CBAP. H. SECT. U. VILLES MÉRIDIONALES. 23.S

4" Un CURATOR OU QuiNQUENNALis, qui était chargé de l’achat des blés pour l’approvisionnement des villes, de la ferme des terres publiques , de la surveillance générale des mœurs , et qui conservait sa qualité pendant le temps de cinq années assigné aux fonctions du Censeur Romain, dont le Curateur rappelait l’institution.

6** La cité avait enfin ses édiles chargés de la police journalière et du soin des édifices publics, comme les thermes, les aqueducs, les arènes, les amphitéâtres.

Ainsi Rome revivait dans les colonies de la Gaule narbonnaise. Celles-ci en étaient, selon l’expression d’Âulu- Gelle, le simulacre et l’elfigie et les villes de la Narbonnaise, qui n’étaient pas colonies latines ou romaines, mais Villes Municipales, les imitaient et réfléchissaient encore dans leur constitution l’image de la grande Cité. Toulouse, par exemple, ville municipale, associait au sénat primitif de la ville des Tectosages le Capitole et les Consuls.

L’imitation des colonies romaines ne s’arrêta point à la .frontière de la Gaule narbonnaise; l’Aquitaine y participa : Bordeaux , Poitiers même eurent l’Ordre sénatorial et les Consuls. L’antique Vésone (Périgueux), qui maintint dans les àg^ postérieurs son indépendance municipale contre tous les efforts de la féodalité, avait aussi ses Duumvirs. De nombreuses inscriptions recueillies dans les villes du Midi et de l’Aquitaine, ont été faites en l’honneur de magistrats curiaux dési-

13 A. Gellii Noct. AU., I. xvi. ch. 13.... Potior et præstabilior existimatur, propter amplitudinem majestatemque populi romani, cujus ûtm coloHia qwui efigÛÂ pana timulaeraque esse quædam videntur.

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gnés par les titres de duumvirs ou consuls’*; elles prouvent l’erreur de cette assertion de Savigny, que les Duumvirs étaient attribués exclusivement aux villes de l’Italie ou à celles dotées particulièrement du droit Italique

Dans la Gaule, en suivant la ligne géographique du cours de la Vienne et des montagnes d’Auvergne aux Pyrénées et aux Alpes, ligne qui embrasse l’Aquitaine en partie et la Narbonnaise en totalité , on trouve l’organisation presque uniforme des villes de duumvirat ou de CONSULAT ; et dans la révolution communale du moyenâge, la constitution municipale de cette vaste circonscription conservera ou reprendra, après plusieurs siècles, son caractère propre et distinctif*®.

§ 3. — BBGIMX CUBIAL DES PBINCIPAUX ,

OU LES CUBIES GÀLLO-BOHÀINE8 DU HOBD ET DU CERTBB.

Une troisième classe de cités doit comprendre la Gaule du nord et du centre; en d’autres termes, les cités de la Gaule Belgique, de la Gaule celtique et d’une partie de la nouvelle Aquitaine , sauf les nations libres ou alliées

14 Par exemple, dans les villes de Narbonne, Nîmes, Toulouse , Vienne , Lyon , Vésone , Apt , Avignon , Vaison , Fréjus , Arles , Aix , etc., etc. ( Fauriel, i. 367. )

Pour Bordeaux, voir Statistique du Département de la Gironde, iv< livre, par le savant M. Jouannet. [1844.]

Pour la Saintonge , l'Histoire non moins savante de M. Massiou , président du tribunal de la Rochelle. (6 vol. ]

15 Hist. du Droit rom. au moyen-âge, i. ch. 3.

16 Voir le Rapport de M. Augustin Thierry sur les documents relatifs au tiers-état, du 10 mars 1837.

CHAP. 11. SECr. 11. RÉGIME DES PRINCIPAUX. 235 qae nous avons mises dans une classe à part , la première. Aux cités comprises dans cette vaste région s’appliquait le régime curial des PRiNaPAUx.

Une loi d’Honorius, de l’an 409, ne laisse pas de doute sur la vérité de cette application et de cette distinction , dans l’ensemble du régime municipal. La loi du v® siècle concerne le régime des Principaux de la Curie dans les Gaules, in Galliis. L’expression collective in GalliU indique dans les monuments les trois Gaules belgique , celtique, aquitanique, qui sont également réunies sur les médailles et dans les inscriptions. La Gaule Narbonnaise, ou l’ancienne province placée sous le gouvernement du sénat de Rome , recevait toujours une désignation spéciale. Au surplus , le régime qu’Honorius rappelle et confirme à l’égard des Principaux, dont les fonctions devaient durer qmnze années , prouve évidemment que cette loi ne s’appliquait pas à la Gaule méridionale , où le régime annuel des Duumvirs était en pleine vigueur*^.

Ceci posé , tâchons de déterminer ce qu’on doit entendre par le régime curial des Principaux

17 Plaeiût principales viros e caria in Galliit non ante Aiscedere quan) quindeemnium in ordinis sui administratione compleverint. {Cad. Theod., xii. 1. 171. on. 409 Uonor.)— In duumviros et rempublicam etiam potl annum actio datur ex contracta magistratuum mnnicipalium. (O., XLiv. 7. 35.)

Quand le décurion appelé à la magistrature de duumvir s’était caché pour se soustraire à sa charge , il était obligé d'exercer ses fonctions pendant deux années : Biennio integra onera duumviratus cogantur agnoscere. ( Cad. Theod , xii. 1. 16, an 329. — Constance. )

18 Malgré notre déférence pour les lumières du savant Fauriel, il nous est impossible de partager ses vues sur les Principaux : il sup-

5>36 LlV. lU. — ÉPOQUE GALUHIOMAINE.

Ce Régime nous parait contenir l’association de l’élément gallique ou indigène et de l’élément romain. — Les cités libres ou alliées de notre première classe conservaient l’élément purement national ; — les colonies ou cités de notre deuxième classe contenaient l’élément romain. — Les cités de celte troisième classe associaient l’un et l’autre dans leur constitution; elles représentaient, dans la vérité du langage, le régime gallo-romain, puisque cette expression a pour objet de marquer l’union de deux nationalités et de deux espèces d’institutions.

Dans les cités de la Gaule , avant la conquête romaine, on trouve un peuple, placé comme tel, hors du droit public {pene tervtu) ; on trouve des druides et des chevaliers ou nobles qui composent le sénat et nomment des magistrats pour l’exercice actif du pouvoir. Les nobles sont membres héréditaires du sénat. Les druides sont investis de la plus grande partie de la juridiction. Ces derniers , sortant des diverses classes de la société, auraient pu seuls représenter l’intérêt démocratique dans l’aristocratie du corps héréditaire.

Tel est l’élément indigène, la Cité gauloise.

Dans la Curie purement romaine , on trouve le peuple aussi , PLEBS , qui est en dehors de l’organisatioD curiale ; l’Ordre des propriétaires qui composent la Cu-

pose que les curies de la Gaule ont subi un grand changement, à partir de la fin du iv° siècle , dans l'organisation de leurs magistratures , et que les principaux ont remplacé les duumvirs , les quatuorvin. — Cela n’est appuyé sur aucun texte et est contredit par des textes positifs , qui mettent les uns à côté des autres les principaux et les décurions : spécialement Const. de l’an 381. ( Cod. Tkeod., xn. 1. 85. Godefroy, t. iv. p. 369. édit. RiUer. )

CHAP. II. SEGT. II. RÉGIME DES PRINCIPAUX. 237 rie, ORDO; les Décurions qui, choisis parmi les colons primitifs, forment le Conseil public , le sénat de la Curie, et dont les membres sont en nombre fixe, minor Senatus *®. Il y a, de plus, les Duumvirs ou Quatuorvirs, pris parais les Décurions et chargés tant de l’administration active que de la juridiction au premier degré. Les plébéiens , dans cette oi^nisation municipale , étaient en dehors de la Curie, mais cependant ils pouvaient y être agréés individuellement, quand ils possédaient l’étendue de terres suffisante et que leur conduite était honorable; ils pouvaient même être élus Décurions et puis Duumvirs *®. — Dans la curie romaine, et par l’Ordre moyen des propriétaires qui la composaient , et par l’accession possible des plébéiens à la curie et au décurionat , il y avait un élément démocratique qui ne se trouvait pas dans la cité purement gauloise.

Chaque Cité, au surplus, avait un territoire. Le fait et le droit étaient les mêmes, à cet égard, dans le domaine de l’uné et de l’autre nationalité. La cité gauloise ne comprenait pas seulement une ville; elle comprenait des villes inférieures, des bourgs (vici), un district rural, di-

19 Quorum Cætum recte appellavit antiquitas minorem Senatuin.

( I. Novell. Majoriani. Cod. Theod. [Riiter.), t. vi. p. 144, in fine. J

Ulpien diatingue positivement les trois éléments , pUbe , ordo , deeurionatue. ( Ulpien, de Off. procon*. D., l. 3. 3. § 3. — 3. § 3. )

Il indique que les décorions sont en nombre fixe : Si plénum loeum inveniet, expectet et donec locus vacet. (D., l. 2. 3. )

La loi qui dit : Deeurionum bonoribus plebei fungi prohibentnr (Uig. L. 2. 7), ne s’entend que des plébéiens qui n’ont pas encore passé dans la curie.

20 Non noeet pUbeio pâtre natom esse , si postes lionor decurionis patri eorum aceeaserit. (D., L. 3. § 3. Ulp.)

238 LIV. ni. — ÉPOQUE gallo-romaine.

visé en cantons (pagt) dont elle était le centre, et qui relevaient de son sénat et de ses magistrats. César et Tacite en font foi; Sidoine Apollinaire constate également la chose et le nom ** . — De même , pour la curie romaine, Gaius dit expressément : « Le territoire est l’étendue de terre comprise entre les limites de chaque cité; » — Ulpien : < Celui qui est originaire d’un bourg, est censé avoir pour patrie la cité à laquelle le bourg répond; » — et Julius Frontinus (dans un traité de controversii» limihm qui a été inséré à la suite du Code d’Alaric) s’occupant du droit de territoire attaché aux cités , mentionne le sol urbain , et spécialement le toi rural qui est placé sous la tutelle de la ville**. La domination romaine n’apporta dans les Gaules aucun changement à ce droit de territoire; et l’on se rappelle que les Romains vainqueurs s’abstinrent même de toute confiscation dans la Gaule Chevelue, mieux traitée en cela que l’ancienne Province : mais elle modifia gravement les éléments et l’organisation des cités.

21 César, Comm., fMUiint. Tacit., Hist., i. 53. alias civitates damno flnium Galba pcrculerat.

Sidon. Ap., Epist. iii. 31, dit des dépendances des cités ; TerrUoria.

Adrien de Valois , Notice des Gaules , dit très-bien : « Ciritas , non modo nrbem caput gentis aut unum ex capitibus , sed etiam totiim urbis agrum et pagum aut diocesim désignât. • (NofUia Gall., p. 446..1

22 Gaius, D. de Verb. Sig., I. 339. $ 8.

Ulpien ( ad edictum ) : « Qui ex vico ortus est eam patriam intelligitur habere cui reipublicæ vicus ille respondit.

Jul. Frontinus, Cod.' Alaric. (Sichardus) , édit. 1528. p. 172 ; < De

jure territorii controversia est cum ad ipsam urbem pertinens

Habet autem conditiones duas, unam urbani soit, alteram agreilit

quod in tutela urbanæ rei fuerit assignatum Territorium est quid-

quid hostis letrendi causa constitutum est. ( U., Gaius, ioeo eitato. )

CHAP. II. SECT. II. RÉGIME DES PRINCIPAUX. 239 . Voyons donc quels changements durent s’opérer , après la conquête, dans la constitution même des Cités du centre et du nord ; ce sera le moyen de connaître avec plus de précision le régime curial des Principaux.

I. — La cité gauloise est d’abord comprise dans une province qui a pour chef un Magistrat romain, recteur ou président , réunissant en sa personne les pouvoirs administratif et judiciaire. La cité perd ses druides en peu de temps (comme nous le verrons bientôt), et, par conséquent, la grande part de juridiction ordinaire dont les druides étaient investis. Elle n’aura plus de juridiction propre , si ce n’est la juridiction inférieure, réservée aux grands propriétaires sur les co- Ions de leurs domaines ; l’administration ordinaire de la justice civile et criminelle sera contiée, en première instance, aux Lieutenants du président ou recteur; en appel , au Président de la province **. Une grande distinction s’établit donc à l’égard des institutions judiciaires de premier degré : — les cités libres ou alliées, les curies romaines ou les villes de consulat du midi, ont la juridiction municipale; — les curies gallo-romaines du nord et du centre ne l’exercent pas. C’est ainsi qu’au moyen-âge les villes de commune avaient la juridiction municipale, civile et criminelle , tandis que les villes de BOURGEOISIE étaient soumises à la juridiction des prévàlt du Roi, juges en première instance. Et il ne serait peut-être pas difficile de prouver que la distinction vivante au moyen-âge avait quelque rapport avec la dis-

33 Legali non solum civiles , sed etiam criminales causas audiarit. ( Constant. Cod. l. 35. )

240 UV. III. — ÉPOQUE GALLO-BOMAIKE.

tinction établie dans l’époque gallo-romaine; car c’est . dans les contrées du centre, scion l’observation d’Augustin Thierry , que se trouvaient les grandes villes de Bourgeoisie (Orléans et Tours, par exemple) , qui jouissaient de droits civils, de privilèges garantis par des chartes , sans avoir de propre juridiction.

II. — Le sénat de la cité gauloise, après la suppression de l’ordre des Druides, n’avait plus dans son sein que les membres de la noblesse héréditaire; l’intérêt démocratique perdait jusqu’à l’ombre d’une représentation. L’action romaine des magistrats a dû y suppléer; et les textes d’Ulpien , de officio proeotuulU , nous prouvent que le d.evoir du proconsul était de concilier , dans la Curie, l’élection et l’honneur des suffrages avec les privilèges préexistants**. La Curie,, considérée comme l’Ordre moyen des propriétaires, a été unie, par l’intermédiaire des magistrats romains, à l’institution gallique du Sénat des no^f^ ou grands propriétaires ; mais il n’y a pas eu confusion. Ceux qui composaient le sénat gaulois sont restés , par privilège de noblesse et de patrimoine, les PRINCIPAUX (principales), et ils ont formé le sénat de la curie nouvelle, comme les Décurions ont formé celui de la curie purement romaine. Nous avons la preuve, au Code Théodosien, de cette assimilation des Principaux et des Décurions : une loi de Théodose-le-Grand , de l’an 38t, qualifie également

24 PrivilegiU cessantibus cæteris , eorum causa potior habetur in sententiis ferendis, qui pluribus eodem tempore suffragii» jure decurionis decorati sunt. ( D., l. 2. 6. § 5. )

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