CHAPITRE I

Btat général de l'Ajigleterre pendant

cette période.

§ 86. — HiGNE DU ROI JEAIf.

Richard P' mourut sans enfants, laissant son neveu Arthur, fils de Geoffroy, second fils de Henri II, et Jean, le plus jeune des fils de Henri II. La couronne devaitelle aller au neveu ou à Tonde du défunt ? Jean la réclama comme étant le plus proche parent de Richard. Arthur.reconnaissait qu'il était d"un degré plus éloigné, mais il prétendait venir par représentation de son père qui aurait été préféré à Jean. La question était délicate et on la discutait aussi en matière de succession m. 1

ordinaire (1). Quoi qu'il en soit, Arthur étant mort assassiné peu de temps après et sa sœur Eléonore étant aussi décédée sans enfants, le droit de Henri III, fils d? Jean, fut incontestable et la couronne se transmit ensuite sans difficulté par une suite de générations jusqu'à Richard II. Mais on prétendit que Jean sans Terre avait été l'instigateur de l'assassinat de son neveu qu'il tenait captif dans le château do Rouen. Le roi d'Angleterre fit répandre le bruit que son neveu s'était noyé en voulant s'évader par une fenêtre de la tour de Rouen. Accusé par les évêques et la noblesse de Bretagne, Jean, qui était luimême deux fois pair de France, et comme duc de Normandie et comme duc d'Aquitaine, fut sommé par Philippe, son suzerain, de comparaître devant la cour des pairs. Ce procès de Jean sans Terre (1202) est resté célèbre dans l'histoire de notre organisation judiciaire. On a beaucoup discuté sur le point de savoir si cette « cour des pairs » était la cour féodale ordinaire du roi ou s'il ne s'agissait pas au contraire d'un haut tribunal spécial, composé exclusivement des grands vassaux et qui aurait été seul compétent pour prononcer sur les procès relatifs à leurs personnes où à leurs fiefs. Le comte Beugnot (2) croit que cette haute cour fonctionnait encore au commencement du treizième siècle ; mais bien que nous ayons admis l'existence de cette juridiction pendant les premiers temps de la dynastie capétienne, nous croyons avec M. Pardessus qu'elle n'a pas fonctionné dans le procès de Jean sans Terre. Ne pouvant pas nous attarder à cette question, nous nous bornons à renvoyer pour les détails à YEssai historique sur Vorganisation

(1) Voy. Glanville, lib. VII, cap. 3.

(2) Olim, l, préface, p. 47 et 48.