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li. Il faut encore mentionner ceux qui ont subi la média capit minuiio, par suite d'une condamnation. Ils sont peregrini situ taie et régis par le droit des gens.

lions vaincues la cité, ils ne les réduisaient pas non plus en esclavage.

Les pérégrins étaient régis par la lex provinciœy la loi constitutive de la province ; ils étaient également soumis aux lois spéciales rendues à Rome, quand elles devaient s'appliquer à tout Temp're (ce qui était rare) (1) et à , Tédil provincial que le gouvernement rendait à son entrée en charge.

Cet édit avait deux parties, l'une qui se rapportait principalement aux affaires des citoyens romains qui se trorvaient dans la province, et l'autre, Vedictum provinciale proprement dit, se rapportait plutôt aux pérégrins (2). Ceux-ci étaient principalement régis par le droit de gens et par le droit local, qui était souvent confirmé, soit par la lex prooînciœj soit par Vedictum prœsidis. Le droit local était appliqué dansées contestations entre les pérégrins de la môme province, et le Jus gentium^ entre les pérégrins *et citoyens ou entre les pérégrins de provinces diiîérentes.

En ce qui concerne le droit public, les pérégrins en sont complètement privés ; ils ne jouissent ni d\X Jus suf-

1. Olasson, Hist. du droit et des imt. de la Fr. I p. i20. On peut citer comme ex. un sénatus consulte du temps d'Hadrien qui étendit aux provincos les dispositions relatives aux affranchissements faites en fraude des droits des créanciers, de même la loi Julia et Titia sur la tutelle. (îaïus, 1, 47. Cf. \Vlassak, Vrocessgesetze II p. 141-182.

2. Gicéro, Ad allie, t), 1, 15 : Mommseu, Droit public, VII, 1, p. 387, no 1.

fragiiy ni du Jus honoruniy ni du jus census^ ni du jus provocationis.

En droit privé, ils n'ont ni le connubium^ ni le commer^ cium. Mais s'ils ne pouvaient pas contracter un justum matrimonium, ils pouvaient au moins faire un mariage secundum leges moresque pereffn'norum, nous dit GaTus (1) lequel produisait les effets que *Ia loi locale lui avait attribués. 11 y avait encore un autre mariage, le matrimonium juris gentium qui intervenait entre pérégrins de provinces différentes ou entre pérégrins et Ro^ mains.

Ce matrimonium juris gentium produisait certains effets, 'ainsi en cas d'adultère de la femme on pouvait appliquer la loi Julia (2), la femme était donc tenue du devoir de fidélité. Si le mari était citoyen, les enfants qu'il avait d'un pareil mariage étaient comptés pour l'excuse de la tutelle (3); mais ce matrimonium ne faisait |)as acquérir au profit du mari* la patria potestas : les enfants suivaient la condition de leur mère (4).

La tutelle romaine est toujours demeurée de pur droit civil, les pérégrins ne pouvaient jamais l'exercer (5), mais ils pouvaient exercer une tutelle secundUm civitatis suœ

l.Gaïus, ï, 92, 55.

2. Dig* 48, 5. Ad legem Juliam de adulteriis, 14, (13), 1 : Plane sàve juxta uxor fuit sive injusta, accusationem instiluere vir po^ ieril : nam, rel.