CHAPITRE VIH

RÉSULTATS GÉ.NÉRAUX ET CAKAUTl- RISTIQUES DES TROIS PREMIERS I, IVRES DE CETTE HISTOIRE, ET DK I.A SOCIÉTÉ OALLO-RO.MAI.NE.

Avant de dore le présent livre, jetons un regard sur la route que nous avons parcourue.

Nous avons étudié trois états successifs de société politique et civile : Home, la Gaule barbare, la Gaule romaine et cbrétienue.

Rome, dans ruiiilé profonde de la cité, constitue le Droit, qui donne aux citoyens la liberté politiijue des Comices , au cbef de famille la .souveraineté domesti(|ue. Elle trouve dans la I.iû des XII Tables la puissance de concentration ijui imprime au peu|)le romain son indestructible originalité; elle trouve dans le Droit prétorien la puissance d’expansion et d’assimilalion ipii la met en communication avec le monde. — l’ar sa force intime et concentrée, elle crée des citoyens à son image, des hommes reconnaissables cbez toutes les nations par l'unité du caractère romain, grand mais iullexible. Par sa puissance d’as.similatiou , elle s'appro[)ric les idées, les usages des nations étrangères. Ce (pii était droit des gens se transforme en droit civil; mais ce ipii a été fait droit civil dans Rome redevient droit commun à toutes les nations : les idf-es, les coutumes des peuples vain-

CIIAP. Mil. niiSl'LTATS nÉNÉlIAUX. 629

eus sont reportées au dehors, plus [iréeises, plus fortes, plus juridiipies , sous le nom de droit romain, de droit des gens, ou, eornme dit Cicéron, de duoit civil du GEARE iicMAiA. Ce (pie la Cité reçoit de l’extérieur, ses jurisconsultes, ses magistrats provinciaux le rendent en civilisation générale : admirahle échange entre Rome et Tunivers, cpii fait du Pcujile Homain le législateur plus que le vainqueur des autres nations ; car il est vainqueur pour un temps; mais il devient législateur dans le présent et pour l’avenir.

Au-delà des Alpes vivait une autre société bien différente en apparence : la Caule barbare. Établie en masse sur un vaste territoire et dans les des de l’Océan voisines de ses rivages, la nation gauloise se répandait sur le monde en nombreux essaims de guerriers et de colonies. Au-delà des Pyrénées et îles .\lpes, dans rAsie-.Mineurc et jusqu’au fond de la Germanie, elle avait jeté son ardeur aventureuse et semé les germes uniformes des coutumes celtiques. Long-temps elle fut la terreur de Rome, qui conservait toujours <lans le temple <le Saturne un trésor réservé aux frais de la guerre galliijue. Élle n’avait pu recevoir du (iapitole humilié son droit et .ses coutumes; et, cependant, elle portait dans ses mœurs d’étonnantes analogies avec les mœurs romaines , et dans ses traditions le souvenir d’une antique et mystérieuse fraternité. — Toutefois, une différence essentielle existait et tenait à la différence de constitution sociale : Rome a vécu de la vie concentrée d’une cité unique, et elle a transformé par l’ordre politiipie l étal naturel delà famille. Les nations multiples de la Gaule sont reslees à l’étal de tribus,

630 LIV. ni. — ÉPOQI'E GALLO-ROMAINE, et la société gallique, sans perdre ce caractère primitif, s’est développée sous la double influence de l’esprit de famille et de religion.

Dans le droit civil de Uome , la famille est constituée en vue de la Cité , l’exercice du droit de propriété en vue de la liberté du citoyen chef de famille. Dans les mœurs gauloises , la famille est constituée en vue de la société naturelle de l’homme et de la femme ; et la transmission de propriété s’accomplit sous l’influence d’un principe dominant , la conservation des biens dans les familles. — D’une part, le pouvoir individuel du citoyen chef de famille, quant à la disposition du domaine; — d’autre part , le pouvoir collectif de la famille maîtrisant l’homme, et imposant, comme loi naturelle et nécessaire , l’aftectation du patrimoine à la famille descendante et collatérale.

C’est, entre les deux sociétés de Rome et de la Gaule barbare, une distinction plus profonde et plus haute que la barrière des Alpes. Jules César a franchi les Alpes ; Auguste y a tracé une voie permanente de communication entre Rome et la province; la civilisation romaine a porté dans les Gaules la Cité, le Droit des XII Tables, le Droit des préteurs, des jurisconsultes; mais la différence primitive dans la constitution personnelle et réelle de la famille a résisté , dans la Gaule celtique , à l’action du droit civil romain. Pourquoi? — Parce que l’état de famille est la société primitive et naturelle de l’homme, celle à laquelle riiomme appartient le plus intimement par tout son être, par son passé, son présent, ses espérances d'avenir. Et si l’action incessante de la cité polilicpie peut modifier gravement l’organisation primitive

€HAP. vni. UÉSI LTATS GÊ.NÉRALX. 631

de la famille et l’effet naturel du mariage sur la condition et la puissance de l’iiomme qui devient époux et père , cette transformation n’est possible que dans certaines conditions. Ces conditions du Droit civil, de celui que Gaius appelle, au sujet même de la puissance paternelle, le DROIT PROPRE DES CITOYE.NS R05IA1AS , SC SOnt rencontrées dans Rome et son étroit territoire; elles se sont continuées par tradition dans les Colonies romaines. Mais dans les provinces dont Rome, selon scs maximes, devait respecter les coutumes sociales , et spécialement dans la Gaule Chevelue, toujours représentée par les soixante nations inscrites sur l’autel de Rome et d’Auguste, l’organisation personnelle et réelle de la famille, la première et la plus forte des sociétés, devait conserver et a maintenu son principe naturel.

La Gaule barbare est devenue romaine et chrétienne : romaine, surtout par l’organisation municipale des cités; chrétienne, par l’action puissante de l’épiscopat. Mais, en s’associant à la civilisation de Rome, elle ne s’est pas ahiinée dans le sein de la grande cité. Le territoire et ses habitants sont devenus gallo-romains, selon l’ancienne qualification déjà donnée par Caton-le-Censeur et Vairon au territoire de la Gaule Cisalpine, ager gallicus-romanls*. Les Gaulois n’ont pas perdu leur nom ; l Ipien et Alexandre Sévère, quand il s’agit de leur Droit, les appellent de leur nom national , Galli , et qualifient leur langage de sermo CALLicA.NL’S. Cc soiit Ics liommcs du Nord qui, dans la confusion attachée à la conquête germanique, leur ont

1 Voir noire t. i. p. t25, note 45.

ti

63^ LIV. III. — ÉI’OyUE GALL()-UOMAI^E.

donné la seule qualification de Romains. Dans la vérité des choses et dos dénominations, ils devaient unir les deux noms, coinine les deux nationalités. — Il en était de même de leur Droit. Sous une apparence d’uniformité qui a trompé, de nos jours encore, la science germanique, le Droit gallo-romain contenait des éléments distincts. 11 nous est apparu dans sa condition mixte, dans sa vérité. Oui, sans doute, la loi romaine est dans le droit gallo-romain, et, sous ce rapport, il y a caractère d’uniformité; mais elle y est avec ses diversités; et, ce qui était seulement dans la science du jurisconsulte abondance de doctrine, richesse de principes et d’institutions, de règles générales et d’exceptions, est devenu, par l’application au sol gaulois et par les relations de nature et d’harmonie avec les coutumes nationales, une réalité vivante, une réalité distincte et perpétuelle qui a divisé la Gaule, relativement au droit, en deux grandes régions, déjà marquées, en 417, dans une lettre du pape Zozime à tous les évêques des Gal'i.es et des sept

PHOVIXCES, PER GaLUAS ET SEPTEM PUOVI.XCIAS *.

Les coutumes galliques vivent précisément et se maintiennent avec d’autant plus de force et de durée, qu’elles trouvent dans la richesse de la jurisprudence romaine des éléments analogues qu’elles peuvent s’approprier, et qui finissent par s’identifier avec elles. Le Droit romain est la couche générale qui se répand sur la terre des Gaules; mais elle n’y pénètre pas partout à la même profondeur; et là où la Coutume gallique est jeune et forte.

2 ZoziM. Epist. : Universis episropis per Gallias et seplem provineiae constitutis. ( Concil. ont, Gall. , an 417. )

CUAl*. Mil. IIKSL'LTATS GÉAkllAL’X.

elle s’assimile ellc-iuème les iiisliUitions analogues de la jui'ispruclence générale; elle absorbe le droit romain, au lieu d’être absorbée par lui.

C’est ce que nous avons reconnu successivement , au sujet de la puissance paternelle , de l’institution testamentaire et du codicille, de l’unité e't de la diversité des patrimoines : l’élément romain, à l’égard de ces objets du droit , est répandu par toutes les Gaules; mais il n’y es^ pas également répandu. — Dans le midi, où sont les Colonies romaines, la puissance paternelle appartient à l’aïeul, et il n’y a pas d’émancipation par mariage ; dans le nord et le centre, elle appartient au père seulement, et il y a émancipation par mariage. — Dans le midi , il y a testament solennel et institution d’béritier; dans le nord, il y a testament non solennel, ou codicille, et prééminence de l’hérédité légitime. — Dans le midi , il y a unité de patrimoine et d’hérédité; dans le nord, diversité de patrimoines et d’bcriliers. — L’élément romain est uni à toutes ces choses ; mais dans le Nord , il y est combiné avec la coutume du pays, à laquelle il n’a donné que ses institutions accessoires; dans le Midi, il prédomine avec ses institutions principales; et seulement le vieil esprit galli([ue , l’esprit de l'amille , üïcbe encore quclquclois de reprendre le dessus et de l'aire violence à l’empire des te.vtes.

Ce que Rome surtout a laissé à la Gaule, après la diffusion des principc.s généraux du droit, c’est l’organisation municipale des Cités; et, par une belle et féconde alliance , c’est dans chacune des cités gallo-romaines régulièrement constituées ([ue le Christianisme a établi

G34 Liv. m. — ÉHoouE galeo-homaine, son inslitution fondaineiUale, l’Kpiscopat : la puissance (les év(!(jues gallo-romains, fon(U*e tout à la lois sur la hit-rarchie de la socit'té spirituelle et sur l’organisation de la société temporelle est devenue la plus grande des puissanees visibles.

Kt ainsi , dans la Gaule romaine des iv* et v* siècles vivaient en liarinonie deux immortelles institutions qui représentaient la grandeur de l’Epoque romaine et les espérances de l'Epoque nouvelle : — premièrement , l’organisation munieipale des Curies, ranimée par l’institution générale, par l’élection populaire des Défenseurs de la cité , par la vitalité des corporations industrielles et commerciales; — secondement, l’institution des Evêques s’alliant à la magistrature du peuple : en d’autres termes, la cité, fondement du monde romain; l’Épiscoi’AT, fondement du monde chrétien.

Ces deux principes réunis défendront le peuple contre les dernières convulsions de l’Empire ; ils protégeront les lois, les institutions romaines contre les Barbares du Nord ; ils sauveront la société des périls venant de l'intérieur ou de l’extérieur.

Et cette alliance vraiment providentielle , qui fait le salut de la société dans le présent , lui assurera encore l’avenir, en déposant ou conservant pendant plusieurs siècles, au sein des cités gallo-romaines, des germes féconds pour les Communes et les Coutumes du moyenâge.

n> DU LIVltE III ET DU DUOIT CALLO-IK)MAI>.