DEPUIS LA. FONDATIOS DE ROME JUSQUES AU IV' SIECLE

I. — L'antique Italie renfermait dans son sein une multitude de peuples et de races. Les uns, indigènes, habitaient les plaines et les montagnes ; les autres , d'origine étrangère, occupaient les bords de la Méditerranée et de l'Adriatique , et formaient des colonies grecques , des cités pélasgiques , indépendantes des peuples qui les avaient envoyées. La race pélasgique , dispersée après le siège de Troie , était originaire de l'Orient ; elle était sortie de l'Indostan * . Les rapports découverts de nos jours, par la philologie, entre les mots primordiaux du Sanscrit, dont les Pélasges étaient les propagateurs, et les mots primitifs du grec et du latin , prouvent tout à la fois l'origine de leur race voyageuse et la réalité de

1 Les anciennes traditions représentaient les Pélasges comme une race persécutée par les puissances célestes, et livrée à des maux infinis. {Denys d'Halic.^ liv. i. ch. 17.)

Ceux qui regardent les Pélasges du centre de l'Italie comme originaires de l'Orient , les font arriver de la Thessalie ; Strabon ( liv. v ) dit indifféremment Pélasges ou Thessaliens. {JNiebuhr, l. 42-43. )

leurs établissements. Cette race persécutée avait fondé Tyr , et y avait déposé les caractères de l'écriture. Elle s'était reposée sur les côtes de la Grèce, et l'écriture grecque fut identique à l'écriture phénicienne. Elle avait pénétré dans l'Etrurie ^ , et les caractères étrusques reproduisirent les signes de l'écriture grecque. La langue latine, plus encore que les autres , a puisé ses racines dans la langue sanscrite, dont les monuments reconnus remontent à 1500 ans avant l'ère chrétienne, et par conséquent , à 700 ans avant la fondation de Rome. Ce rapport d'identité, que la science des orientalistes vient de révéler avec éclat ^ , atteste une antique fraternité

2 Une foule de témoignages atteste que sur la côte d'Étrurie iî y avait des Pélasges. Il y a unanimité aussi pour représenter Cœré comme ayant été , sous le nom ài'AgyUa, une ville des Pélasges ; depuis , elle fut une ville étrusque , la ville de Cœré , où les vestales portèrent les choses saintes à l'approche des Gaulois.

L'Enéide a contribué surtout à établir l'opinion de l'identité des Grecs et des Pélasges. — Niebuhr, qui démontre l'erreur de cette opinion , n'admet pas cependant la tradition qui regarde les Pélasges comme des peuples errants. A ses yeux, les Pélasges composaient des nations assises sur leur territoire , puissantes et glorieuses , habitant depuis le Pô et l'Arno jusqu'au Bosphore , à une époque qui précède l'histoire des Hellènes (t. 1. p. 75) ; et cependant il rapporte d'abord (p. 41), sans la combattre , l'ancienne tradition qui représente la race pélasgique comme errante et persécutée. — M. Michelet suit les traces de Niebuhr ; mais il reconnaît le caractère de colonisalion qui appartient aux industrieux Pélasges , et leurs courses aventureuses. « L'origine de Rome était pélasgique , dit-il ; après la ruine de Troie , Énée avait apporté dans leLatium les pénates et le feu de Vesta. Rome honorait l'îlede Samothrace comme sa mère. « {Rrp. rom., 1. 21. )M. Giraud admet le rapport de l'Etrurie avec l'Orient. ( Recherches sur le droit de propriété , t. 1. p. 106. )

3 Voir les tableaux de M. Eichoff , et un tableau fort restreint dressé par M. Burnouf et reproduit par M. Michelet , t. t , aux notes.

des peuples de l'Italie avec les peuples émigrés des Indes- ' Orientales ; et d'antiques traditions , que nous aurons à signaler plus tard, indiquaient aussi les rapports de plusieurs peuples établis en Italie, des Oiiibriens, par exemple, avec les nations de race celtique.

La race romaine s'est formée de plusieurs éléments combinés :

1** Les Latins, habitants du vieux Latium , appelés Ramnenses, qui, de Ramnès ouRomulus, leur chef , donnèrent le nom de Rome à la vdle fondée sur le mont Palatin ;

2" Les Sabins , appelés Titlemes , de Tatius , roi des Sabins, lesquels habitaient le mont Quirinal ;

3^ Les Etrusques, appelés aussi Lucerenses , du nom de leur principale magistrature, selon Cicéron * ;

4" Les fugitifs des diverses parties de l'Italie , les pâtres, les débiteurs, les esclaves, qui avaient cherché un refuge dans la ville nouvelle, où Romulus avait consacré un heu au droit (fasyle ^.

La race latine et sabine est représentée, dans l'histoire, par le patriciat guerrier ; la race étrusque par le patriciat sacerdotal 6, De leur association est sortie la classe primitive des patriciens.

4 Luceres, Lucerences..., de nomine Lucumonis. Rep., 11.8. 20. Selon Niebuhr (1. 419), cette dénomination vient d'un nom de

lieu, Lucer, sur le montCœlius, où furent postérieurement établis les Albains.

Il faut se rappeler, quand on lit les Origines dans Niebuhr , que l'imagination , avec ses créations hardies , vient souvent chez lui en aide à l'érudition.

5 Tit. Liv., lib. i. cap. 8. Denys d'Halic, liv. ii. ch. 6.

6 n Les pontifes , tant qu'on les prit dans les grandes familles pa-

Les réfugiés , qui ont profité de l'asyle ouvert par Romulus , sont placés sous la protection , sous le patronage des patriciens, et deviennent leurs clients. Leur classe inférieure , grossie d'émigrations nouvelles et des peuples vaincus que Rome, dans les premiers temps, incorporait à la cité ' , forme la classe nombreuse des plébéiens. — Là se trouve à sa source la grande division des patriciens et des plébéiens , des patrons et des clients. Il ne serait pas exact d'en conclure que tous les plébéiens , cependant , furent confondus dans la classe des clients. Plusieurs familles plébéiennes, d'origine latine, sabine ou étrusque, gardèrent sans doute leur position indépendante , quoique inférieure ; et c'est autour d'elles que se rangèrent les plébéiens dans les luttes qui éclatèrent par la suite.

IL — A cette origine de Rome, à cette distinction des races primitives, au partage de Vager romanus en trois parties, se rapporte la première division du peuple en trois TRIBUS, ceWes des Ramnenses ^ des Titienses , des Luceres,

» triciennes ( c'est-à-dire jusqu'à l'an 453 , où les plébéiens furent ad- » mis au pontificat ) , étaient sans doute le plus souvent , en qualité de » chefs de la religion, originaires de l'Étrurie, comme peut-être Numa «lui-même, comme les institutions pieuses qu'il avait apportées à "Rome.

u On trouve le caractère étrusque dans un grand nombre deç anti- « ques récits ( sur les premiers temps de Piome). Tullus Hostilius , » Servius, les Tarquins, sont Étrusques. Tite-Live, quoiqu'il n'indi- » que pas ses sources , puise évidemment dans les Annales des ponti- )) fes , à la fois étrusques et pontificales , tout ce qui répand sur sa nar- » ration un air vénérable d'antiquité religieuse, de tradition sainte. » {Mémoire sur les Annales des Ponlifes,par M. V. Leclcrc, de l'Inslilul, p. 37.)

7 Tit. Liv., lib. i. cap. 10 et 11.

dont Varron , Cicéron et Tite-Llye nous ont transmis le souvenir ^. Les réfugiés furent d'abord incorporés dans les trois tribus et attachés par les liens de la clientelle aux familles patriciennes.

Chaque tribu eut son augure. Les trois tribus furent divisées en trente curies , lesquelles avaient chacune leur quartier dans Rome , leur temple , leurs sacrifices , leur prêtre ou curion (^magisler curiœ.)

. Le sénat romain , composé d'abord de cent sénateurs , le fut de deux cents , après la réunion des Sabins de Tatius ; de trois cents , sous le règne de Tarquin-l'Ancien , qui choisit , au rapport de Tite-Live , cent sénateurs nouveaux parmi les principaux plébéiens^. Les sénateurs s'appelaient patres, et leurs descendants patricii. Les sénateurs étaient les fondateurs ou les soutiens de leur race patricienne, gentis palriciœ. Mais les descendants des premiers sénateurs s'appelaient patricii majorum geniium , et les descendants des cent sénateurs créés par Tarquin s'appelaient patricii minorum gentium. Les patriciens majorum geniium avaient le privilège de donner à Rome les vestales , les augures , les féciaux , les collèges des prêtres , le grand-pontife et ses quatre collègues , chargés d'écrire les annales de la Cité ; privilège qui maintint long-temps la

8 Varro, de Ling. lat. , lib. iv. 9. 'Cicer. , de Republ. , lib. ii. nis 8 et 20. Tit. Liv., lib. x. 6 : Quum inter augures constet imparem numerum debere esse, ut très antiquae tribus, Ranines, Titienses , Luceres, suuni quaeque augurera habeant.

9 Tite-Live (i. cap. 35).

Il est difficile de concilier ce choix avec rélection de dix sénateurs par chacune des trente curies , selon l'opinion de Niebuhr.

distinction primitive *o. Le patriciat était héréditaire. — Les plébéiens qui furent, dans la suite, appelés au sénat devenaient nobles et non patriciens ^ * .

Dans les premiers temps, les patriciens avaient-ils seuls la GENS? — C'est une question controversée. Les gentiles sont placés, dans les fragments de la Loi des XII Tables, immédiatement après les agnats ; et nulle distinction entre les droits, soit des agnats, soit des gentils, n'existait par rapport aux familles patriciennes et plébéiennes. La loi suppose des gentils comme elle admet des agnats tant dans les unes que dans les autres. C'est l'ingénuité {comme on le verra dans notre chapitre sur la famille romaine), et non l'origine patricienne , qui était la condition essentielle de la gens. La définition des gentiles , donnée par

10 Cic, de Divinat., lib. il.

Jusqu'à l'an 453, il n'y eut que quatre pontifes et le pontife Maximus. Par la loi Ogulnia , on ajouta quatre nouveaux pontifes , pour partager le pontificat avec les plébéiens. — Les Grandes Annales , Maximi Annales , Annales publici , ponlificiim Commentarii, étaient ainsi appelées du grand-pontife , qui en était le rédacteur officiel. Elles paraissent avoir été rédigées régulièrement à partir de Tan 350 ; mais elles existaient auparavant, ainsi qu'il résulte de plusieurs documents. (^^■<. -Lit)., 4. 3. fait de VanSlO.) Les faits et la tradition enregistrés par le grandpontife remontaient à la fondation de Rome : Polybe les cite pour la dote de la fondation. L'usage de leur exposition publique cessa vers l'an 623 de la République. {Mémoire sur les Annales, par M. V. Leclerc, p. 101-110.)

11 Cic, de Rep., lib. ii. n° 20.

Aulu-Gell.,x. 20.

Niebuhr, 1. 421.

Ce sont les sénateurs nommés après l'expulsion des rois , sous le consulat de J. Brutus , qui furent appelés conscripli , d'où vint la dénomination générale de patres conscripli.

Cicéron, en est la complète démonstration*^. Mais les genfes patriciennes étaient les plus nombreuses et les plus influentes. La gentilité formait un lien politique, religieux et civil , entre tous les hommes sortis d'une même origine* 5. — Chaque gens avait ses sacrifices en commun (sacra gentUitia ) , ses tombeaux ; et vers la fin de la République , Cicéron disait encore, en parlant de lui et de son frère, et en montrant les bords du Fibrène : «■ Nous sommes né,?» sur ces bords d'une souche très-antique; là sont pour nous les sacrifices , la race et les nombreux vestiges de nos ancêtres : Hinc orti stirpe antiquissima sumus; hic sacra, hic genus, hic majorum multa vestigia*'». »

m. — Les trente curies des premiers âges se composaient , selon Niebuhr, d'un certain nombre de gentes ou familles politiques. Les votes des curies auraient eu lieu, dans ce système , non par citoyen , mais par chef de famille politique. L'opinion de Niebuhr est contraire aux faits et à l'opinion consignés dans Tite-Live : elle peut donc

12 Cic, Top. 6. Gentiles qui inter se eodem nomine sunt, qui ah ingenuis oriundi sunt

13 Varro , de Ling. lat., vu. 2. Ab ^milio homines orti vEniilii ac genliles.

14. Cic, de Rep., i. 6. — DeLegibus, ii. 1. Genus est employé souvent pour gens. — Niebuhr considère la gens comme la famille politique; et la gens pour lui est exclusivement patricienne. Son système a été combattu par M. Ortolan ( /ns(. comment, m. 49, et Revue de législation , t. 2. p. 263 ) , qui en a montré le côté vulnérable. M. Ortolan propose un système nouveau qui réduit le droit de gentilité à la famille affranchissante dans ses rapports avec la famille affranchie. Nous traiterons ce sujet dans le chapitre sur la famille romaine.

rester seulement comme un objet de controverse*^. Mais ce qui est au dessus de toute contradiction, c'est l'influence prédominante exercée par les patriciens dans les comices par curies. — En laissant à l'écart la question du vote par tête ou par gens, on voit que les patriciens avaient une grande supériorité d'influence : 1° par les auspices, qui dépendaient d'eux seuls en vertu de leur qualité d'augures; 21" par l'examen préalable des propositions et le droit de sanction qui appartenaient au sénat *6. IV. — Dès les premiers temps, la misère des plébéiens fut grande. L'agriculture et la guerre étaient les deux seules occupations permises aux citoyens. Les arts mécaniques , les travaux mercantiles, les métiers sédentaires, étaient abandonnés aux esclaves et aux derniers de la classe du peuple. Cicéron rappelle , dans sa République, que pour soulager la misère des citoyens, Numa fit une distribution des terres conquises et des terres publiques ^ '^ ; son exemple fut suivi. Mais les terres revenaient bientôt aux riches, par suite des dettes que contractait le pauvre; et la classe

15 Tite-Live dit que les suffrages étaient pris par tête ; ce qui donnait à tous les mêmes droits. (Lib. i. cap. 43. )

M. Giraud, Histoire du Droit rom., a suivi le système de Niebuhr , sur la composition des curies ( p. 50. )

16Tit. Liv., lib. i. cap. 17-22-23. Kieburh , t. 2. p. 46.

17 Cic, de Rep., lib. ii. 11. Denys d'Halic, liv. ii. ch. 16. Plutarque. — Vie de ]\uma.

Des terres du domaine royal furent aussi distribuées au peuple par Tullus Hostilius. {Denys d'Halic, liv. m. ch. 1. )

— Une autre distribution de tetres eut lieu sous Ancus. ( Cic, Ref^, lib. II. no 18. )

Ancus enferma l'Aventin dans l'enceinte de Rome, et y plaça les Latins incorporés à la cité , comme plébéiens. ( Niebuhr , t. 2. p. 145.)

plébéienne eut sa partie infime et nombreuse, qui se composa des prolétaires.

V. — Servius Tullius frappa la classe prolétaire d'impuissance politique , et modifia profondément la constitution de la Cité.

L'établissement du Cens [176], registre public dans lequel chaque chef de famille faisait inscrire, tous les cinq ans , les personnes de sa famille et la quotité de ses biens meubles et immeubles, la division du peuple en 1 93 Centuries et en six Classes qui les comprenaient, enfin la création des Comices ^âr centuries, apportèrent dans la Constitution politique un grand changement. Le cens mit en évidence, dans la société romaine , un nouvel élément , la richesse. L'aristocratie de la richesse fut associée par Servius Tullius à faristocratie du patriciat; la division par centuries et par classes fut fondée sur l'inégalité des patrimoines. — Les Assemblées par centuries enlevèrent le pouvoir législatif aux Curies; mais les comices par curies, cependant, ne furent pas abolis. C'est par eux que les pontifes faisaient statuer sur les matières religieuses; ces comices étaient convoqués , deux fois par an , pour les solennités des adrogations ou des testaments , actes civils et politiques des citoyens; ïimperium était aussi conféré aux Généraux par une loi Curiate.

La pensée créatrice des comices par centuries résidait dans la distribution des centuries et des classes.

La 1""^ classe, composée de 98 centuries, supposait un cens ou patrimoine de 100,000 as.

La T classe 21 centuries . 75,000

La 3^ classe 21 centuries . 30,000

La 4^ classe 21 centuries . 23,000

La 5^ classe 31 centuries . 11,000 as.

La 6*^ classe se composait des prolétaires , des capite ceïisi^ qui n'avaient pas de patrimoine appréciable* s.

Les comices par centuries eurent trois grands objets : la nomination des magistrats qualifiés majores, le vote des lois , les jugements en matière criminelle par suite de l'appel au peuple. On consultait les auspices avant les opérations, et si même les augures déclaraient que les auspices étaient vicieux , les actes de l'assemblée étaient annulés.

Pendant la tenue des comices , on recueillait d'abord les suffrages dans chaque centurie , en suivant l'ordre des classes; et, pour déterminer le résultat définitif des votes, on ne donnait qu'une voix à chacune des centuries votantes. La première classe, qui comprenait, selon la tradition commune , quatre-vingt-dix-huit centuries , c'està-dire plus que la majorité, ou quatre-vingt-huit, selon Cicéron, c'est-à-dire un peu moins que la majorité, votait avant les autres classes. Celles-ci n'étaient successivement appelées à voter qu'en cas de division dans les

18 II y a divergence sur quelques points entre Denys d'Halicarnasse , Tite-Live, Cicéron. {Rep., ii. 22.)

Nous avons suivi la tradition commune donnée par Denys. — Selon Cicéron , qui devrait avoir le plus d'autorité , la première classe ne comprenait que 88 centuries; ce qui nécessitait le concours de 8 centuries des classes suivantes pour la majorité. Selon Tite-Live , il y avait 194 centuries.

Niebuhr croit devoir même en compter 195. Les prolétaires et les capile censi, dans son système, ne formaient pas une, mais deux centuries. En cela , il est contraire à N Grucchius , qui admet aussi une distinction entre les prolétaires et les capile censi , mais en les comprenant en une seule centurie. (De Comil.Rom. i. — In Sigonio. Hislor., de rébus Bononiens. , p. 685 , édit. 1604. )

CHAP. 1. I>'STIT. DE l'oRDRE POLITIQUE. SECT. 1. 13

centuries de la première ou des premières classes. La sixième, qui embrassait la populeuse, mais unique centurie des prolétaires , n'avait point de participation active au résultat des délibérations. — Dans la suite , le mode d'opération fut moins aristocratique. Le sort indiquait la centurie qui devait voter la première , et qui recevait de cette priorité la qualification de prerogativa.

Les classes de citoyens établies au cens payaient les impôts publics proportionnellement à leurs richesses : la surveillance du Trésor était confiée à des questeurs , institués sous les rois, dit Tacite, comme on le voit par la loi Curiate que Brutus renouvela*-'. La classe des prolétaires fut exempte de tributs; de là le nom de capite censi. Elle fut même exemptée ou privée du droit de milice jusqu'au temps de Marins , qui, le premier, enrôla les prolétaires dans les légions romaines.

Le mont Esquilin fut compris dans l'enceinte de la ville, et livré au petit peuple, qui forma la tribu esqniline. Les tribus urbaines furent ainsi portées au nombre de quatre, qui correspondaient à la division de Rome en certains quartiers 20. Mais, de plus, le territoire romain fut partagé en vingt-six tribus rustiques selon diverses circonscriptions établies dans la campagne de Rome , à mesure que \ager romanus s'étendait par la conquête ; ces tribus rurales , qui furent depuis au nombre de trente et une , étaient désignées d'après la dénomination du lieu ou

19 Quœstores regibus etiam tum imperantibus instituti sunt; quod Lex Curiata ostendit ab L. Bruto repetita. ( Tac, Annal., xi. 22. )

20 Les quatre tribus s'appelaient Subnrrana, Palalina, Collina, Esquilina. ( Gravina , de Ortii et Progr., cap. 9. )

les noms de quelque grande famille'^*. Les citoyens distingués, répandus dans la campagne de Rome, se trouvaient toutefois inscrits dans les tribus de la ville , alors réputées les plus honorables. — Les curies ne devinrent point, comme les tribus, une division qui s'appliquât au territoire rural de la cité. Elles furent toujours concentrées dans les murs de Rome; et lorsqu'à une époque postérieure , le régime municipal se généralisera dans le monde romain , c'est le nom antique de curie qui représentera l'organisation intérieure des Cités.

La richesse du patrimoine, en devenant un avantage politique, d'après la constitution de Servius ïullius, ne mit pas les patriciens hors de la première Classe , car ils possédaient la plus grande masse de propriétés territoriales; mais elle fit surgir dans l'État , avec une nouvelle importance, l'Ordre des ChevaUers. La possession d'une fortune déterminée devint une condition indispensable pour entrer dans cet Ordre honorable, lequel se développa de plus en plus comme un Ordre intermédiaire entre les patriciens et les plébéiens. Le taux de fortune nécessaire s'éleva progressivement à 400,000 sesterces, ce qui paraît correspondre au cens de la 2* classe -2.

Entre la réforme de Servius Tullius , à Rome , et celle de Solon , à Athènes , il y a une relation de temps et de

21 Par exemple , les tribus Romilie, Cruslumine , d'après des noms de lieu ; les tribus Fabienne, Horaiienne, d'après des noms de famille.

22 Les 400,000 sesterces valaient 77,496 fr. de notre monnaie; ce qui représente à peu près la valeur des 75,000 as de poids , taux de la 2« classe des centuries. (L'as de cuivi'e , d'airain ou de bronze pesait une livre entière ). {Nicbuhr, t. 2. p. 210. ) D. Delamalle , 1. ch. 3.

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choses qui frappe vivement l'esprit par les rapports et les différences, — La réforme de Solon est de l'an 1 60 de Rome [594 ans avant J.-C] ; la réforme de Servius commence vers l'an 1 80 ; elle s'accomplit dans les vingt années qui suivent.

Solon abolit ou réduit les dettes des citoyens , en changeant la valeur du signe monétaire ; — Servius fait mieux : il paie , avec les ressources du trésor royal , les dettes des débiteurs obérés ou menacés d'esclavage, et il institue le signe monétaire , en faisant frapper Vas romain d'une empreinte publique^'.

Solon maintient la division en curies et en quatre tribus; Servius porte au nombre de quatre, les tribus de la ville.

Solon partage les citoyens en quatre classes , d'après l'importance des revenus ; dans la dernière il renferme fes citoyens qui avaient un revenu très-faible, et qui étaient désignés sous le nom de Thètes (vivant de leur travail ) ; il déclare les citoyens des trois premières classes éligibles à toutes les magistratures ; à ceux de la quatrième il accorde le droit de voter dans les assemblées du peuple et de siéger comme juges dans les tribunaux. C'est la constitution d'une Cité commerçante et démocratique 2^», — Servius Tullius prend aussi pour règle de sa distribution en six Classes le recensement de toutes les

23 C'est sons Servius Tullius que l'a* fut frappé d'une empreinte représentant une tête de bétail (nota pccudum , d'où pecunia). Auparavant on usait de Vœs rude. ( Plin., Hisl. nat., lib. xxxiii. cap. 3. )

24 Voir Plutarque , Vie de Solon, § 30-32. Pastoret, Hist. de la Législation , t. 6. p. 171 et suiv.

fortunes; mais, réformateur dans une Cité non commerçante , il ne s'attache pas aux revenus , élément mobile et variable , il prend pour base la valeur capitale du patrimoine : législateur dans une Cité aristocratique , il attribue le droit d'élection à tous les citoyens , en le paralysant dans la Classe dernière , et il réserve exclusivement à l'Ordre des patriciens, soit l'admissibilité aux charges publiques , soit l'exercice des fonctions judiciaires. — Entre les deux républiques de la Grèce et de l'Italie il y a reflet d'institutions analogues et peut-être imitation de la part de Servius ïullius ; mais au sein des deux constitutions politiques vit un esprit profondément distinct, qui se révélera aussi , par des différences caractéristiques , dans les mœurs, les institutions et les principes de la société civile.

VI. — L'institution des Consuls remplaça un roi électif et à vie par deux rois annuels [2i3]. Les Consuls , éligibles à 43 ans, exerçaient les pouvoirs généraux, en consultant le sénat. Ils étaient investis de la juridiction civile et criminelle : toutefois , l'appel au peuple contre les sentences du magistrat , rendues en matière criminelle, fut renouvelé des premiers temps , par le consul Yalerius Publicola, en faveur des citoyens condamnés à des peines afflictives, la mort ou les verges^^ : c'était le jus iiberlalis [245].

25 Ne quis maqislralus civcm romanum adversus provocalionem necaret , neve verbcrarel. — Cic. , de Rep. , 11. 31.

Cicéron prend à témoin les livres ou rituels des pontifes , libri ponlificii (différents des Grandes Annales), pour constater l'usage de l'appel au peuple sous les rbis.— Concernant les lois Yaleriœ, voir les savants ouvrages sur les lois criminelles de Rome, par M. Laboulaye, ch.2;~sur l'histoire de la procédure criminelle, par M. F. Hélie (184.5).

CHAP. I. INSTIT. DE l'oRDRE POLITIQUE. SECT. I, 17

La condition de la classe plébéienne n'avait pas changé : elle était toujours assujettie aux patriciens, qui régnaient par le sénat et les consuls , qui dominaient par l'influence de la richesse et des auspices dans l'Assemblée des centuries , qui seuls composaient les tribunaux et représentaient leurs clients en justice.

YII. — Un débiteur parut sur la place publique, portant l'empreinte des fers et de la cruauté d'un créancier; le peuple s'émut et^se retira sur le Mont-Sacré [260]. — La retraite sur le Mont-Sacré est le premier symptôme et le symptôme éclatant du déchirement des deux Ordres. Les Tribuns sont créés dans les Assemblées par curies, où les seuls habitants de Rome avaient droit de suffrage; leur personne est déclarée inviolable; le peuple est né à la vie politique.

Un grand fait s'est donc produit dans la Cité romaine: la base de l'aristocratie est ébranlée. Le Patriciat , désormais, rencontrera partout l'opposition tribunitienne, l'inflexible VETO. Les comices par Tribus sont institués en vertu de la loi Publilia [282], pour contrebalancer les comices par Centuries '^. Sur la proposition du tribun Yolero , les Tribus de la campagne , exclues des comices par curies, furent autorisées à donner leurs voix. dans les comices par tribus. Ces comices sont créés en opposition à l'influence du patriciat et des riches citoyens "2^. La

26 II y avait alors 30 tribus , qui furent portées à 35 en l'année 512.

27 Gaius, 1. § 3 , dit plebis appellalione sine palriciis cœleri cives signi(îcantur.—l\ semblerait résulter de ces termes que les patriciens n'assistaient même pas comme simples citoyens aux comices par tribus. Mais ce serait , nous le pensons , donner à ce passage un sens

PLEBS, les prolétaires même y dominent d'abord : les suffrages sont recueillis par tête dans chaque tribu. Le suffrage de chaque tribu se forme à la majorité des voix, et la décision des comices à la majorité des tribus votantes 28. Les comices par tribus étaient affranchis de l'examen préalable et de la confirmation du sénat : ils le furent aussi des auspices ; les augures n'étaient point consultés avant la convocation -'^ ; le tonnerre seul faisait remettre le jour de l'assemblée : Jove fidgente, cum populo agi nefas. Toute chance paraissait donc enlevée d'avance au calcul, à l'influence du patriciat; et l'esprit démocratique s'exerçait en maître dans les nouveaux comices.

Institués d'abord pour la nomination des Tribuns et des Édiles plébéiens , ils furent convoqués bientôt pour délibérer sur toutes les affaires concernant le peuple , c'està-dire sur toutes les résolutions que les tribuns voulaient faire appuyer de ses suffrages ; mais , dans ces premiers

trop absolu. Les plébiscites étaient faits sine auclorilate eorum, puisque le sénat n'avait à leur égard ni droit d'examen préalable , ni droit de sanction. IMais les patriciens n'étaient pas exclus des comices par tribus. Il était libre aux patriciens de donner leur suffrage dans la tribu où ils étaient inscrits. ( Gravina, de Orlu et Progressa, cap. 28.)

28Tit. Liv.,lib. xxx. cap. 43. Uti rogassent omne* tribus jusserunt. — Lib. xxxiii. Omnes V et XXX tribus uti rogatse jusserunt.

N. Gruccli., de comit. Rom., ii. cap. 4. Omnia de renunciatione ad hsec comitia, si tantum pro Centuriis Tribus ponas.

Gravina, de Ortu et Progressu , ch. 30. Ut ea tribus aut centurise renunciaretur sententia.

29 Cependant , vers l'an 402 , sous la dictature de Publius Pbilo , il fut ordonné que les comices par curies, qui avaient les auspices , ratifieraient à l'avenir les décisions prises dans les comices par tribus. ( Cic, de Lecje agr. oral., cap. ii. 2. — Aulu-Gell, xiil. cb. li.

CHAP. 1. IXSTIT. DE LORDRE POLITIQUE, SECT. I. 19

temps , les décisions des comices par tribus , appelées plébiscites, n'étaient obligatoires que pour les plébéiens.

VIII. — L'esprit nouveau s'attaqua même aux comices par Centuries , afin de diminuer à leur égard l'influence patricienne. Le Sénat, à l'approbation duquel les résolutions des comices par centuries devaient être soumises, fut obligé, par la loi Terentilia, d'approuver d'avance ces résolutions ^^^ Un sénatus-consulte , dans ce cas, déterminait les matières qui seraient soumises à l'assemblée du peuple, et les comices étaient remis , si les tribuns usaient de leur veto.

IX. — Pour la première fois aussi, les usurpations de \ager publicus par les patriciens devinrent l'objet de vives réclamations. La proposition de la loi agraire, pour le partage de ces terres, fut jetée sur la place publique. Les divisions entre les patriciens et les plébéiens pouvaient renaître de ce grand débat : le sénat, obéissant à une sage politique, détourna la question -en faisant des distributions de terres , en fondant des colonies ; il se laissa ainsi arracher, au profit du peuple, la cession complète du Mont- Aventin [297], dont une partie avait été affectée déjà par le roi Ancus aux Latins , incorporés comme plébéiens à la Cité 5*. Les citoyens cependant ne se prêtaient pas à toutes ses vues sur ce sujet ; et lorsque le sénat voulut envoyer à Antium une colonie de citoyens pauvres [286],

30 Le sénat trouva le moyen de retenir encore , pendant un siècle , sa prérogative , qui lui fut enlevée définitivement par la dictature de Publius Philo , vers l'au 402.

31 Cic. , de Rep., lib. ii. no 18.

Niebuhr, Hist. rom., 2. p. 145.

W LIV. ï. — ÉPOQUE ROMAINE.

les^itoyens refusèrent : ils aimaient mieux, dit Tite-Live, demeurer à Rome , pour demander des terres, que de se transporter à Antium pour en recevoir ^2^

X. — Par suite de la révolution du Mont-Sacré , la Cité politique se trouvait constituée sur une double base , sans perdre son unité : d'une part, les comices par centuries, ou d'institution aristocratique, et, pour contre-poids, les comices /jar ;n6M5, ou d'institution populaire; d'autre part, le sénat et les consuls de l'ordre patricien, et, pour contre-poids , les édiles plébéiens et les tribuns du peuple, avec l'inviolabilité de leur personne sacrée et la puissance du veto; au dessus de toutes les magistratures , pour les moments de crise où le salut du peuple est la suprême loi , la dictature : mais à côté du dictateur, le tribunat, et, au dessus de la aictature elle-même, l'Appel au peuple ^•'^. La constitution politique avait donc reconnu les deux éléments qui vivaient dans la Cité, et contrebalancé leur puissance d'action.

Mais la société civile n'avait pas encore ressenti le contrecoup de la révolution politique. Le droit privé, comme cbose mystérieuse, était abandonné à l'influence exclusive des pontifes et des patriciens. Les plébéiens, une fois reconnus dans la société politique, voulurent agir sur la société civile. Ils réclamèrent des lois écrites et livrées à

32 Antium , chez les Volsques , ne fut soumis définitivement qu'en l'année 378; ce qui peut bien aussi expliquer la répugnance des citoyens à recevoir des terres en 286 , chez un peuple belliqueux et ennemi de Rome.

33 Les tribuns alors n'avaient pas le veto; mais ils pouvaient provoquer l'assemblée du peuple. {Til. Liv., lib. vu. Hugo, Hisl. du dr. roMJ., 1. 218.)

CHAP. I. INSTIT. DE L ORDRE POLITIQUE. SECT. II. 2i

ia publicité. Ces lois, vivement sollicitées par les tribuns, se firent long-temps attendre; mais enfin des décemvirs furent élus parmi les patriciens , dans les comices par centuries, pour travailler à leur rédaction. L'Assemblée les investit de toutes les magistratures , les exempta même de l'appel au peuple , prérogative que n'avait pas à Rome le dictateur ^'^. La Loi des XII Tables, exposée d'abord aux regards et aux observations des citoyens , fut acceptée par le sénat et les comices [303].

L'organisation delà République, suspendue par la création passagère du Décemvirat et menacée par la tyrannie du décemvir Appius Claudius, reprit son caractère mixte; le tribunat et fappel au peuple furent rétablis. La retraite sur le Mont-Aventin consolida la révolution du Mont- Sacré [305].

SECTION IL