ÉCHANGE

De tout temps on a rapproché l'échange de la vente et nous avons même vu qu'assez souvent on les a confondus (4). Mais au moyen âge on s'attachait, en général, a distinguer nettement ces deux contrats. Gela était fort important au point de vue du retrait lignager. Ce retrait, en effets était admis en cas de vente et refusé en cas d'échange. Mais le retrait était autorisé si l'échange dissimulait, en réalité, une vente; de même encore on admettait le retrait, et il y avait par conséquent vente, si l'héritage était aliéné moyennant des meubles corporels quelconques ou encore s'il y avait une différence de valeur telle entre les deux héritages échangés que l'une

(1) Livre des droiz et des commandemens^ n"" 760, t. II, p. 193.

(2) Isambert, t. IV, p. 751. Voy. sur cette ordonnance. Coutumes notoires^ no 143. — Desmares, Décisions^ n*^ 192. — Anciennes coutumes d^ Anjou et du Maine, t. IV, p. 339.

(3) Anciennes coutumes d* Anjou et du Maine, F, n" 1153, t. II, p. 437.

(4) Les échanges étaient surtout fréquents entre membres d'une même famille, notamment à l'occasion des mariages ou des successions.

des deux parties donnait en argent une souUe supérieure à la valeur de Timmeuble dont elle faisait tradition (1). L'échange supposait donc aliénation d'un immeuble contre un autre immeuble, d'un meuble contre un meuble; dans le premier cas la soulte n'était pas interdite, mais il fallait, pour que le contrat restât échange, qu'elle fût inférieure à la valeur de l'immeuble donné par celui qui payait la soulte (2). L'échange échappait aussi aux divers droits seigneuriaux de mutation lorsque les deux immeubles se trouvaient dans la même seigneurie ; comme ils étaient subrogés l'un à l'autre, le seigneur n'éprouvait aucune perte, ne subissait aucun changement. C'est dire que les droits de mutation étaient dus lorsque les immeubles échangés relevaient de seigneurs différents (3). D'ailleurs l'immeuble reçu en échange était subrogé à celui qui avait été aliéné, à ce point qu'il était soumis au retrait auquel celui-ci aurait été exposé (4).

11 va sans dire que l'échange resta, autrefois comme aujourd'hui, un contrat réel. Beaumanoir emprunte même au droit romain le principe qu'on ne peut pas donner en échange la chose d'autrui et il autorise celui qui l'a reçue à repren<ire sa propre chose ou à agir en dommages-intérêts pour défaut de garantie (5).