LES JUGES

L'organisation judiciaire du pays était, comme le système politique, fondée sur la division du royaume en

(8 biê) Sohm, Die Frankisehe Reichs und Gerichtsoer/assung, I, 503. -^De Lasteyrie, Etude sur les comtes et oiconUes de Limoges antérieurs à Vannée 1000, Paris 1874, p. 43-54.

(9) Lois d'Edgar, suppl., 1 17 et 18 (apad Wilkint).

(10) Beda, V, 11.

ai) Dans Wilkins, p. 808.

comtés, centuries et décanies. Il y avait une cour dans chaque décanie, une cour dans chaque centurie ; chaque comté avait aussi sa cour ; enfin la cour du roi et même rassemblée du peuple étendaient leur compétence sur tout le royaume. On ne distinguait pas à cette époque les justices laïques des justices d'église ; mais il existait, à côté des justices royales, des justices patrimoniales des seigneurs et de certaines égUses. Les Saxons, à l'imitation de leurs ancêtres les Germains, avaient organisé les tribunaux pour les villes et pour les campagnes, de façon à mettre chaque homme libre en état d'obtenir justice dans sa circonscription (1 ). Ce qui est particulièrement remarquable dans ces tribunaux, comme d'ailleurs dans ceux des barbares du continent, en Gaule par exemple, c'est que les magistrats du roi, comtes, sheriflfs et autres, n'y rendaient pas eux-mêmes et directement la justice, comme on l'a cru souvent à tort ; ils étaient bien plutôt chargés de diriger les procédures et d'assurer l'exécution des sentences. La justice était rendue par les citoyens eux-mêmes, par les thanes ou par de simples hommes libres, par quelques-uns seulement ou par tous suivant le degré de juridiction (2).

On peut poser en principe que tout homme libre avait la capacité nécessaire pour juger dans une juridiction quelconque ; seulement, à la cour qu'il présidait, le roi ne convoquait que les thanes les plus élevés. Mais l'affaire portée devant cette assemblée composée d'un nombre limité de personnes aurait pu être

(1) Comme dit Tacite dans sa Germanie, cap. 12 : juraper pages et vicas reddere.

(2) M. Fustel de Coulanges a commis aussi cette erreur de croire que le comte et les autres magistrats rendaient la justice. (Voir son ouvrage sur les Origines des institutions politiques en France),