ESCLAVES ET SERFS

Au commencement du moyen âge il n'y avait plus d'esclaves en France au sens romain du mot. Cependant l'esclavage antique parait s'être maintenu entre chrétiens et infidèles et il existait même dans le Midi un commerce assez actif d'esclaves (3). En Italie, le trafic des esclaves était très florissant aux vin® et ix^ siècles; il était la cause d'abus monstrueux que les rois Lombards et les papes s'efforcèrent en vain de réprimer (4). En Orient, dans le royaume de Jérusalem, l'esclavage romain était resté à Tétat d'institution florissante et on ne saurait s'en étonner : le droit romain des Basiliques avait persisté en Orient chez les chrétiens et chez les musulmans. Parmi les infidèles, il y avait des esclaves semblables à ceux de Tanliquité. Les Latins établis en Syrie y maintinrent les anciens usages et ne se firent aucun scrupule d'accepter l'esclavage antique (S). Ils réduisaient en escla-

(1) Voy. à cet égard notre t. V, p. 98.

(2) Vol. Lenient, La satire en France au moyen âge, 3® éd., p. 100.

(3) Voy. Mas Latrie, Histoire de Chypre, t. Il, p. 127 et 458. — Henry, Histoire de liouf sillon, 1^® partie, p. 524. — Gallia Christiana, t. VI, col. 39. — Cpr. Viollet, Histoi^^e du droit civil français^ 2« éd., p. 329.

(4) Voy. à cet égard Vétault, Char le magne, chap. VU, p. 242.

(5) Voy. Beugnot, Assises de Jcî^usalem, t. U, p. 138.

vage ceux qui tombaient entre leurs mains, sans s'occuper de leur race ni de leur religion ; aussi avaient- ils des esclaves Chrétiens, Juifs, Samaritains, Syriens, Sarrasins. Ces esclaves étaient attachés à la personne; on les considérait comme des meubles et dans les successions on les assimilait aux animaux (1). On achetait et vendait des esclaves comme toutes autres choses et certains vices rédhibitoires, comme la lèpre, autorisaient l'acheteur à rendre l'esclave au vendeur dans l'an et jour du contrat (2). L'esclave pouvait aussi être donné en gage, mais alors le débiteur n'avait plus le droit de l'affranchir sans le consentement du créancier gagiste et il ne pouvait échapper à cette condition qu'en désintéressant ce créancier (3). En un mot l'esclave pouvait être l'objet de toutes sortes de contrats : mais comme il était une chose il n'avait la capacité d'en passer aucun (4). Il ne pouvait pas davantage être témoin dans un procès, si ce n'est contre un serf (5) .

On avait même emprunté au droit romain le principe suivant lequel l'homme libre qui se laisse vendre comme esclave par un tiers, son complice, pour partager le prix avec lui, devient esclave toutes les fois que l'acheteur est de bonne foi (6). En sens inverse, lorsqu'un esclave Chrétien, Juif, Samaritain ou Sarrasin s'enfuyait d'une terre païenne pour venir en terre chrétienne et se faisait chrétien, s'il ne l'était pas déjà, il acquérait la liberté (7). L'Assise de la cour des bourgeois indique trois autres modes d'affranchissement : devant témoins, par charte, par testament. C'était encore là du droit romain. On conservait aussi le principe de ce droit suivant lequel l'institution d'un esclave comme héritier vaut affranchissement (8).

(1) Cour des bourgeois, chap. 53, t. II, p. 381.

(2) Cou?' des bourgeois^ chap. 32, t. H, p. 38.

(3) Cour des bourgeois, chap. 201, t. H, p. 141.

(4) Cour des bourgeois, t. 11, p. 362.

(5) Assises de la haute cour, t. 1, p. 114.

(6) Cour des bourgeois, chap. 209, t. II, p. 141.

(7) Cour des bourgeois, chap. 255, t. Il, p. 191.

(8) Cour des bourgeois, chap. 206 et 207, t. H, p. 140.