pas nécessairement attaché à la terre et lorsqu'il possède une censive, il n'en a pas moins la qualité d'homme libre.

La transformation du servage en villenage et de la tenure servile en censive, conséquence des affranchissements, a eu pour effet de rapprocher les nobles des vilains et des roturiers. Les gentilshommes ont, en effet, eux aussi, possédé des censives et ils étaient alors, quant à ces biens, traités comme des vilains, de même que les vilains, possesseurs de fiefs, jouissaient en général, des bénéfices de la noblesse (1). Tel homme de poeste, possesseur d'un franc fief, était, pour les causes relatives à cette tenure, justiciable de la Cour des pairs ; on l'ajournait comme un gentilhomme ; il jouissait des délais accordés aux nobles, il avait droit aux contremands et au jour de vue. Tel gentilhomme, au contraire, possesseur d'un villenage, était à ce titre assigné pour le lendemain; il recevaitcommandement de payer sa dette dans les sept jours; le contremand lui était interdit, les amendes qu'il encourait étaient celles des vilains (2). Le fief possédé par un coutumier se transmettait par succession, comme s'il avait été entre

(1) De Fontaines, Conseil, chap. 3, n'' 6, p. 13. Voy. aussi Beaumanoir, chap. 48, n** 7, t. II, p. 256. Cpr. ce que nous avons dit au tome IV, p. 314.

(2) Beaumanoir, chap. 30, n'"» 42 et suiv., t. I, p. 424.

les mains d'un gentilhomme (1). Celui qui possédait à la fois un fief et une censive était soumis à deux majorités différentes : il devenait majeur à vingt ans pour le fief, à quinze ans pour le bien roturier. On voit à quel point la terre pouvait modifier la condition de la personne, rapprocher le seigneur du vilain, le vilain du seigneur.

Il ne faudrait pourtant pas conclure de là qu'il n'existe aucune différence entre un noble sans fief et un vilain sans tenure. D'abord ces situations sont fort rares ; ensuite il y a un droit des personnes indépendant de celui de la terre, qui confère aux nobles les avantages attachés à la noblesse, môme s'ils ne possèdent pas de fiefs et qui attache les roturiers à leur condition inférieure. Le vilain paie la taille et autres droits fiscaux établis au profit du roi et des seigneurs ; il relève de la justice du prévôt, royale ou seigneuriale, et est soumis à une procédure particulière; il devient majeur dès l'âge de quinze ans; il peut vivre en communauté avec ses parents ou même avec des étrangers (5); son pouvoir sur la personne et les biens de ses enfants, est différent de celui du noble; sa veuve ne peut pas renoncer à la communauté et a droit à un douaire particulier. Bien au contraire, le gentilhomme échappe aux tailles, n'est* justiciable que de la Cour des pairs, jouit de privilèges de procédure, n'atteint sa majorité qu'à un âge en général plus avancé que celui des roturiers; il peut vivre en communauté avec sa femme, laquelle aura plus tard le droit d'y renoncer, mais les au-

(1) Il y avait cependant des exceptions, voy. notre t. IV, p. 322. — Cpr. Étahlissements de saint Louis, liv, I, chap. 138, 146, éd. Viollet, t. II, p, 264 et 280. — De Fontaines, Conseil, chap. 34., n° 12, p. 424. — Livre des d7^oiz et des commandemens, n" 983, t. II, p. 303.

(2) Voy. ce que dit à cet égard Beaumanoir, au chap. 21. Dans certaines parties de la France et surtout dans l'Est, les serfs devenus libres, avaient continué à vivre en communauté comme par le passé et parfois ces communautés ont même conservé, jusque dans les moindres détails, l'organisation qu'elles avaient reçue à l'époque franque par les usages ou par les capitulaires; telles sont notamment les communautés colongères de TAlsace, de la Lorraine et de quelques autres contrées de TEst. Voy. sur ce point Stouff, Le régime colonger dans la Haute Alsace et les pays voisins, dans la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, année 1893, t. XVII, p. 45.

très communautés taisibles lui sont absolument interdites.

De tous les vilains, les bourgeois sont ceux dont la condition a le plus souvent changé et s'est plus particulièrement améliorée. Pendant la première partie du moyen âge, celle qui précéda les affranchissements, c'est-à-dire jusqu'au xi« siècle, la condition des habitants des villes et celle des habitants des campagnes étaient identiques; dans le Centre et dans le Nord, notamment, ils étaient presque tous serfs ou mainmortables, mais il n'était resté aucune trace des libertés municipales. Lorsque les affranchissements donnèrent la liberté, les uns et les autres acquirent une condition meilleure, mais encore identique (1) : ils étaient tous des vilains, terme que les gentilshommes employaient volontiers avec mépris pour désigner aussi bien les habitants des villes que ceux des campagnes ; tous étaient chargés des redevances les plus diverses et quelques-uns même étaient encore taillables à merci comme s'ils étaient demeurés en servage. Mais ensuite s'ouvrit une troisième période à partir de laquelle les vilains des villes, les bourgeois, ont laissé bien loin derrière eux les habitants des campagnes : c'est celle qui commence par les concessions que font les seigneurs de chartes de communes ou de privilèges de bourgeoisie. Cet affranchissement total ou partiel des villes, transforma complètement la condition des bourgeois. Ceux des communes acquirent de véritables droits politiques et entrèrent même dans la féodalité en tant que ces communes étaient vassales d'un seigneur. Les habitants des villes de bourgeoisie restèrent de simples sujets, mais ils échappaient complètement à l'arbitraire ; leurs redevances et impôts directs ou indirects étaient fixes et en général, assez modérés. Ils participaient parfois à l'administration de la justice du prévôt et pouvaient interjeter appel (2). En général la condition des

(1) Voy. Laurière , v° Vilain.

(2) Sous ce rapport, cependant, toute diffôrence disparaît rapidement entre les habitants des villes et ceux des campagnes. C'est en vain qu'on chercherait à en relever en lisant Beaumanoir.

villes de bourgeoisie resta stationnaire. Mais celle des communes subit de fortes atteintes; elles n'eurent ni la sagesse, ni l'habileté de se gouverner avec justice : les magistrats municipaux se permettaient toutes sortes de prévarications ; les hauts bourgeois s'attribuaient les privilèges les plus exorbitants; le bas peuple était accablé de charges et de misères; les finances étaient dilapidées à ce point que les villes étaient déclarées en faillite; des désordres éclataient sous le moindre prétexte. Toutes ces causes permirent à la royauté d'intervenir dans les affaires des communes, de leur retirer cette qualité et de les réduire à l'état de villes de bourgoisie. Mais cet abaissement de la condition politique de certaines villes n'amena pas celle de la condition privée des bourgeois; bien au contraire, ils continuèrent à s'enrichir par le commerce et l'industrie; les bonnes villes eurent des représentants aux États généraux, les bourgeois entrèrent dans l'administration, dans la justice, et prirent place jusqu'au pied du trône.

Eux aussi jouissaient, comme les nobles, d'ungrandnombre de privilèges. Le régime fiscal étant, en général, organisé de manière à grever exclusivement la terre, les habitants des villes échappaient'non seulement aux charges seigneuriales, mais aussi à un certain nombre d'impôts royaux. Ceux-ci pesaient presqu'exclusivement sur les habitants des campagnes. Les paysans n'avaient pas à leur disposition les ressources très diverses qui permettaient aux bourgeois des villes de se livrer au commerce et à l'industrie, d'acquérir d'immenses fortunes, de parvenir aux offices publics de judicature, de finance ou autres, d'acquérir des fiefs et même d'entrer dans la noblesse. Sans doute, de très bonne heure lesfrancs hommes de poeste, ou vilains des campagnes, furent attirés dans les villes royales par les facilités de la vie et par l'appât du gain. Mais ce mouvement d'émigration souleva de très vives réclamations de la part des seigneurs qui se plaignaient d'être privés de leurs hommes. La royauté s'était montrée favorable au développement de la bourgeoisie à ce point qu elle avait parfois conféré individuellement la qualité