LA FÉODALITÉ

« Il est impossible, ditÔlackslone (1), de comprendre avec netteté la constitution civile de ce royaume, ainsi que l'esprit de nos lois relatives à la propriété foncière, sans avoir une notion générale de la nature de la théorie des fiefs, de la loi féodale. » On a reproché avec beaucoup de raison à Coke d'avoir négligé cette étude. « Je m'étonne souvent, dit Spelman (2), que mylord Coke, qui a répandu sur l'étude de nos lois tant de richesses tirées de l'antiquité et des littératures étrangères, ne se soit pas dirigé vers ce champ d'où ont été prises autrefois et transplantées parmi nous tant de racines de notre législation. )>

Le régime féodal a été général pendant plusieurs siècles dans toute l'Europe occidentale. Ce n'est pas le lieu d'étudier ici les origines de ce régime. Cette question est sans intérêt pour l'histoire du droit en Angle-

Ci) Liv. II, chap. 4.

(^) Orig. of Terme, cap. 8.

terre où la féodalité a été introduite par la conquête et à une époque où elle avait reçu déjà un certain développement sur le continent. En réalité, le régime féodal existe en germe dans les institutions des Barbares comme dans celles de l'empire romain de la décadence. C'est ce qui explique son caractère de généralité.

Tout conquérant barbare distribuait des terres h ses officiers et à ses soldats, sous condition de service militaire promis par serment (fee récompense, salaire conditionnel ; odh, propriété) Si le donataire ne remplissait pas ses promesses, il était déchu de ses dignités et concessions. Telle est l'origine du serment de foi et hommage sur lequel repose le système féodal.

Déjà chez les Anglo-Saxons, comme chez les Francs, on constate l'existence d'usages qui annoncent l'avènement prochain delà féodalité. Dans les deux pays, les rois tiennent des assemblées auxquelles ils convoquent les principaux du royaume. La cour des rois saxons est organisée sur le modèle de celle des rois francs ; on y retrouve les mêmes dignitaires (3). Dans la Grande-Bretagne comme en Gaule, des comtes (ealdormen, duces, comités, consur les, satrapœ) gouvernent le pays. La noblesse est composée de thanes qui se subdivisent en plusieurs classes. On a conservé la coutume des anciens Germains de donner des armes au jeune homme arrivé à la puberté. Il s'appelle cniht, miles, en allemand ritter (4). Le chef duquel dépend le jeune homme s'appelle hlaford (d'où vient le mot anglais lord) ou bien encore hold hlaford ou même

(3) Chronique scuoonne, annis 778, 780 et 1001. — Florentius Wigorniensis, anno 1072.

(4) Chron. saxon,, anno 1086. — Cpr. Selden, Titles of Honours, II, chap. 5, p. 521.— Voy. encore Chron, ffoxon., anno 1085 : dubban tori, c'est-à-dire faire chevalier.