I. — Les impôts directs
Les deux impôts directs les plus importants et c avons déjà nommés sont l'impôt foncier, stipi fugatio ou capitatio terrena et l'impôt personnel tum capitis ou capitatio piebeia.
L impôt foncier. Nous savons que dans les pj le peuple romain conservait le domaine éminen territoire provincial et les habitants n'avaient que pie possessio (1) et Vususfructus (2), et tous le meubles étaient frappés d'impôts. C'était bien le de la conquête. Aussi Vager romanus était exe l'impôt foncier qui pèse exclusivement sur les fou vinciaux. Il existe encore une autre différence W manus est seul susceptible de propriété quiritaire nium ex jure Quiritum. La qualité d'ager roE été accordée à toute l'Italie et quelquefois mém( territoires provinciaux. Toute terre provinciale, da JUS italicum^ échappe à l'impôt et devient suî de propriété quiritaire. Et tous les modes d'ac
1. Gaïus 2,7 In eo (provinciali) Solo dominium populi I^ vel Gâesaris, nos autem possessionem tantum et usumfructi videmur.
2. Sur cette théorie on peut consulter Matttiiass, Die r omise ttiêser und dos VectigcUrecht. p. 31 et suiv.
du
Vin jure cessio, la ma/icipatîo. Nous savons d'après le texte, souvent cité, d'Ulpien qu'en Dacie il y avait cinq villes jouissant du jus italicum ; Sarmizegetusa^ Apulum^ Poiaissa, Napoca, et Zer.iensium colonia (1).
Le jus italicum, qui donnait une situation tout à fait particulière aux villes qui l'avaient obtenu, était accordé très rarement. En Gaulé, ce pays si riche, colonisé un siècle et demi avant le Dacie, nous trouvons seulement 2 villes jouissant de ce droit, Lyon et Vienne. En Dacie on accorda plus rapidement ce droit, car on voulait attirer de nombreux colons :• on avait besoin de peuples cette nouvelle province, ce boulevard de la civilisation romaine.
1. Dig. 50 15. Decensibus, !, 8, 9. Le jus italioum, avait un caractère réel. 11 procurait pourtant certains avantages personnels, les habitants des villes jouissant du droit italique, étaient considérés comnie des Italiens et par conséquent on leur appliquait la loi Furia de Sjwnsu (Gaïus III, 122, 123), ils avaient le jus liberorum seulement pour 4 enfants. Sur le jus italicum on peut consulter : Savigny, Ueber dos jus italicum dans Zeiischrifl fur geschichtUche RechtsîoUs. V. p. 242 et 443 et dans Vermische Schrifîen 1, p. 29 V et Si. iravigay, Sur le système des impôts chez les Romains du temps des Empereurs, analyse de Pellat, dans Thèmis X, p. 260 ; Heisterberg, Name und Begriff des jus italicum, Tubingen, 1885 ; Ortolan Histoire d^, la législation romaine, édit de 1880, revue par Labbé, p. 321 ; Willenjs, Le droit public romain^ 1V% édit. p. 518 ; Houdoy, Le droit municipal romain, 1876, p. 340-350; Accarias, Précis de droit ronain, 1879, I, p. 489-498 ; Garsonnet, Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée, 1879, p. 143. Beaudouin, Etude sur le jus italicum dans la Nouvelle Revue historique de droit fr . et étr. année 1881, p. 145.
A part ces villes jouissant du droit italique, tous 1 autres territoires, provinciaux étaient assujettis à rim[ foncier. Théoriquement, cet impôt pouvait être consîdé comme un prélèvement exercé par le Sénat ou Temp reur, en vertu de leur droit de propriété, sur les produ de la jouissance concédée. Ce principe que la proprii des terres provinciales appartient à TEtat, permet les co fiscationsdes biens provinciaux, sans porter aucune atteii au droit de propriété, L'Empereur retire seulement jouissance qu'il a concédée. C'est pour cela que dépossédé n'a droit, en principe, à aucune indemnité (
L'assujettissement du sol provincial à l'impôt était do la règle déjà sous la République. Cet impôt était organ au moment même de l'érection de la province, et na rellement pouvait subir des modifications plus tard, consistait quelquefois dans un impôt foncier prélevé s les produits du sol, le plus souvent dans une dlme tous les fruits, quelquefois seulement le septième, le ci quième, ou même le quart (3) ; dans certains cas c'ét un impôt d'une quotité déterminée qui pouvait être pa en argent.
Mais, sous la République, on commettait bien souvc de9 abus. 11 n'était pas rare de voir des gouverneu pressurant la province dans leur propre inlérêt. Le go
1. Dig. 21, 2, De evictionibus, Il ; 0, 1 De re vindic. 15, 1. D; le cas où on lui accorde une indemnité c'est à titre purement gi luit.
2. Hygin, de lim. constii. p. 205, 10 : In quibusdam provini fniclus partem praostant certain, alii quintis, alii septimas, alii pe niain. Voyez Mommsen et Marquardt X, p. 233.
dans toutes les provinces; un bureau central était à F où tous les résultats étaient contrôlés.
Dans ces opérations du cens, il s'agissait d'abor délimiter d'une manière précise le terrain qui appart à TEtat, les domaines communaux et les terres pai lières; de fixer en outre leur étendue et leur revenu ; que l'impôt put avoir une base juste et équitable.
Nous trouvons au Digeste un texte d'Ulpien (1)
nous donne la formula ce/isnaiis^ c'est-à-dire nous ;
tre le procédé employé pour la rédaction du censu
fallait d'abord consigner sur les registres le non
fonds nome/i fufidi cnjus, avec l'indication de la (
mune et du district, pagus, dans lequel il était situé, |
quos duos VI ci nos proximos habeat^ les deux voisini
plus proches. Enfin l'immeuble était inscrit dans une
7 classes suivantes; 1) terrain cultivé, avec indicalioi
nombre des jugera; 2) vigne avec indication des pied
vigne ; 3) champs plantés d'oliviers avec le nombre
jugera et d'arbres ; 4) prairies, avec le nombre d'arpe
5) forêts; 6) pêcheries; et 7) salines.
Un autre texte du Digeste nous montre qu'on de déclarer aussi les objets mobiliers (2). Ces déclarât!
nière opération du cens était Tœuvre de l'empereur aidé des ployés a libellis ou a censibus.
1. Dig 50, 15. Le ceasibus, 4, cf. Aussi Hyginus, de liinil. coni p. 205, 9.
2. Dig. 33, 2. De usu et usufruetu 32, 9 Item quîesilum est, trU praeterea,qu3e vel pro prediisaut aioventibus debereet reddi née
esclaves, qui n'avaient pas de patrimoine, bien entenrdu, c'était le maître qui devait payer.
En Syrie, tous les jeunes gens au-dessous de 12 ans pour les femmes, 14 ans pour les hommes, et tous les vieillards au-dessus de 65 ans étaient exempts de Timpôt,nous dit un texte d'Ulpien (1). Plus tard cette exemption fut étendue à tout l'empire et Tâge de 25 ans fut fixé comme l'époque où commençait l'obligation de payer l'impôt. Les femmes ne payaient qu'une demi-capitatio (2). .
Sous le Bas-Empire le système de l'impAt personnel subit une série de modifications à la suite de la division des personnes en plusieurs classes (3).
La Luêtralis colatio appelée plus tard Chn/sagyre est un véritable impAt des patentes, qui frappait les marchands à raison de leur profession. Il était considéré comme un impôt personnel et il pouvait porter sur la fortune mobilière et immobilière et sur les bénéfices industriels. Il a été institué par Alexandre Sévère sous le nom de Aurnm negotiatonim (4). Mais la coUatio a été réorganisée par Constantin. Tout artisan eu marchand devait cet impôt, à la ville comme à la campagne, pro-
