‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'AngleterreChapitre 102 sur 231 · CHAPITRE IV. — LE DROIT CIVIL · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV. — LE DROIT CIVIL

qu'au lieu d'avoir à lutter contre les institutions existantesj il suffisait de les modifier dans un sens, en apparence> secondaire.

Ce qui caractérise avant tout la féodalité, c'est la foi et l'hommage ; or on n'en trouve aucune trace dans le droit anglo-saxon. Les droits de garde et de mariage n'existaient pas non plus, mais nous n'en concluerons rien en faveur de notre solution parce que le régime féodal peut se concevoir sans ces droits. Nous aimons mieux nous appuyer encore sur ce que le mot employé pour désigner la féodalité ne se rencontre pas chez les Saxons. Si ce mot n'existait pas, c'est que le régime auquel il s'applique n'avait pas encore été organisé. Le mot /èwd, en latin du moyen-âge feodum ou feudum, ne se rencontre, pour la première fois, que dans les lois de Guillaume P**, de Henri I" et dans les lois d'Edouard le Confesseur (61).

A la vérité, Asserius, biographe et contemporain d'Alfred, dit que les thanes du roi sont ses vassaux. « Alfre- <( dus cum paucis suis nobilibus et etiam cum quibus

(61) On trouvera dans Schmid^ v* féudum^ Tindication des passages où ce mot est employé par ces très-anciens coutumiers. Les auteurs ne sont pas d'accord sur Téty mologie de ce mot . Les uns veulent qu'ils viennent du motfldes, parce que le vassal devait la foi à son seigneur ; d'autres le font venir du mot fee et du mot od (ou bien ohd, ou bien encore vod), qui signifient, le premier bétail, et le second terre^ parce que toute la fortune consistait en terres et en troupeaux et que la féodalité reposait sur la richesse immobilière. D'autres encore^ et avec plus de raison, font venir ce mot de l'allemand /erf/ie, en danois leide, en anglais /eaef^ qui veut dire acte d'hostilité, probablement parce que la principale condition imposée au vassal consistait à prendre part aux hostilités avec son seigneur. Sumner Maine {Anciennes lois d'Irlande, p. 171), prétend que le mot iicf descend du vieux tudesque cie, qui signifie bétail, les dons de bétail ayant précédé les concessions de terre qui donnèrent naissance aux âefs.

« dam mililibus et vassalis (62). » Mais il est certain, pour nous, qu Asserius a voulu employer une expression usitée dans les pays où existait déjà le principe du système féodal, pour montrer, ce qui était exact, que les rapports du thane vis-à-vis du roi étaient, en fait, mais non en droit, assez semblables à ceux d'un vassal vis-à-vis du suzerain.

Le Domesday Book , registre foncier , dressé sous le Conquérant et constatant Tétat de la propriété immédiatement après la conquête, donne des renseignements précieux pour la solution de notre question. Ce registre nous fait connaître tous les noms des propriétaires et les conditions de leurs propriétés. Les uns tiennent leurs biens de la couronne, les autres du seigneur. Le registre foncier nous apprend que parmi les tenanciers il en est qui ont le droit de vendre leurs terres, tandis que d'autres ne le peuvent pas ; il ajoute que certains tenanciers ont le droit d'aller avec leurs terres où ils veulent, c'est-à-dire qu'ils peuvent changer de seigneur. Cette faculté est absolument étrangère au régime féodal (63). La preuve que le devoir du service militaire demeura chez les Anglo-Saxons une obligation personnelle pour l'homme libre et

(62) P. 166. Voy. aussi la page suivante.

(63) Voici, à titre d'exemples, quelques extraits du Domesday Book : Très Aiigli tenuerunt Darneford T. R. E. (tempore régis Edwardi) et non poterant ab Ecclesia separari. Duo ex iis reddebant V solides et tertius serviebat sicut thainus (p. 68). — Potiemiteam, T. R. E. de Ecclesia Malmesburiensi adœtatemtriumhominum et infra hune terminum poterat ire cum ea ad quem vellit dominum (p. 72). — Hœc tria maneria tenuit Ulvera tempore régis Edwardi, et poterat ire cum terra que volebat(p. 85).— Has terras qui tenuerunt T. R. E. quo voluerunt ire potuerunt, praetei- unum Série vocatum, qui in Radengal tenuit III carucatas terrœ ; sed non poterat cum eaalicubi redecere (p. 235).

Parmi ces concessions faites à charge de redevances pécuniaires ou autres, les unes avaient lieu pour trois générations, les autres

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