Cicero, ad Altic, 6, J
\ se réfère au voies de droit basées sur Cimperium: )i en possession des biens, possessio haereditatis^ bon ue/idilto qui ne pouvaient ôlre accordés, nous dit 3n, sans édit. Dans la troisième partie de reliquo dicendo^ il déclare qu'il s'en référera Tédit du préurbain. La première partie de Fédit comprenait le jus provinciale^ c'est-à-dire Tensemble des lois 5 usages qui étaient en vigueur au moment de la con-
el qui avaient été respectés par les Romains; les au- 3arties se rapportaient au droit ro'nain. On doi' sa-" jue, dans les provinces, on appliquait le droit romain itoyens, le droit de la contrée aux provinciaux et les rapports entre les citoyens romains et les péréou entre pérégrins de contrées différentes on appli-
le droit des gens (1).
gouverneur publiait son édit, comme le prêteur à 5. De môme q le ce dernier, il n'était pas tenu par de son prédécesseur; mais si en droit il pouvait le î*ir en fait on reproduisait dans chique édit les disons prises par les prédécesseurs, e importante question est de savoir si les magistrats nciaux ont perdu le jus edicendi depuis la réforme ilien et si par conséquent il n'y avait depuis qu'un provincial unique. La question est bien controversée, mteurs pensent que la réforme judiciaire de Julien, )dirication qu'il a faite sur Tordre d'Hadrien entre
îous traiterons cott(3 question plus amplement d?^ns le chapitre au droit civil. Cl*, de Boeck. Le prêteur pérègrin, p. 128 et
Tan 117 et Tan 138(1), concerne seulement Tédit urbain (2). D'autres, au contraire, admettent qu'elle eut une portée générale ; cet édit de Julien constituerait Tensemble du droit prétorien (3), il n'a plus existé donc qu'un seul édit, applicable à tout l'empire ; ce qui est exact dans une certaine mesure, mais il n'est pas permis de cjonclure de là que tous les édits ont été fusionnés en un seul. Car comme nous le savons, dans les provinces on appliquait plusieurs droits selon qu'il s'agissait des citoyens ou des pérégrins. Or il n'est pas admissible qu'après l'édit de Julien on appliquât un seul droit pour toutes ces personnes. En outre nous savons que le jurisconsulte Gaïus a composé deux commentaires sur l'édit : l'un sur l'édit urbain, l'autre sur ledit provincial. Or, s'il n'y avait qu'un seul édit, comment expliquer que Gaïus eût composé deux commentaires distincts (4). On peut donc soutenir que les gouverneurs des provinces ont continué, même après l'édit de Julien, de rendre un édit à leur entrée en fonctions ; ils ont encore théoriquement le Jus edicendi\ mais leur droit est limité par l'édit perpétuel car une foule de dispositions sont applicables à tout l'empire et notamment la tradition, l'accession, l'occupation, comme modes d'acquérir la propriété ; les contrats con-