CHAPITRÉ PREMIER

LES SOURCES DU DROIT

de Noirmoutiers, Dieu, Gouin, la petite Marche de Poitou, la sénéchaussée de la liasse Marche, enfin la ville et sénéchaussée du Dorât. C'est à la fin du règne de Louis XII, en 4 514, que les coutumes du Poitou, comme celles de la Rochelle et de TAngoumois, furent rédigées d'abord et publiées dans la même année par les commissaires Baillet et Barme. Mais les procès-verbaux des coutumes du Poitou ayant été perdus, de nouvelles lettres royales du 19 août 1556 en prescrivirent encore une fois la rédaction et la publication. On procéda à la rédaction de nouvelles coutumes qui furent publiées en 1559. Les coutumes de Poitou présentent certains caractères d'originalité très intéressants ; elles se ressentent parfois aussi de l'influence anglaise, mais à un moindre degré que les précédentes. Les plus remarquables commentaires de cette coutume sont ceux de Dumoulin ( 1 ) . de Tiraqueau (2) et de Boucheul (3).

(1) Les annotations de Dumoulin se réfèrent à l'ancienne coutume de Poitou, mais les éditeurs les ont souvent disposées dans Tordre de la nouvelle coutume. Voy. notamment l'édition donnée par Théveneau, Poitiers, 1561, 1565, 1583, 1606, 1 vol. in-4°.

(2) André Tiraqueau, né à Fontenay le Comte en Poitou, en 1480. conseiller au parlement de Paris, mort en 1558. Son érudition égalait sa fécondité ; il fut surnommé le Varron du xvie siècle et le chancelier Michel de L'Hôpital le célébra en vers latins. Il est surtout connu par ses écrits sur le droit romain et par son commentaire latin de la coutume de Poitiers, publiée à Paris, 1524, in-4°, 1546, in-fol., et à Lyon, 1554, 1569, 1581, 1586, 1 vol. in-fol. Cpr. Taisand, op, cit., p. 547. Les œuvres complètes de Tiraqueau ont été x^ubliées à Francfort en 1607, 2 vol. in-fol.

(3) Joseph Boucheul, né à Dorât, dans le Poitou, en 1706. Il a composé deux ouvrages estimables : Co?*ps et compilation de tous les commentateurs sur la coutume de Poitou, avec de nouvelles observations, publiées par son fils à Poitiers et à Paris, 1727, 2 vol. in-fol. : — Traité des convoitions de succéder ou successions contractuelles, Poitiers, 1727, 1 vol. in-4°.

Les autres travaux sur la coutume de Poitou ne demandent qu'une simple mention ; ce sont ceux de Menauteau, Poitiers, 1766, 1 vol. in-J2 : de Faucon, Poitiers, 1605, 1 vol. in-4° : de Rat, en latin, Poitiers, 1588, in-fol,, et 1609, in-4<> ; de Barraud, Poitiers, 1625, i vol. in-4° ; de Bossel, Border et Constant, en latin, Poitiers, 1659, 1 vol. in-fol. ; de Liège, Paris, 1689, 1 vol. in-4°, et Poitiers. 1695, 1 vol. in-4° : de Marquet, Poitiers, 1764.

1 vol. in-12. Le Let a écrit un commentaire sur l'ancienne coutume de Poitiers, mais après la réformation de la coutume ses éditeurs ont adapté ses observations au nouveau texte, Poitiers, 1636, 1683, 1710. Il faut aussi citer le Traité des fiefs selon la coutume de Poitiers, par Harcher, 1762,

2 vol. in-8, et le Traité de la nature et usages des Marches séparant les provinces de Poitou, Bretagne et Anjou, publié à Nantes, 1616, 1 vol. in- 12.

Il y avait encore au sud du Poitou trois coutumes générales : celle de la Rochelle, appliquée dans le pays cTAunis et dans File de Hé ; celle de Saintonge., observée dans toute la partie septentrionale de la Saintonge, sauf exception pour certaines contrées qui étaient de droit écrit et notamment pour la grande partie de la Saintonge située sur la rive gauche de la Charente ; enfin la coutume cTAngoumois, appliquée dans tout le territoire de ce nom.

C'est à la fin du règne de Louis XII, comme on Ta dit, que les coutumes de la Rochelle, ainsi que celles de TAngoumois et du Poitou, furent rédigées et publiées. Plus tard des lettres de Henri II du 12 février 1558 prescrivirent de réformer les coutumes de la Rochelle ainsi que celles de l'Anjou, du Maine et du Loudunois, et ces lettres furent même renouvelées par François Ier le 24 juillet 1559 ; elles ne reçurent cependant jamais exécution. Les coutumes de la Rochelle ont été commentées au xvuie siècle par un jurisconsulte remarquable, René Josué Valin (1), plus célèbre encore par ses travaux sur le droit maritime ; le commentaire d'Étienne Huet (2) n'est pas non plus sans valeur.

Les coutumes de Saintonge n'ont donné lieu à aucun travail qui mérite d'être relevé et il faut en dire autant de celles de TAngoumois (3).

§ 8. — Coutumes du nord.

Si Ton quitte la France proprement dite, comprenant le

(1) René Josué Valin, né à La Rochelle en 1695, avocat et procureur du roi à l'amirauté, mort en 1765. On a de lui : Nouveau commentaire sur la coutume de La Rochelle et du pays d'Aunis, La Rochelle, 1756, 2 vol. in-4°; Nouveau commentaire sur Vordonnance de la marine, La Rochelle, 1760, 2 vol. in-4° ; Traité des prises, La Rochelle, 1763, 2 vol. in-8. Cpr. Rodière, Vies des grands jurisconsultes, p. 352.

^2) Huet, Coutumes de La Rochelle et du pays d'Aimis, La Rochelle. 1688, in-4°, Paris, 1689, 1699, in-4°. On trouvera des renseignements sur ce jurisconsulte dans l'ouvrage de Valin sur la même coutume.

(3) Les coutumes de Saintonge ont été commentées par Béchet. Saintes. 1633, 1647, et Bordeaux, 1701,1 vol. in-4" ; par du Sault, Bordeaux, 1722. 1 vol. in-4°. Sur les coutumes cTAngoumois, il n'existe qu'un commentaire, celui de Vigier, plus tard augmenté par Pigornet et par Gandillaud, Angoulême, 1720, et Paris, 1738, 1 vol. in-fol.