‹ Histoire du droit et des institutions de la France 8, Époque monarchiqueChapitre 57 sur 296 · É P O Q U E M G N ARC H I Q U E · texte numérisé non relu

É P O Q U E M G N ARC H I Q U E

avait commencé la rédaction de la coutume générale du pays et que l'œuvre fut continuée plus activement après le démembrement de 1525. Les coutumes générales d'Artois ont été commentées par plusieurs jurisconsultes, mais aucun de ces travaux ne mérite une mention spéciale (1). D'un autre côté il n'y a pas de contrée où les coutumes locales aient été plus nombreuses. On devine tous les conflits qui devaient s'élever entre tant d'usages locaux (2). Les dernières coutumes locales rédigées en Artois sont celles de la seigneurie de Richebourck Saint Vaast ; elles datent de 1669 et sont remarquables en ce qu'elles renvoient à la coutume générale d'Artois et au droit écrit, c'est-à-dire au droit romain, preuve manifeste qu'on considérait alors encore, et peut-être sous l'influence de l'Empire, le droit romain comme une législation subsidiaire dans ce pays de coutume.

Les coutumes du bailliage et prévôté de Chauny et celles du Vermandois appartiennent aussi au nord de la France. Le territoire de Chauny était très limité et fort resserré entre

(1) Ce sont les commentaires de Gosson, Anvers. 1582, 1 vol. in-4<> ; de Maillard, Paris, 1704, 1 vol. in-4° ; 1739, 1756, 1 vol. in-fol. : de Brunei, Saint-Omer. 4724. 1 vol. in-4° ; de Roussel de Bouret, Paris, 1771, 2 vol. in-12; de Severt, Paris. 1763, 1 vol. in-12.

(2) C'étaient ceuxd'Arras, de Baudeniont, de Wancourt et Guemappes, de Ham, de Bé thune, de Richebourg TArvoye, du comté de Saint Pol, de la ville de Saint Pol, de la châtellenie de Pernes en Ternois, de la ville de Pernes, des villages de Barulles et Buissy, de Mont Saint Eloi. du bailliage de *Saint Orner, de la ville de Saint Orner, de la vicomté de Nielles les Boulenois, du bailliage d'Aire, de la ville d'Aire, du bailliage de Lens, de la ville de Lens, de la seigneurie de Liéven, de la ville de Haines, de la ville de Mazengarbe, du bailliage de Bapaume, de celui de Hesdin, de la ville de Hesdin, des terres de Labroie, Wail, Boubers sur Candie, Fillieures, Biez, Haravesne, Vaux, Bouin, du bailliage de Lilliers, des terres de Saulty, Gombremez. Villiers-Chatel. du pays de l'Angle, de la ville de Tournehem, de la ville d'Audruick et pays de Bredevarde, de la terre d'Escoult Saint- Quentin et Saudemont, les diverses coutumes des lieux appartenant en totalité ou en partie à l'abbaye de Saint Vaast (celle-ci avait des coutumes générales rédigées en 1507. mais qui étaient considérées comme locales de la prévôté de Beauquesnes), les coutumes de Enées. Frêne, Montauban, Ficheix, Roclencourt, Dainville, Neuville Saint Vaast. Demencourt, Bioche Saint Vaast, Vigne les Arras, Feuchy, Moyenville, Gorre, Bihencourt, Hamblain, Berneville, Hervain, Peule, Athies, grand et petit Cervin, A\ is en Artois. Baiileul sire Bertoul, Billy en Bercland, Gaverelles, Telluch, Mons en Peule, Isez les Esquerchins, Enneulin en Carembaut, Meurchin, Bauvain. Maulx, Saint Michel les Arras, Boilleux au Mont, Saint Marc.

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