CH AP. II. LES ROMAINS DANS LA GAULE. SECT. II

SECTION II

OKGÂIfISATICN DES CITES GALLO-ROMIIIISS.

DIVBB8ITL8 DE siciKE MDRICIPAL.' **

SOMMAIRE

$ I . — cuit libret et alliées. — Sénat arts toera tique.

$ 3. — filles méridionales de la Gaule Narbonnaise et d'une partie de f Aquitaine. — CurtM ; Conseil des déeurions.

$3. — Régime curial des principaux , ou Curies gallo-romaines du centre et du nord.

I. — Effet de la conquête par rapport A la juridiction municipale.

II. — Effet de la conquête par rapport A ta composition du sénat de la cité. — Apparition d'une classe moyenne de propriétaires.

Au moment de la conquête de Jules César, chaque Cité dans la Gaule avait un sénat composé de Druides et de Nobles, dont la noblesse était héréditaire; et, dans la plupart des cités, le sénat nommait un ou plusieurs magistrats : les cités gauloises avaient donc une constitution à peu près uniforme, avec un caractère plus ou moins aristocratique *.

Après la conquête, le régime des cités présenta une assez grande variété. On ne peut se rendre compte de l’oi^anisation municipale des cités gallo-romaines, qu’en se plaçant au sein de ces diversités. C’est ce que nous

1 Strabon , ly. eh. 4. $ 1. p. 66.

allons lâcher de faire, malgré toutes les difficultés du

sujet.

§ 1. — CITKS LIBBES ET ALLIÉES. — SÉNAT AHISTOCBATIQUE.

Il est certain d’abord que lorsque Auguste réduisit la Gaule Chevelue en province [727] , il concéda ou confirma la qualité de Cités libres ou alliées en faveur de plusieurs peuples. Nous avons mentionné plus haut , d’après Pline l’ancie.. treize peuples gaulois qualifiés de libres ou d’alliés. Ces peuples , qui étaient autorisés à retenir leurs lois et usages, leurs magistrats, leur juridiction , conservaient naturellement la constitution de leurs cités : Us gardèrent donc leur sénat, lequel, cependant, fut dans la suite privé de l’un de ses éléments, les Druides. Quand le culte druidique fut aboli, le sénat resta alors un corps héréditaire, composé de nobles, exerçant, au premier degré du moins, la justice territoriale, et se recrutant , au besoin , par l’agrégation des familles que distinguaient les richesses ou les honneurs des charges impériales. — Ainsi, la cité de Trêves avait été déclarée libre ; et, cent ans après. Tacite mentionne le passage de Civilis dans l’ile des Bataves, avec cent treize sénateurs Trévires Ainsi , les Bituriges, furent mis au nombre des peuples libres; et la cité de Bourges est tellement restée ûdèle à l’institution gauloise, que sept cents ans après elle a son sénat de nobles, sa noblesse sénatoriale, ses sentences des

3 Centum tredecim Trevironim sehatobes. ( Taeit., Hitl., v.

CHAP. n. SECT. n. CITÉS LIBRES ET ALLIÉES. 229 PREMIERS de la ville®; et l’ancienne coutume du Berry au XV* siècle commençait encore par cette déclaration qui exprime une tradition immémoriale, < les habitants » de la ville et septaine (territoire) de Bourges sont » LIBRES et de franche condition*. » Ainsi les Arvernes furent aussi déclarés peuples libres; et nous savons par Sidoine Apollinaire que, jusqu’au v* siècle, la majorité des nobles Arvernes avait conservé son idiôme celtique, ses anciennes mœurs, et que la noblesse veillait avec jalousie à ce que d’autres ne partageassent pas dans le sénat son droit héréditaire*. — On lit même dans l’ancienne biographie de Grégoire de Tours, né à Clermont en oi4 , que la famille de l’historien des Francs avilit produit des sénateurs, des juges et tout ce que l’on peut dire de I’orbre des premiers; qu’au surplus, • la Cité des Arvernes était fière de ses sénateurs, autant que la Ville Tarpéienne®. »

3 Et ut epntola hujus donationis firma permaneat, Bituricaa, in con-

venlu nobilium. (Diplomata,i. 349. Aoynouord, I. 334.) Secundutn

sæculi dignitatem nobililaU tenaloria florentes. (Aela SS., t. ii. p. 133. Raynouard, II. 183.)

Sententia Primorum urbis. ( Grig. de Toun. — Lathaumastiire , HUt. du Berry, ni. 1. ) ^

4 Lathaumassière , Comm. sur Coût, du Berry, art. 1. « Cet article contient un des plus beaux et des plus anciens privilèges des citoyens de cette v9le de Bourges, fondée sur nne coutume «t un usage si ancien, qu'y n'est mémoire do contraire. >

SSidon., Epist. , ni. 3. v. 18. vi. 2. Fauricl , Ilist. de la Gaule Mérid., i. p. 397.

6 Hæc autem Arvemis quæ puero genialis humus fuit vehementer olim caput êxtnlerat, ita ut eenatoribue relut Urbs Tarpeia præpolleret. Ab iis Gregorii parentela profluxerat ; hæc senatores, bæc judices, et quidquid de Ordine Primariomm dixerim , proferebat. ( Vifa Greg., Bpitc. Turon., idit. Ruynard. )

De même, parmi les peuples alliés {fœderali), les Éduens, les Rémpis principalement, avaient conservé leur constitution sénatoriale. Lorsque Reims luttait, au XVI* siècle, devant le Parlement de Paris, pour la conservation de sa juridiction civile et criminelle, elle en faisait remonter les preuves jusqu’au temps de saint Rémy , et l’eidstence bien au delà.

Il y a donc une première classe à reconnaitre parmi les cités de l’Ëpoque gallo-romaine , les cités dont les peuples, habitant la Gaule Chevelue, avaient reçu la qualité de Libres ou d’Alliés , et qui avaient maintenu leur constitution sénatoriale, leur administration, leur juridiction , tant sur l’enceinte de la ville principale que sur les villes inférieures, les bourgs, les campagnes formant leur dépendance ou territoire. — La juridiction ordinaire appartenait au sénat de la cité. La suppression des Druides fît disparaître leur tribunal supérieur ; l’appel de la juridiction de premier degré fut porté au tribunal du Président de la province.

S 3. — VILLES HÉBIDI0NALB8 DE Là. OAOLE NABEONnAISE

O ET d’une PABTIE DE l’ AQUITAINE.

Une seconde classe de cités doit comprendre celles de la Gaule Narbonnaise et d’une partie de l’Aquitaine.

Les plus importantes cités de cette région avaient été fondées ou renouvelées par des colonies romaines, dont les unes avaient apporté le droit des Latins, les autres le droit Italique. Aix, Nîmes, Valence, Vienne, Auch, reçurent d’Auguste dés colonies militaires, comme Colonies Lati-

CHAP, II, SECT. II. VILLES MÉRIDIONALES. 231 nés; — Arles, Narbonne, Orange, Fréjus {fonm Ju/ii), Lyon, reçurent des Colonies Romaines, etfurent investies du droit Italique. Les premières n’avaient qu’une partie des droits attachés à la qualité de citoyen romain ; elles avaient le domaine quiritaire, le droit de testament, mais non le Ju$ Connubii, ni le bénéfice de la loi Porcia qui défendait de frapper de verges un citoyen romain; elles payaient tribut. Les secondes jouissaient du droit de propriété romaine , du Connubium , du bénéfice de la loi Porcia; et, comme l’Italie, elles étaient exemptes de l’impôt personnel et foncier

Mais ces inégalités du Jus Latii et du Jus Italicum disparurent sous les constitutions uniformes des empereurs. Dès le IV* siècle on n’en trouve presque plus de vestige; le régime municipal ^es provinces du midi n’en offre aucun, dit M. Fauriel, qui connaissait si profondément les antiquités de la Gaule méridionale

La Constitution municipale était uniforme dans cette riche contrée , car les colonies latines ou romaines représentaient de loin la mère-patrie, et la cité était constituée à l’image de Rome. — Rome avait ses comices par centuries classées selon le patrimoine des citoyens ; elle avait son sénat , ses consuls et préteurs , ses censeurs et ses édiles; — de meme, la Colonie ou la Cité de la Gaule méridionale avait :

7 M. de SavigBy dit que les villes qui avaienl le droit italique conservèrent l'immunité des impôts , lorsque Tltalie elle-même , sous Dioclétien, fut assujettie à l’impôt territorial. — C'est une conjecture qui peut être vraie ; mais les textes manquent pour lui donner le caractère de certitude. ( Dûterlalion sur les impôts , T. x de la Thbmis. }

S Bist. de la Gaul. Mérid., Fauriel, i. p. 3C7.

1* Sa CURIE, ou son assemblée de citoyens, propriétaires de vingt-cinq jugères de terrein reçus lors de la répartition primitive ou acquis depuis, même dans le commerce *, assemblée qui nommait ses magistrats et fonctionnaires inférieurs;

2** Son CONSEIL PURUC de la curie ou son sénat de DÉCURIONS , composé originairement de la dixième partie des citoyens de la colonie ( d’où venait le nom de Décurions'*), et entretenu tout à la fois par la descendance des premiers inscrits , par le choix de la curie entre ses membres, par l’agrégation de ceux qui avaient mérité le titre de Speclabilu ou à'Honorali dans l’exercice d^ charges municipales et des dignités de l’empire , sans aucune distinction entre les nobles d’origine et ceux qui ne l’étaient pas" ;

3*SesDUUMViRS, qui prenaient aussi le titre de Consuls,- ou des QUATUORViRS qui représentaient à la' fois les consuls et préteurs , et exerçaient la juridiction civile et criminelle de premier ressort'*;

9 Viginti qninque jagera. (Cod. Theod. xii. 1. 83.) Etiam m mereanâo. D., h. 1.

10 D. de Verb. Signif., I. 339. $ 5, decuriones. {Gaiu*. )

11 Si qni.... ex deenrionibus vel tubjeelis euriœ ad ipeetcAiliHm gradam processerint , per se tam ntrüUia quam senaloria subeant munera , eorumque liberi post senatoriam suscepti dignitatem patrum obstringantur exemple. ( Cod. Theod., xii. 1. 187, de Deeur. )

Nemo posthac munerum ordine transcurso, ad altioris Curia honorée audeat perrenire , sed prias aoiversis fanctioaibas per ordiaem propriæ ciTÎtatis expletis , tam demam ad eompeientem honorem sioguli veaire deproperent. ( Cod. Theod., xii. 1. 183. )

Qui tuac demum poterunt honobb gaadere, si universis maaeribus Dominationibusqae completis absolutam possidere coeperint digoitatem. ( Cod. Theod., XTl. 1. 94. )

12 Ea quæ magis impebii sunt quam jobisdictionis magistratus municipalis facere non potest. ( O., l. 1. 26. Paul. )