DANS L'ORDRE SECONDAIRE DE LA FAMILLE ROMAINE

{ Voir chap. v. sect. ii. § 2. n» iv. p. 251-258.)

Nous avons suivi , dans le corps de cet ouvrage , le parallélisme du droit prétorien avec le droit civil , quant à l'ordre principal de la famille romaine; nous allons le suivre ici quant à l'ordre accessoire ou secondaire.

Dans l'ordre principal de la famille , le Droit prétorien agit sur les successions relativement aux héritiers-siens, aux agnats , aux gentils , aux droits des femmes. Dans l'ordre accessoire , il agit relativement aux esclaves affranchis , aux enfants émancipés, aux enfants in mancipio. — Nous mentionnerons, de plus , le droit de Justinien à cet égard, et donnerons le tableau comparatif des possessions de biens selon la méthode ordinaire et selon notre division.

I. — Par RAPPORT AUX AFFRANCHIS. — Lc dpoit des XII Tables n'accordait l'hérédité légitime aux patrons et à leurs descendants que si l'affranchi décédait sans héritiers-siens et sans testament. — Le Droit prétorien accorda la possession contra Tabulas au patron omis dans le testament ou inscrit pour une portion moindre que la moitié des biens ; et il accorda la possession ab intestato pour la moitié, si l'affranchi ne laissait comme héritier-sien qu'un enfant adoptif ou la femme placée in manu mariti^. Dans les temps primitifs de

1 Inst. Just. III. 8, de Suce Libert. i.

l'institution prétorienne, c'était une application, modifiée en faveur des patrons, de l'interdit undelegitimi. Mais la faculté de succéder selon l'édit prétorien , accordée aux patrons , homme ou femme , et à leurs descendants , fut accordée par innovation à leurs ascendants , et dès lors ce fut la possession de biens unde patroni, patrons, liberi et parentes eorlm^.

Le droit de patronage , sur l'hérédité des affranchis morts sans testament , fut même étendu ( comme on l'a vu dans la dissertation précédente), aux agnats du patron, qui étaient supposés les agnats de l'affranchi , qîiasi agnati : c'était la possession de biens , tanquam ex familia.

Bien plus encore : lorsque le préteur créa la possession de biens en faveur des cognats dans la famille paternelle et maternelle, selon les liens du sang, et substitua ainsi la succession prétorienne , unde cognati , à l'ancienne hérédité des gentiles, tombée en désuétude , le préteur accorda la possession de biens sur la succession de l'affranchi aux cognats du patron. C'était une des applications de la possession de biens unde cognati manumissoris.

Le Préteur avait ainsi réglé la succession des affranchis sur le modèle de l'Edit relatif aux successions des ingénus s. — La possession unde vir et uxor y était même transportée; mais cependant avec cette modification toute d'équité , qu'au lieu d'être la dernière , elle était préférée à la possession des cognati manumissoris.

n. — Par rapport aex enfants émancipés. — D'après la Loi des XII Tables , le droit du père émancipateur était assimilé au droit du patron relativement oux affranchis; le Droit prétorien suivit celte assimilation ; et 1 edit donna au

2 Inst. Just., III. 10. 1 et 2.

3 Baccovius avait émis cette conjecture , qui fut approuvée par Vinnius, et qui est la seule explication claire qui ait été donnée {Vinn., Insl., m. 10. 1.)