CHAPITRE VU. — LE DROIT PÉNAL

de Charlemagne, les religieux eurent seuls le privilège de chasse dans les parcs royaux ; mais ils n'usaient de de ce droit que pour faire profiter les malheureux du produit de leur chasse (6). Il était défendu aux évêques et abbés de posséder des meutes , des faucons , des éperviers (7). Certains seigneurs pouvaient chasser dans les forêts royales, mais seulement en les traversant (8).

Les ducs de Normandie édictèrent des dispositions semblables dans leurs provinces (9) et quand les Normands eurent conquis l'Angleterre, Guillaume et ses successeurs songèrent à fixer le régime des forêts royales sur le même modèle qu'en France. C'est une erreur de dire, comme on le fait quelquefois, que, sous les Saxons, la chasse n'était pas réglementée. Il y a des lois qui, déjà avant la conquête, protègent les chasses et les garennes royales. C'est ainsi qu'une loi de Canut porte : « Volo, ut omnis homo sit venatione sua dignus

qu'on y avait tué un buffle, demanda au garde de la forêt (cuf^tos sylcœ) quel était l'auteur de ce délit et le garde ayant accusé Chandon, chambellan du roi, Contran les fit arrêter tous deux. Chandon nia l'accusation, mais à cause de son grand âge probablement, il fut autorisé à se faire remplacer dans le duel par son neveu. Le champion de Chandon et le garde en vinrent aux mains et se tuèrent tous deux. Pour échapper à la peine de ceux qui avaient été vaincus dans un duel, Chandon voulut se réfugier dans l'église de Saint-Marcel ; mais il fut arrêté avant d'être arrivé à la porte de cette église et on le lapida. Contran se repentit plus tard de cet acte de sévérité, maZ^am .«e eoj hoc deinceps rex pœnlten$fà\i Grégoire de Tours (lib. X, cap. 10).

(6) AnnaL BenedicU, anno 778 et 789, II, liv. 24 et 25.

(7) Capit. de Charlemagne, anno 879, cap. 15.

(8) Capit. de Charles le Chauve, tit. 43, cap. 32 et 33.

(9) On trouvera dans Guillaume Terrien (p. 549) des détails sur le droit de chasse en Normandie avant et depuis rordonnance de Fran> çois I*' sur cette matière.

in nemore et in campo in dominio suo. Ei abstin omnis homo a venariis meis^ ubicumquepacem eis i volo^ super plenamwitam (iO). » Ce qui prouve biei existait déjà du temps des Saxons des lois et de dictions forestières, c'est l'emploi de mots saxoi cette matière.

On a aussi reproché k Guillaume le Conquérai voir converti une grande partie du sol en forêts e même fait dater de son règne un certain nomb celles qui couvrent encore aujourd'hui l'Angleterre est inexact : il est certain que la plupart des foré tuelles existaient déjà avant la conquête norra « Pour ce qui est de l'âge des forêts en Angle disait déjà avec raison lord Coke dans ses Institutes le mieux et le plus sûr est de reconnaître que l'oi de ces forêts se perd dans la nuit des temps, car < la découvre dans aucune décision légale. » On ne fixer l'âge que pour deux forêts : celle d'Hampton-C plantée sous le règne de Henri VIII par ordre du P ment ; celle de l'Hampschire, qui date du règn< Guillaume le Conquérant.

Il n'en est pas moins vrai que le nouveau ré] inauguré par le Conquérant fut tout à fait rigour Sous les princes saxons personne, à la vérité ne ] vait chasser sur le domaine du roi, mais on avai moins le droit de poursuivre et de tuer toute espèc gibier sur ses propres terres. Guillaume le Conque s'attribua presque toutes les forêts du royaume qui

(10) n, cap. 80, dans Schmid, p. 315. — Spelman, v» Foret réuni une collection de lois du même roi sur la chasse.

(11) 4, IriBt., 319.