‹ Histoire du droit français par m. F. Laferrière Droit celtique, droit galloromainChapitre 104 sur 159 · CHAP. VI. DIVISION EN TROIS ORDRES · texte numérisé non relu

CHAP. VI. DIVISION EN TROIS ORDRES

n. — L’Ordre de la noblesse gallo-romaine contenait deux éléments, l’un supérieur, l’autre inférieur. La grande noblesse comprenait la noblesse impériale et sénatoriale; elle se composait des Gallo-Romains, devenus sénateurs, officiers de l’Empire, comme recteurs de province ou préfets du prétoire, et désignés sous la dénomination générale d’iioNORAXi. Les nobles, grands propriétaires, qualifiés dans les lois de possesseurs HONORÉS, étaient placés à peu près au même rang que les HO.NORATl^.

La petite noblesse tenait à la qualité des Décurions , des Principaux , des Dix-premiers appelés à la magistrature municipale. Avant les temps d’oppression , cette noblesse curiale, qualifiée quelquefois aussi de noblesse sénatoriale , était vivement recliercbée. Pendant l’oppression des curies, elle conférait encore un privilège, l’exemption de la torture , des coups de lanières plombées , et des violences militaires souvent exercées par les tribuns, les ducs et les comtes"’. — Mais l’on ne doit pas regarder comme faisant partie de la noblesse les simples Curiales et les corporations des Augustales, qui formaient VOrdo curialis : cet Ordre intermédiaire entre

4 La noblesse sénatoriale est dite ex lamilia, ex ordine et genere tenatorio. — Grégoire de Tours dit souvent : ITr valde nobilit, et de Primis Galliarum tenaloribut. (Greg. 'fur. , de Gloria Confess. , c. 7. D. Bouquet, t. iii. p. 424 et 484. Gpuraj, Mém., p. 161. )

Sur les possetiores honorait, voir une dissertation de Savigny, Thémis, X. p. 233.

5 Cod. Theod., xii. 1. 85 [an. 398] : Oinnes judices militaribus

viris nihil sit commune cum curiis Nullum injuria, nulluin ver-

bere, nullum gravi pulsatione, Tribunus, Dux ille an Cornes sit, eurialein priocipalem contingat. ( Vid. Cod. Theod., xii. 1. 128, dr Decurionibui. Goth. Cotnm., t. l. p. 108.)

4oO LIV. ni. — ÉPOQUE GALLO-ROMAINE.

la noblesse et le peuple, comme l’Ordre équestre à Rome, avait seulement le privilège d’être exempt de la question, sans participera l’exemption des coups de plumbatœ^.

III. — Le peuple, considéré comme troisième Ordre, embrassait les hommes libres de condition médiocre et inférieure , dans les villes et les campagnes , savoir :

Les artisans libres et les commerçants compris dans les corporations, cl formant principalement la pleb.s

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