Trebellius Folllo, Clauditis, 9 ; Zosime, I

les vastes terres du domaine impérial. Ils y formaient des villayes, dans lesquels ils se perpétuaient de père en ; quelquefois ils étaient distribués entre les grands )priétaires et dans ce dernier cas, on promulguait en me temps un arrêté par lequel on fixait la condition de j hommes et leur relation à venir avec les propriétaires scquels ils étaient assignés. Nous ne possédons pas de reils arrêtés antérieurs à Tannée 409. De cette date, LIS en possédons un, où il s'agit de la nation des Sevrés i s'était soumise aux Romains (1). « La distribution de \ barbares entre les propriétaires qui en feront la dende sera faite par los soins du préfet du prétoire. )► Et îst bien spécifié que ces hommes ne seront chez ces )priétaires qu'à titre de colons ; ils n'est pas permis n faire des esclaves : nullique liceat a jure census ad vitatem trahere (2).

^ côté du colonat libre, il y avait le colonat servile. idant longtemps les grands propriétaires firent travailsur leurs domaines des troupes d'esclaves, familia tica. Quelquefois pourtint ils accordaient à un esclave ame pécule un petit lot de terre et ils le chargeaient de liver ce lot, dont ils 1 .i laissaient le profit sous cerlaiconditions déterminées. Ulpien considère dans ce cas clave comme un quasi colo.ius. (3). Scœvola nous

Co<l. Tiiéoil., V, 4,3: Scyras, barbaram nationem... imperio ro subegimus. Ideoque damus omnibus copiam bï pra^dicta gente linuni agros proprios frequenlandi.

A jure census^ c'est le colonat. Au iv* siècle, le colon s'appelait li censibus inserti, censibus ascripti (Cod. Theod. VII, 3, 6 ; C. . I, 3, 16.

Dig. 33, 7, 12, 3.

— 2Q9 -parle d'un esclave qui a reyu comme pécule un ch et qui, à la mort de son maître, est en retard pour forte somme (1). Alfenus signale, comme chose assez quente, le cas d'un propriétaire qui a loué à son esc une terre à cultiver, il lui a même do:iné les boeufs cessaires pour la culture (2). Mais ces termes ne doi pas nous tromper; entre maître et esclave il ne peut être question d'un véritable contrat civil. Les rapports maître et d'un esclave ne pouvaient donner lieu qu'à obligations naturelles, qui n'ont aucune valeur légale

Une importante question est de savoir si ce color clave était considéré comme serons fundi^ comme irumentum fiindi. Ulpien nous dit: Si quelqu'un a 1 un domaine, on ne doit pas considérer l'esclave qui sur ce domaii^ quasi colonnSy comme un î/istrumei fundi. C'est cette opinion qui avait été enseignée Labeo et Pegassus (3). Cette tenure servile, si elle tait pas inconnue dans l'empire romain n'éfait pas fréquente à l'époque classique, mais peu à peu elle vient assez répandue.

Nous avens vu le colonat se former lentement, ins blcnent, sans aucune disposition législative. Au pre siècle et même au commencement du second siècl

1. Scawola, au Di^^J, 7, 2) : Quœsilum est an Slichtis e qui unum ec hisfundis coluil et reliqualus est niagnam sumi

2. Dig., 15, .*{. 10. Qiiidan fiindum coleiidum serve suo loca bovcs de lerat.

3. Dig. 33, 7, 12, 3 : Quaeritur an servus qui quasi colonus in erat inslrumento legato conlineantur ; et Labeo et Pegassus negaverunt, quia non pro instrumente in fundo fuerat. Cf. Se au Digeste, 33, 7, 20.

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d'abandonner la terre qu'ils ont une fois prise en culture.

S'ils quittent la terre, le propriétaire du fonds a le droit de les ramener, car ils ne peuvent pas aller où ils veulent comme des hommes libres (1).

A cette époque donc le colon est attaché à la glèbe, adscriptus glebœ. Son lien avec la terre est aussi étroit que le lien de Tesclave avec le maître. Il appartient à la terre, il est l'esclave de la terre (2). Le colon est tellement uni à la terre, qu'on arriva à considérer le propriétaire de la terre comme le propriétaire du colon ; celui-ci peut former un objet de possession (3). Une fois le principe admis, on étendit à cette propriété les effets de la prescription extinctive et on décida que, si le propriétaire a laissé passer un intervalle de 30 ans sans réclamer le colon, qui s'est échappé, il perd tout droit sur lui (4).

Et à l'inverse la prescription acquisitive fut admise aussi. En effef, une loi d'Anaslase, au v« siècle, établit que le colon libre qui aura cultivé une terre pendant trente années consécutives ne pourra plus quitter celte terre (5).