‹ Histoire du droit francaisChapitre 82 sur 104 · L. 2. Gains , in Edicl. provinr · texte numérisé non relu

L. 2. Gains , in Edicl. provinr

Si , malgré la multiplicité des cas prévus, l'application de la possession de biens n'était pas possible , il y avait DÉSHÉRENCE, et occupation des biens par le Trésor public 6.

Le système des Possessions de biens fut étendu aux provinces par l'édit des préteurs et des proconsuls ; il devint une des parties ordinaires du Droit provincial 7,

L'ordre suivi par Justinien dans l'exposition des successions prétoriennes ( Instit. liv. m) n'est pas rigoureusement exact dans toutes ses parties ; Vinnius ne s'y était pas asservi. La distinction faite par nous entre la famille principale et la famille accessoire nous paraît devoir jeter la lumière sur une matière obscure. Voici , au surplus , le tableau comparatif suivant Justinien et suivant notre classification :

ORDRE lPiDlQl]É PAR JU8T1MEN,

ORDRE CONFORME i NOTRE DISTINCTION :

applicable

1* La Famille principale ;

à la Famille en général.

2° La Famille accessoire.

UlSDE LIBERI.

§ 1. — Famille principale :

Unde LEGITIMI.

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