CHAPITRE Xill. CONDITION DLS i LliSONNES

Un esclave était-il affranchi, alors s'établissaient entre son ancien maître et lui les principes du droit romain relatifs au patronage : ainsi l'affranchi n'avait pas le droit de plaider contre son patron et celui qui^e serait montré ingrat envers lui serait retombé en servitude (1).

Engénéral, ces dispositions concernaient plutôt les esclaves employés au service domestique, que les esclaves ruraux; ceux-ci sont appelés vilains par Jean d'ibelin; mais bien que ce nom soit franc, ce vilenage est une institution orientale. Les seigneurs chrétiens avaient trouvé en Syrie des terres exploitées pour le compte des infidèles et des Syriens par des esclaves indigènes : musulmans, grecs ou chrétiens; c'était le servage de la glèbe, comme en Occident, mais avec des principes plus rigoureux, empruntés au droit romain. A la vérité ces serfs étaient à la discrétion dé leurs seigneurs; ceux-ci exerçaient même le droit de vie et de mort, et par cela même que leur droit était sans limite, Jean d'ibelin ne s'en occupe même pas; il se borne à nous faire connaître le droit de poursuite (2).

En Occident, le servage était devenu à partir du xi^ siècle une sorte de condition intermédiaire entre la liberté et l'esclavage antique. Cette transformation se préparait depuis longtemps, mais elle fut lente à s'accomplir et c'est seulement au xi"" siècle que le servage commença à se présenter sous une forme assez précise. Quant à l'esclavage de l'antiquité il avait tendu à disparaître dès la période franque. La condition des esclaves n'était pas, comme on l'a dit à tort, plus dure sous les Francs qu'à l'époque romaine (3) et il serait facile de relever dans le droit romain des dispositions aussi rigoureuses pour les esclaves, que celles de

(1) Cour des bourgeois, cliap. 15, t. Il, p. 28; chap. 181, t, II, p. 121; chap. 203, t. II, p. 137.

(2) Jean d lbelin, chap. 255, t. I, p. 406. — Cpr. la note de Beugnot, ibid., t. I, p. 403. — D'ailleurs ces serfs pouvaient aussi être alï'ranchis et lorsqu'un seigneur mariait l'un d'eux avec une fille ou femme libre, il devenait par cela même libre. Philippe de Navarre, chap. 28, t. 1, p. 502.

(3) Voy. en sens contraire Yanoski, De Vaholilion de l'esclavage ancien au moyen âge.

répoque franque. D'ailleurs l Église avait pas tardé k protéger les esclaves contre les abus de leurs maîtres ; elle détermina les rois francs à leur reconnaître certains droits, à respecter leur mariage, à interdire que des esclaves mariés fussent vendus séparément, que des esclaves quelconques fussent aliénés hors de la marche; elle détermina souvent les maîtres à affranchir leurs esclaves par esprit de pénitence ou pour le salut de leur Ame, comme on en a de nombreux exemples dans les formules. Évéques, prêtres et autres clercs rachetaient les captifs et leur rendaient la liberté (1). Mais en même temps ils donnaient l'exemple d'une autre mesure qui ne tarda pas à se généraliser. Tout en combattant l'esclavage antique, l'Église s'efforçait d'attacher au sol les hommes de basse condition pour assurer la culture des vastes domaines.

L'esclavage fut souvent aussi sous la période franque etparfois même pendant la première partie du moyen âge, le sort du vaincu De leur côté les seigneurs profitèrent de l'anarchie du temps pour réduire par la force certains hommes libres en servage (3). Il y a plus : de petits propriétaires s'otïrîrent comme tenanciers et acceptèrent par convention spontanée ce servage de la glèbe, renonçant à la liberté pour acquérir la sécurité et pour échapper à la misère (4). Ces conventions, fréquentes dans les premiers temps du moyen âge, naturelles même à une époque où les mœurs sociales tendaient à attacher l'homme à la terre, se rencontraient encore au temps de Beaumanoir. Un accord formel n'était même pas nécessaire : on devenait serf en établissant sa résidence sur la terre d'un seigneur avec l'intention d'y vivre dans cette

(1) Voy. sur ces divers points, Recueil des histoi^iens de la France^ t. llï, p. 385 et 417. — Grégoire de Tours, liv. 11, chap. 1; liv. IX, chap. 31.

Voy. par exemple Recueil des historiens de la France, t. 111. p. 553 et 573.

(3) Ibid., t. VI, p. 77.

(4) Cartulaire de Saint-Père de Chartres, t. 11, p. 283. — Voy. aussi Perreciot, De iétat civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules, des temps celtiques jusquà la rédaction des coutumes, t. 1;, p. 77 et 4^8 Flach, Les origines de V ancienne France, t. 1, p. 460.

CHAPnm: CONDITiON DES PERSONNES. 33

condition (1). Le projet de rédaction de la coutume de ^ Toulouse, soumis à l'approbation du roi Philippe III, consacrait l'usage de se vouer à la servitude avec sa famille, pour le présent et pour l'avenir. Mais, le roi repoussa cet article. Dans quelques coutumes, comme celle de Bourgogne, le seul fait de fixer sa résidence sur la terre d'un seigneur ne suffisait pas, pour qu'on devint serf ; mais on prenait cette qualité au bout d'un certain temps par Teffet d'une prescription dont le délai variait suivant les contrées, le plus souvent un an et un jour, parfois trente ans (2). Ceux qui se rendaient coupables de certains crimes, par exemple de désertion, devenaient également serfs, à titre de peine ; dans d'autres contrées, le propriétaire avait le droit d'abandonner son colon coupable d'un crime et celui-ci tombait alors dans la classe des serfs (3). Souvent encore l'étranger était de condition servile.

Mais la cause la plus fréquente du servage était la naissance. La plupart des coutumes posaient en principe que l'enfant devait suivre la condition de sa mère; celui qui naissait d'une femme serve était lui-même serf, quelle que fût la condition de son père; tel était aussi Tavis de Beaumanoir (4). Cette solution était en parfait accord avec la doctrine dominante des jurisconsultes romains de l'époque

(1) Beaumanoir, chap. 45, n^^ 19 et 20, t. II, p. 225. — Cartulaire rf# Saint- Père de Chartres^ t. Il, p. 283. — Ancienne coutume du duché de Bourgogne, chap. IX, art. 5. Dans le passage précité, Beaumanoir énumérant le» causes du servage, relève anciennement, le refus du sujet de venir à l'ost, l'abandon volontaire de la liberté, notannment au proQt d'une église; la vente de la liberté; le séjour comme serf pendant un an et un jour, sur la terre d'un seigneur; mais il ajoute que cette coutume n'est pas admise dans le comté de Clermont. Un peu plus loin, chap 45, n** 32, t. II, p. 234, il remarque qu'à l'origine, tous les hommes étaient francs ; mais que les plus forts et les plus sages ont formé la garde du roi et sont devenus les gentilshommes; les plus pauvres se sont vendus ou ont été pris à la guerre, ou ont été réduits par force et ils sont devenus les serfs.

(2) Voy. encore la coutume de la iMarche^ art. 127.

(3) Cartulaire de Sainl-Pcre de Chartres, t. 11, p. 297.

(4) Beaumanoir, chap. 45, n"» 13 et suiv., 30, t. II. p. 232 et 233. Voy. Viollet, Etablissements de saint Louis, t. 1, p. 41 et suiv. — Coutume de Meaux, art. 79; Coutume de Bar, art. 72.