‹ Histoire du droit francaisChapitre 83 sur 104 · CARACTÈRE POLITIQUE ET MORAL DE LA LOI CINCIA · texte numérisé non relu

CARACTÈRE POLITIQUE ET MORAL DE LA LOI CINCIA

(Voir chap. v, sect. u. § 2. n" 1. p. 2W-2Zi3. )

Nous nous sommes occupé de la Loi Cincia, en la considérant dans ses rapports avec le Droit privé , et les garanties données à la famille contre les libéralités des citoyens. — Nous voulons ici rechercher quel pouvait être le caractère moral et politique de cette Loi.

La loi CiNCiA DE DOMS ET MUNERiBUS , dc l'an 550 de Rome , avait deux objets principaux ; mais tous les deux , à notre sens , se rattachaient plus ou moins directement à l'ordre politique.

L — Son premier objet était de prohiber les dons ou présents des clients envers les patrons et envers les orateurs ou avocats qui avaient défendu leur cause. La loi venait au secours des clients , épuisés d'argent par l'exigence des patriciens qui leur imposaient des présents dispendieux. Elle fut rendue, dix ans après la loi Oppia, contre le luxe des fem mes ; et Caton le censeur , rigide défenseur de la loi Oppia , ne craignait pas de dire du haut de la tribune aux harangues : « Pourquoi la loi Cincia a-t-elle prohibé les dons et » les cadeaux? — Parce que le sénat s'hatfituait à lever des » impôts et des tributs sur le peuple i. » C'était donc vraiment

1 Tit. Liv., XXXIV. 4. Catonis oratio [ 570. ] « Quid legem Cinciani de donis et muneribus , nisi quia vectigalis jam et stipendiaria plèbes esse senatus cœperat.? »

dans une vue politique, et pour affranchir le peuple de la dépendance ruineuse dans laquelle le plaçait l'usage des dons volontaires envers les grands , que la lek muneralis avait été portée. Une réponse piquante du tribun Cincius , auteur de la Loi, peint bien sa pensée; elle est rapportée par Cicéron : « Que proposez-vous là, petit Cincius, Cinciole, lui di- » sait dédaigneusement le patricien Caius Cento , le jour même » du plébiscite ; — que vous achetiez , Caius , si vous voulez » jouir , » répartit le tribun 2,

Lorsque le patronage politique s'affaiblit, la prohibition de la Loi ne pouvait plus recevoir la même application; mais elle fut maintenue, en ce sens que nul ne pouvait recevoir, pour plaider une cause, ni argent, ni présents. Dans les premiers temps de l'Empire , la Loi était encort" respectée ; Tacite rappelle les noms d'Asinus , de Messala , d'Arruntius , qui « tous étaient montés au faîte des honneurs , par »une vie sans reproche et une éloquence désintéressée'^. »

Un grand scandale éclata sous l'empereur Claude : un Chevalier romain , après avoir donné 400,000 sesterces ( 84,000 fr. ) à l'avocat Suilius , fut trahi par lui , et se perça de son épée dans la maison de l'infidèle défenseur. Les sénateurs, indignés, demandèrent l'exécution de l'antique loi Cincia; mais Claude permit que la question des honoraires fût agitée devant lui ; et les adversaires de la loi Cincia opposèrent que « l'institution des avocats avait pour but d'empêcher » que le faible ne fut opprimé par le puissant; mais que l'é- » loquence ne s'acquérait pas gratuitement; que l'orateur né-

2 Ut Cincius quo die legem de donis et muneribus tulit, quum

C. Cento prodiisset, et satis contumeliose, « quid fers, Cinciole? quaesisset : ut emas, inquit, Cai, si uti velis. » ( Ctc, de Orat., 11. 71.) —Selon Ernesti, C. Cento était de la Gens Claudia (Index hisloricus.)

3 Ad sumnia provectos incorrupta vita et facundia. ( Tacil. , Ann., XI. 6, Trad. de M. Burnouf. )

APPENDICE 111. — LOI CI>C1A. 47l

» gligeait ses affaires pendant qu'il se dévouait à celles d'au- » trui; que le guerrier vivait de son épée, le laboureur de sa a charrue; que nul n'entrait dans une carrière sans en pré- » voiries fruits; que l'on devait songer au peuple, d'ail- » leurs, dont les membres pouvaient briller par la toge : » en supprimant la récompense, on éteignait les talents '. » — Le prince trouva que ces raisons n'étaient pas sans fondement. « Il fixa des bornes aux honoraires , et permit de re- » cevoir jusqu'à 10,000 sesterces ( 2,100 fr. ), au-delà des- » quels l'avocat serait coupable de concussion s. » — La loi Cincia fut donc abrogée implicitement , ou modifiée à l'égard des honoraires offerts aux orateurs. Trajan fit de vains efforts pour la ranimer •^. La règle s'établit sous les Antonins que le juge fixerait les honoraires des avocats , selon la nature du procès , l'éloquence de l'orateur , la coutume du barreau et du tribunal , pourvu que la somme ne dépassât point le taux légitime; et le maximum légal fut de cent écus d'or, à peu près celui déterminé par Claude 7. L'avocat pouvait réclamer ses honoraires en vertu d'un pacte, pourvu que ce pacte fût postérieur à la plaidoirie de la cause. — Mais le jurisconsulte, le professeur en droit étaient placés, au point de vue moral , dans une région supérieure à l'avocat plaidant. « La sagesse civile est trop sainte, dit Ulpien, pour devoir être estimée à prix d'argent , ou exposée à la honte d'un jugement d'honoraires ; » et il établit alors cette règle de délicatesse , qui devrait servir de guide aux jurisconsultes et

4 Cogitaret plebem, quœ toga enistesceret. Suhiatis studioruni pretiis , etiam studia peritura. ( Tacil., xi. 7, et xiii. 42. )

5 Tacite , xi. 7. Capiendis pecuniis posuit modum.

6 Plin.; Epist. v., ult.

7D.,L. 13. §§ 10. 11. 12. (ï/7p.)Usque ad ccnlum aurcos (2,493 fr.) Sous les Antonins, Yaureus valait 24 fr. 9â c. ( M. De la IHalle, Econ. pol. des Rom., t. \. p. 4.50.) Les Pvoniains, dans leurs indications, prenaient toujours le chi/fre rond.

même aux avocats de tous les temps : « Certaines choses peuvent se recevoir honnêtement qui ne peuvent se demander sans indélicatesse : Qu^edam enim tametsi honesteaccipiantur,

INHONESTE TAMEN PETUNTUR 8. »

Ainsi, la Loi Cincia avait un objet politique;, en ce qui concernait les relations des patriciens et des plébéiens, et un but moral , en ce qui concernait les relations des orateurs et des clients. Elle n'a eu sa complète application que pendant la durée de la République et les premières années de l'Empire; mais l'esprit de l'antique prohibition avuit laissé, dans les mœurs des véritables jurisconsultes , un principe d'honneur et de désintéressement digne d'être recueilli par les âges postérieurs.

II. — Le second objet de la loi Cincia , relatif aux donations entre vifs , était bien plus important sous le point de vue du droit privé , et n'était pas cependant étranger , selon notre opinion , à l'ordre politique.

Sous le Droit des XII Tables, les donations entre vifs, assujetties aux formes générales de l'aliénation à titre onéreux, ne connaissaient aucune limite de quotité. La loi Cincia restreignit la libre faculté de donner. Les restrictions, toutefois , n'existèrent point à l'égard de certaines personnes qui formaient une classe exceptionnelle ; classe très-vaste encore, car elle embrassait tous ceux avec lesquels le donateur avait des rapports de parenté paternelle ou maternelle-, jusqu'au sixième degré , et des liens analogues à la parenté. Les restrictions de la loi Cincia ne re^^ardaient que les personnes tout-à fait étrangères au donateur. — Sous ce rapport , elles protégeaient la famille contre des libéralités propres à déplacer les patrimoines; c'était une garantie pour la famille. Mais cette garantie ne contenait pas tout l'esprit de la loi Cincia. En effet , la Loi produisait en faveur du donateur une

8D.,L. 13. 1. §5. {UlpJ

exception perpétuelle. S'il avait payé la somme ou livré la chose donnée contre le vœu de la loi Cincia, il avait le droit de répétition ; et non seulement le donateur pouvait répéter, mais tout citoyen pouvait agir, l'exception et l'action étant réputées populaires : etiam quivis , dit Ulpien dans les fragments du Vatican, quasi popularis sit exception. — D'où vient ce caractère d'action quasi-publique? Ce n'est pas du rapport de la loi avec la garantie de la famille , car il aurait sufiB de donner l'action aux membres de la famille , aux successibles du donateur. Mais rappelons-nous que la loi Cincia avait déjà un but' politique , celui de prémunir les clients , c'est-à-dire les plébéiens , contre l'influence abusive des patrons et des sénateurs. Il se peut donc que, tout en se proposant, dans la seconde partie de la Loi , un objet concernant l'intérêt privé de chaque famille , le tribun Cincius y mêlât une pensée d'un ordre différent. — Cette loi était un Plébiscite. En l'an 550 , la lutte de l'aristocratie et de la démocratie n'était certainement pas terminée , car la loi Cincia précédait de soixante-dix ans les lois de Tiberius et de Caius Gracchus. La pensée politique du tribun pouvait être d'empêcher les patriciens, les citoyens riches , de faire passer, par leurs largesses intéressées, des clients, des citoyens pauvres , mais considérés , des centuries d'une classe inférieure dans une classe supérieure , où ils pouvaient avoir une part plus efficace aux votes des comices , aux élections des magistrats, aux jugements en matière capitale, et s'unir plus étroitement aux intérêts de l'aristocratie. On sait qu'une des conditions attachées au patronage était que les clients devaient appuyer les patrons de leurs suffrages dans les comices 'o. A Rome, tout se réduisait aux comices et à l'action qui s'exerçait sur les

9Frag Vat., § 266.

10 Supra^ chap. iv. sect. t. p. 56.

suffrages. Les lois Calpurnia et TuUia, de ambitu, ont eu successivement pour but d'arrêter les scandales ; la loi Cincia , antérieure de deux siècles, voulait prévenir une influence qui avait quelque chose d'honorable , et qui ne pouvait être réprimée comme un délit. Dans les gouvernements libres, on voit souvent les riches chercher, à l'aide de leur fortune, à augmenter le nombre des électeurs à l'appui de leur opinion ou de leur candidature •<. — Ce qui prouve donc, en premier lieu, que la restriction de la loi Cincia était apportée non seulement dans l'intérêt des familles , mais dans un intérêt politique, c'est le caractère imprimé à l'exception perpétuelle de la Loi, qui devenait une sorte d'action publique en restitution.

Une seconde preuve se tire du changement qui s'opérait au décès du donateur. L'exception perpétuelle, transformée en droit de répétition , ne passait pointa l'héritier , si le donateur avait persévéré dans sa volonté jusqu'à son décès. La persévérance de volonté purgeait le vice de fraude à la loi Cincia, ou, comme disait Papinien, la persévérance de volonté périmait l'exception *2. L'intérêt de la famille, cependant, n'en était pas moins blessé , puisque la chose jugée lui était enlevée. Mais, d'une part , la donation entre vifs se trouvait transformée , par la persévérance du donateur, en donation à cause de mort; et , d'autre part, l'intérêt politique du donateur ne pouvait plus exister : en politique et en matière de suffrage, la mort termine tout. Mors omnia solvit.

Une troisième preuve , à l'appui de notre opinion , nous

11 Les exemples , en Angleterre, sont nombreux , nous en avons même en France. La restriction apportée tout récemment, chez nous, à la faculté de transporter son domicile politique dans un autre arrondissement a eu pour l'un de ses motifs l'abus qui pouvait se faire des acquisitions collectives, par lesquelles des hommes riches se feraient suivre d'électeurs dévoués à leur candidature.

12 Frag. Vat., §§ 294. 312. Doli replicatione périrait.

est fournie par les dispositions de la loi Cincia relatives aux donations des terres situées dans les provinces. Les Romains avaient de grandes possessions dans l'Italie du nord , en Sicile , en Sardaigne , en Grèce , en Asie , au temps de la loi Cincia ; Caton redoutait déjà cette fortune de Rome , qui agrandissait son empire et qui la mettait en possession de royales richesses i3. La loi Cincia n'apportait aucune restriction aux donations de terres situées dans les provinces ; les fonds du territoire romain ou du Latium , qui seuls constituaient , parmi les propriétés immobilières , des res mancipi , seuls étaient frappés par la restriction , et ne pouvaient être donnés aux personnes non exceptées , que dans la limite de quotité fixée par la loi Cincia. Pourquoi les terres provinciales ou tributaires , non mancipi , pouvaient-elles être données ainsi sans aucune restriction? L'intérêt de la farailip avait à en souffrir, cela est certain; mais l'intérêt politique n'y était nullement engagé. En etfet, les terres de Vager romamis et du Latium figuraient seules dans le cens lu citoyen , au temps de la loi Cincia et même de Cicéron ; — les terres provinciales , au contraire , n'étaient pas portées au cens, et ne servaient point au taux des Centuries"*. Voilà pourquoi , à notre avis , les donations des premières étaient très-limitées, et les donations des dernières étaient illimitées. L'intérêt politique, qui concourait fortement à établir la restriction de la loi Cincia, venant à cesser, la prohibition de donner cessait elle-même : Cessante causa, cessât effectus. Cette différence entre les donations des terres de propriété

13 Hsec ego, quo melior laetiorque in dies fortuna reipublicœ est, imperiumque crescit, et jam in Grœciam Asiamque transceudimus, omnibus libidinum illeeebris repeletas, et regias etiam attrectamus gazas , eo plus horreo , ne illœ magis res nos ceperint, quam nos illas. CTit. xxxiv. 4.)

14 Cic, pro Flacco, cap. xxxii : Sunt-ne prsedia Censui censeudo, habeant jus civile. ( Supra , p. 193.)

romaine et des terres de propriété provinciale était si profondément établie dans l'esprit de la loi Cincia, qu'elle s'est maintenue tant que la différence entre le sol italique et le sol provincial a été conservée réellement dans le droit civil de l'Empire. Les fragments du Vatican nous ont transmis un texte de Dioclétien , de l'an 293 , qui porte que dans la donation d'une chose tributaire, on ne fait, d'après la loi Cincia, aucune différence entre les personnes exceptées et les personnes non exceptées <3.

Ce texte démontre en même temps et la persistance de la loi C incia en ce qui concerne l'Italie , et l'absence de sa prohibition dans le Droit provincial. Il en résulte ce point important, qui reparaîtra dans l'histoire du droit coutumier, savoir , que les donations entre vifs , même de biens immeubles , étaient regardées comme libres et illimitées dans le droit romain des provinces. L'empereur Alex. Sévère , voyant l'abus possible, étendit en certains cas aux donations entre vifs la plainte d'inofficiosité le.

Plusieurs travaux ont été faits sur la loi Cincia dans l'ancienne et la nouvelle École , mais surtout au point de vue du Droit privé.

L'ancienne école avait principalement le Commentaire de Brummer, ad legem Cinciam [1668]. — Le Trésor deMeermann, tome VI, p. 645 et suiv. de donationibus , renferme des documents sur le même sujet, ainsi que la Jurisprudence antéjuslinienne de Schulting, p. 581.

La nouvelle école, dans la savante Allemagne, a produit plusieurs travaux depuis la découverte des fragments du Vais in donatione rei Iributariœ circa exceptam et non exceptam personam legis Cinciœ nulla differentia est. {Frag. Vaiic, § 293. )

16 D., XXXI. 1. 87. § 3. {Paul. ) : Ralio deposcit, id, quod donatum est pro dimidia parte revocari.

tican [ISâi]. On doit citer, entre autres écrivains : Ru- DORFF, DE LEGE CiNciA ( Berlin , 1825); — Rlinkammer , de DoNAT. exFrag. Vat. [Amsterd., 1826]. — Bruns , quid conférant Frag. Vat admelius cognosc. Jus Romanum. [Tubing, 1838.]

MM. Savigny, Warnchoenig , Mulhembruch , Marezoll , ont résumé les résultats de leurs travaux sur la loi Cincia , le premier dans un commentaire qui a servi de guide aux autres (recueil intitulé Zeitschrist, tome IV); le deuxième dans ses Institutiones Juris romani privati (§ 951 ); le troisième dans sa Doctrina Pandectarum (iii-IO, §§ 417-442), et ses Annotations aux Antiq. d'Heinecc. (ii-7, § 12, p. 396); le quatrième dans son Droit privé des Romains , traduit par M. Pellat (liv. III, § 127).

Nous présentons sur le caractère politique de la loi Cincia des idées qui sont exprimées pour la première fois. Nous croyons avoir prouvé que les restrictions du Plébiscite à l'égard des donations entre vifs , ne peuvent s'expliquer par la seule raison du droit privé; qu'elles touchaient à des intérêts de l'ordre politique, et qu'en l'absence de cet esprit de la Loi, on ne peut se rendre un compte suffisant des dispositions fondamentales. — Les Doctes prononceront.

APPENDICE lY.

TRANSFORMATION DES MONNAIES ROMAINES ET DE L'UNITÉ MONÉ- TAIRE, — RAPPORT ENTRE LES DIFFÉRENTES UNITÉS, SOUS LA RÉPUBLIQUE.

(Voir chap. i. sect. i. p. lu. not. 22-23. — chap. v. sect. ii. p. 23/i. not. û3, p. 2f|3. not. 03.)

Dans plusieurs parties de cet ouvrage, nous avons été obligé de mentionner les monnaies romaines , et d'indiquer des rapports de valeurs. Pour éclaircir par une vue d'ensemble cette matière obscure , nous allons marquer ici les époques successives de la révolution des monnaies , révolution qui n'a pas d'abord changé les dénominations employées dans la langue des lois. Les documents fournis par Varron, et surtout un passage de Pline (Histoire naturelle, liv. xxxiii, chap. 3), sont la base de notre exposé. De nos jours, MM. Letronne et De la Malle ont jeté sur ce sujet une lumière nouvelle qui nous a aussi servi de guide.

§ 1. — Monnaie de cuivre.

I. — Avant Servius TuUius, il n'y avait pas de monnaie frappée; on se servait de Vœs rude et de la balance pour le peser : d'où est venue la forme de la mancipation per œs et Hhram. Sous le règne de Servius, I'as fut frappé d'une empreinte représentant ufie tète de bétail , nota pecudum : d'où

pecunia. L'as était de cuivre , d'airain ou de bronze , et pesait la Livre romaine de douze onces. 11 avait, comme monnaie, sa valeur intrinsèque ou sa valeur-poids d'une livre d'airain; la valeur intrinsèque et la valeur représentative étaient alors en parfait accord. As , ^s , assis , sont synonymes sous la Loi des XII Tables; de même libralis assis ou liera : as erat liera PONDUS, dit Yarron, v, § 169. — L'as originaire, ou la livre de douze onces de poids , était donc l'unité monétaire dans cette première époque'.

Du reste , pour le besoin de la circulation , on avait frappé des monnaies inférieures de trois onces ou du quart de I'as, qui étaient appelées triumcius , triumcii , de tribus unciis (Varron et Pline).

II. — Pendant la première guerre punique [488-512], l'as originaire fut diminué de son poids et de sa valeur intrinsèque. La diminution décrétée par le Sénat était de dix onces ou des cinq sixièmes : « Constitutum ut asses sextantario pondère férir entur. û Ainsi la République , avec un as ancien , en frappa six nouveaux , et gagna , par conséquent , les cinq sixièmes sur la valeur des monnaies , afin d'acquitter ses dettes : Ità quinque partes factœ lucri, dissolutumque œs aliemim{V\me]. L'as pesant deux onces eut la valeur représentative de l'as originaire de douze onces. La valeur représentative était donc alors bien différente de la valeur intrinsèque : ce fut une grande révolution dans le signe monétaire. L'empreinte de la République faisait la valeur. L'as nouveau fut frappé d'une tête de Janus et d'une proue de navire frostrumj , emblème significatif du passé et de l'avenir de Rome.

Pour faciliter la circulation monétaire, on frappa aussi des

1 Voir supra, p. 153, ce que nous disons de Tas considéré comme l'entier, par rapport à l'as hérédilaire el usiiraire.

480 UV. I. ÉPOQUE ROMAINE.

monnaies appelées triens et quadrans , et qui représentaient le TIERS et le quart de la valeur nominale de l'as.

Annibal pressant l'Italie de toutes parts , on réduisit le poids de l'as à une once , pendant la seconde guerre punique, sous la dictature de Fabius Maximus. L'as, ainsi réduit, conservait toujours sa valeur primitive et nominale de livre de douze onces : la République gagna , cette fois , la moitié pour payer ses dettes et faire face aux circonstances, dimidium lucrata est. — Bientôt, par une loi Papyria, dont la date précise est inconnue, et qui est reportée, par M. Letronne, à l'année 562 , époque de la guerre d'Antiochus , on fil frapper des as qui n'avaient de poids qu'une demi-once [Mox lege Papiria semunciales asses facti] 2,

Voilà pour la monnaie de cuivre : c'est toujours l'as primitif pour la valeur représentative ; mais la valeur intrinsèque a changé de la livre , ou de l'entier , au vingt-quatrième.

§ 2. — Monnaie d'argent.

1. — Les Romains, d'après le témoignage de Pline, ne commencèrent à faire frapper des monnaies d'argent qu'après la défaite de Pyrrhus et la soumission des Tarentins , en 484. Le denier d'argent, Denarius, valut d'abord dix as de cuivre ; et des monnaies de subdivision s'y rattachèrent : on frappa le Quinarius, valant cinq as, ou la moitié du denier,

2 Pline , XXXIII. 3. — M. Bœckh , en Allemagne, fixe la date à l'an 669, et attribue la loi à Papirius Carbo. (Econ. pol.) — En Italie , le comte Borghesi, savant numismatiste , et, en France, M. De la Malle, reportent la loi à l'époque de la guerre sociale et l'attribuent aussi à Papirius Carbo, tribun du peuple en 665. (Econ. pol. des rom. , M. De la Malle, i, p. 83.) Il me semble qu'alors on avait peu d'intérêt à frapper des asses semunciales. — Le mox de Pline s'accorde mieux avec la date de 562.

et le Sesterce, valant deux as et demi. Sestertius vient, selon Vàrron (v. §-173), de semis tertkis, comme si l'on disait demi-troisième as ; le sesterce représentait le quart du denier d'argent.

II. — Pendant la deuxième guerre punique , sous la dictature de Q. Fabius Maximus [an 537] , on établit que le denier d'argent vaudrait seize as au lieu de dix (sauf pour la paie des soldats , in militari stipendia) ; que le quinaire vaudrait huit as , et le sesterce quatre as. C'était un nouveau gain que la République faisait sur la monnaie d'argent , après avoir gagné, plusieurs fois déjà, sur la monnaie de cuivre. Cette mesure produisit un grave résultat : c'est que l'unité monétaire d'argent ne fut pas d'accord, quant à ses parties élémentaires , avec l'ancienne unité monétaire de cuivre : elle n'eut pas douze parties comme celle-ci , elle en eut seize ; et ce changement se faisant à l'époque même où l'as était réduit à l'état réel d'une once , on put dire que le denier, unité monétaire d'argent , représentait également seize as ou seize onces ; confusion qui associa à l'idée d'unité celle de variation dans le nombre des parties constitutives; confusion qui s'étendit à l'unité de poids, et fit admettre, à côté de la livre romaine de douze onces , des variétés de livres de quatorze et de seize onces s.

Au surplus , le Sesterce , valant quatre as , conserva toujours son rapport primitif de quotité ou son rapport du quart avec le denier; le sesterce, à l'égard de l'unité monétaire d'argent , avant et depuis Fabius Maximus , est toujours comme le quadrans à l'égard de l'unité monétaire de Servius Tullius. — Le sesterce n'était pas la plus petite monnaie d'argent; il y eut des subdivisions , et notamment la libella, qui

3 Le Cod. ïhéod. , x. 19. 4 de Melallis , mentionne la livre de quatorze onces, qui devint dans les Gaules la livre de Lyon.

était, d'abord, la dixième partie du denier d'argent, et qui valait la livre, poids d'airain'*. Mais, dans l'usage et dans la langue des jurisconsultes, le Sesterce devint comme l'unité élémentaire pour l'évaluation des fortunes ou des sommes, et finit par remplacer l'as. Le sesterce a varié dans sa valeur : — vers l'an 485, il valut 41 centimes de notre monnaie; — de l'an 513 à l'an 707, il valut 19 centimes (selon la douzième table de conversion de M. De la Malle); aprèsl'an 707, il valut 21 centimes.

L'as alors, quart du sesterce, ne valait plus que 5 centimes Vi, mais comme l'as avait varié de l'entier au vingt-quatriènje , il s'ensuit que l'as de poids, I'.es grave , ancienne monnaie romaine , aurait alors représenté, selon notre monnaie, 1 franc 26 centimes, ou la valeur de six sesterces , sous l'Empire; par conséquent les 100,000 as formant le taux de la 1" Classe, d'après la distribution de Servius TuUius , auraient valu 600,000 sesterces de l'Empire, ou 126,000 francs de notre monnaie. — On ne doit pas confondre le sestertius, monnaie rtielle que nous venons d'évaluer, et le sestertium, monnaie fictive ou de compte , qui valait mille sestertii.

§ 3. — Mouuaie d'or.

D'après le témoignage de Pliiie, c'est soixante-deux ans après la fabrication, à Rome, de la monnaie d'argent, et par conséquent en 546 , que la monnaie d'or fut frappée au type romain. L'or, avant celte époque, était en lingots dans le commerce.

Le scrupule d'or, qui était la 24" partie de l'once, de poids, et la 288*= partie de la livre, valait 4 deniers ou 1 6 ses-

4 Nuaiini denarii decmna libella , quodVihram pondo a^ris valebat el erat ex argeuto parva. ( Farro., l l. v. § 173. )

terces (Pline, xix — 4); mais la République, en frappant de la monnaie d'or, tailla les aurei dans la livre d'or et les frappa de manière à ce que le scrupule d'or valût dans la circulation 20 sesterces, ou 5 deniers d'argent; ce qui lui donna un bénéfice réel de 288 deniers par livre d'or, ou -1152 sesterces, que Pline réduit à 900, comme bénéfice net, selon l'observalion due àla sagacité de M. l.etronne». — L'aureus subit quelques variations. Sous Jules César, depuis l'an 707, où l'on tailla 40 aurei dans la livre d'or, l'aureus valut 27 francs 95 centimes de notre monnaie; sous Auguste, 26 francs 89 centimes; sous les Antonins, 24 francs 93 centimes. L'aureus , comparé aux sesterces , était l'unité comparée à la centaine : 1 aureus valait 100 sestertii, et iO aurei valaient un sestertiur^; les 100 aurei, dont Ulpien parle au Digeste ( L. 13. 1 . § 12.) équivalaient aux dena sestertia, dont parle Tacite (Annales, xi — 7.), à l'occasion des honoraires déterminés par Claude.

Malgré la transformation des monnaies et des valeurs , le mot iEs continua de signifier la monnaie en général : aureos NUMMOS jEs Dicmus , dit Ulpien ; et quand on voulait parler des anciennes valeurs ou chercher leur rapport avec les valeurs nouvelles , on revenait toujours à I'.es de poids , .es

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